9 042 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriétaires de Q à Z

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/609

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Mouen
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de Q à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  2. Résultat n°2
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P/2158

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Anisy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  3. Résultat n°3

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1819-1826

    Cote

    213EDT/13

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Auberville
    • matrice cadastrale
    • Livre des mutations de propriétés
  4. Résultat n°4
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1838

    Cote

    3P/2088

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Airan (Valmeray)
    • matrice cadastrale
    • Valmeray
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties et non bâties, sociétés

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/206

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Aunay-sur-Odon
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Propriétés bâties et non bâties, sociétés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  6. Résultat n°6
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    87 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/4876

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Livarot
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  7. Résultat n°7
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/4761

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Léaupartie
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  8. Résultat n°8

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/444

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Hottot-Longraye
    • Hottot-Longraye (ex Longraye)
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    29 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4792

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Lieury
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    109 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/4149

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    82 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1837-1913

    Cote

    3P/5721

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Parfouru-sur-Odon
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P/3548

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Cresserons
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/4660

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Juaye-Mondaye
    • matrice cadastrale
    • Bernières-Bocage
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  14. Résultat n°14

    Feuillets supprimés

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/225

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Cahagnes
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Feuillets supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1962, 2e vol. (folios 497-998)

    257 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1962, 2e vol. (folios 497-998)

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/4623

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Ifs
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1962,...
  16. Résultat n°16

    Propriétaires de M à la fin

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1129

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bretteville-l'Orgueilleuse
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires de M à la fin

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    8 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1829

    Cote

    3P/2470

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Bellou (Bellouet)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    62 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1965

    Cote

    3P/4579

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Hottot-les-Bagues (Hottot)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  19. Résultat n°19
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3876

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Eraines
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés bâties, 1881-1911, 1er vol. (cases 1-392)

    124 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties, 1881-1911, 1er vol. (cases 1-392)

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5703

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Ouistreham
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties, 1881-1911,...
  21. Résultat n°21
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    209 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1967

    Cote

    3P/7321

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Trois-Monts
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  22. Résultat n°22
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    230 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1913

    Cote

    3P/4042

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Fervaques
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  23. Résultat n°23

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1205

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Cresserons
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  24. Résultat n°24

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1366

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Mesnil-au-Grain
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  25. Résultat n°25

    1967-1974

    Date

    1967-1974

    Cote

    1854W/88

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bricqueville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1967-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  26. Résultat n°26
    Matrice présentant la récapitulation des revenus imposables (concerne 3P/2949 à 2952)

    65 medias

    Matrice présentant la récapitulation des revenus imposables (concerne 3P/2949 à 2952)

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2953

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Caen (et Venoix)
    • Matrices cadastrales
    • 1822-1913
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1881-1913)
    • Caen-Ouest
    • Matrice présentant la récapitulation des revenus imposables...
  27. Résultat n°27
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/6547

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Saint-Léger-Dubosq
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    39 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6300

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Saint-Cyr-du-Ronceray
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  29. Résultat n°29

    1957-1974

    Date

    1957-1974

    Cote

    2829W/664

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Placy
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1957-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  30. Résultat n°30

    Matrices mécanisées, comptes SUBST A E

    Date

    1976

    Cote

    2829W/1065

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ouistreham
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1976
    • Matrices mécanisées, comptes SUBST A E

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  31. Résultat n°31

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1820-1833

    Cote

    540EDT/10/2

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Cheffreville-Tonnencourt
    • matrice cadastrale
    • Cheffreville
    • Livre des mutations de propriétés
  32. Résultat n°32
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    32 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3026

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Cambes-en-Plaine (Cambes)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  33. Résultat n°33

    Propriétaires de L à R

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1321

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Lion-sur-Mer
    • Propriétés bâties
    • Propriétaires de L à R

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  34. Résultat n°34

    1938-1974

    Date

    1938-1974

    Cote

    1854W/232

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Tierceville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1938-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  35. Résultat n°35

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1384

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Les Moutiers-en-Cinglais
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/7073

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Soulangy (Saint-Loup-Canivet)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  37. Résultat n°37
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    11 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1830

