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8 322 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriétaires de Q à Z

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/609

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de Q à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  2. Résultat n°2
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P/2158

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Anisy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  3. Résultat n°3
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1838

    Cote

    3P/2088

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Airan (Valmeray)
    • matrice cadastrale
    • Valmeray
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  4. Résultat n°4

    Propriétés bâties et non bâties, sociétés

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/206

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Aunay-sur-Odon
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Propriétés bâties et non bâties, sociétés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  5. Résultat n°5
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    87 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/4876

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Livarot
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  6. Résultat n°6
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/4761

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Léaupartie
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  7. Résultat n°7

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/444

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Hottot-Longraye
    • Hottot-Longraye (ex Longraye)
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    29 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4792

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Lieury
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    109 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/4149

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    82 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1837-1913

    Cote

    3P/5721

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Parfouru-sur-Odon
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P/3548

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cresserons
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/4660

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Juaye-Mondaye
    • matrice cadastrale
    • Bernières-Bocage
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  13. Résultat n°13

    Feuillets supprimés

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/225

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Cahagnes
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Feuillets supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1962, 2e vol. (folios 497-998)

    257 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1962, 2e vol. (folios 497-998)

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/4623

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Ifs
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1962,...
  15. Résultat n°15

    Propriétaires de M à la fin

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1129

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bretteville-l'Orgueilleuse
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires de M à la fin

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    8 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1829

    Cote

    3P/2470

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bellou (Bellouet)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    62 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1965

    Cote

    3P/4579

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Hottot-les-Bagues (Hottot)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3876

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Eraines
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés bâties, 1881-1911, 1er vol. (cases 1-392)

    124 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties, 1881-1911, 1er vol. (cases 1-392)

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5703

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ouistreham
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties, 1881-1911,...
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    209 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1967

    Cote

    3P/7321

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Trois-Monts
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  21. Résultat n°21
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    230 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/4042

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fervaques
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  22. Résultat n°22

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1205

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Cresserons
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  23. Résultat n°23

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1366

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Mesnil-au-Grain
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  24. Résultat n°24

    1967-1974

    Date

    1967-1974

    Cote

    1854W/88

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bricqueville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1967-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  25. Résultat n°25
    Matrice présentant la récapitulation des revenus imposables (concerne 3P/2949 à 2952)

    65 medias

    Matrice présentant la récapitulation des revenus imposables (concerne 3P/2949 à 2952)

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2953

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Caen (et Venoix)
    • Matrices cadastrales
    • 1822-1913
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1881-1913)
    • Caen-Ouest
    • Matrice présentant la récapitulation des revenus imposables...
  26. Résultat n°26
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/6547

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Léger-Dubosq
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    39 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6300

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Cyr-du-Ronceray
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  28. Résultat n°28

    1957-1974

    Date

    1957-1974

    Cote

    2829W/664

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Placy
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1957-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  29. Résultat n°29

    Matrices mécanisées, comptes SUBST A E

    Date

    1976

    Cote

    2829W/1065

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ouistreham
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1976
    • Matrices mécanisées, comptes SUBST A E

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  30. Résultat n°30
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    32 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3026

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cambes-en-Plaine (Cambes)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  31. Résultat n°31

    Propriétaires de L à R

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1321

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Lion-sur-Mer
    • Propriétés bâties
    • Propriétaires de L à R

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  32. Résultat n°32

    1938-1974

    Date

    1938-1974

    Cote

    1854W/232

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Tierceville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1938-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  33. Résultat n°33

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1384

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  34. Résultat n°34
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/7073

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  35. Résultat n°35
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1830

    Cote

    3P/7211

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Tôtes
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    338 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/5620

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Ondefontaine
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  37. Résultat n°37
    état de section

    68 medias

    état de section

    Date

    1832

    Cote

    3P/5714

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Livry
    • matrice cadastrale
    • Parfouru-l'Eclin
    • état de section
  38. Résultat n°38
    matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1963, 4e vol. (folios 1199-1398)

    103 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1963, 4e vol. (folios 1199-1398)

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/7652

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-sur-Mer
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1963,...
  39. Résultat n°39
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    116 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6816

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Paul-du-Vernay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  40. Résultat n°40

    Propriétés bâties et non bâties

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/15

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bures-les-Monts
    • Propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.