    Cote

    3P/7211

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Tôtes
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  38. Résultat n°38
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    338 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/5620

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Ondefontaine
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  39. Résultat n°39
    état de section (1832)

    68 medias

    état de section (1832)

    Date

    1832

    Cote

    3P/5714

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Livry
    • matrice cadastrale
    • Parfouru-l'Eclin
    • état de section (1832)
  40. Résultat n°40

    état de section (1791)

    Date

    1791

    Cote

    465EDT/12/1

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Tourgéville
    • matrice cadastrale
    • état de section (1791)
  41. Résultat n°41
    matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1963, 4e vol. (folios 1199-1398)

    103 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1963, 4e vol. (folios 1199-1398)

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/7652

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Villers-sur-Mer
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1913-1963,...
  42. Résultat n°42
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    116 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6816

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Saint-Paul-du-Vernay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  43. Résultat n°43

    Propriétés bâties et non bâties

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/15

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bures-les-Monts
    • Propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  44. Résultat n°44
    état de section (1832)

    94 medias

    état de section (1832)

    Date

    1832

    Cote

    3P/2785

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Le Breuil-en-Auge
    • matrice cadastrale
    • Le Breuil
    • état de section (1832)
  45. Résultat n°45
    état de section

    48 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/5593

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • L'Oudon
    • matrice cadastrale
    • Notre-Dame-de-Fresnay
    • état de section
  46. Résultat n°46
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    20 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/6045

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Reux
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  47. Résultat n°47
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    159 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/3893

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Escoville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  48. Résultat n°48

    BO

    Date

    1972-1974

    Cote

    2154W/83

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Lisieux
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • BO

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  49. Résultat n°49
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    121 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1836-1913

    Cote

    3P/4528

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Hiéville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  50. Résultat n°50
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    203 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1824-1913

    Cote

    3P/5568

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Norrey-en-Auge (Norrey)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  51. Résultat n°51

    Propriétaires de A à B

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1192

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Courseulles-sur-Mer
    • Propriétés bâties de 1974 à 1980
    • Propriétaires de A à B

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  52. Résultat n°52

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/414

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Vigor-le-Grand
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  53. Résultat n°53
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    36 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/6288

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  54. Résultat n°54

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1819-1825

    Cote

    367EDT/12/3

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Sainte-Honorine-des-Pertes
    • matrice cadastrale
    • Livre des mutations de propriétés
  55. Résultat n°55
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    330 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/4726

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Langrune-sur-Mer (Langrune)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  56. Résultat n°56

    état de section (an V)

    Date

    1796-1797

    Cote

    837EDT/53

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Creully
    • matrice cadastrale
    • état de section (an V)
  57. Résultat n°57

    1957-1974

    Date

    1957-1974

    Cote

    2829W/300

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Cambes-en-Plaine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1957-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  58. Résultat n°58
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    133 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1944

    Cote

    3P/6576

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Saint-Manvieu-Norrey
    • matrice cadastrale
    • Saint-Manvieu
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  59. Résultat n°59

    1966-1974

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/86

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Presles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  60. Résultat n°60
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    152 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1825-1913

    Cote

    3P/4614

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Port-en-Bessin-Huppain
    • matrice cadastrale
    • Huppain
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  61. Résultat n°61
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    36 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/2526

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Bernières-d'Ailly (Bernières-sur-Dives)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  62. Résultat n°62
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    84 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4145

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Fontenay-le-Pesnel
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  63. Résultat n°63
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    56 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/5921

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Potigny
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  64. Résultat n°64
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/6066

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Bavent
    • matrice cadastrale
    • Robehomme
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  65. Résultat n°65

    état de section (an V)

    Date

    1796-1797

    Cote

    264EDT/4/1

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Colombiers-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • état de section (an V)
  66. Résultat n°66
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    17 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3288

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Clécy
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  67. Résultat n°67

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1820-1831

    Cote

    554EDT/11

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Saint-Ouen-le-Houx
    • matrice cadastrale
    • Livre des mutations de propriétés
  68. Résultat n°68

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1174

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Colombelles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  69. Résultat n°69
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    148 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1967

    Cote

    3P/2311

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)
    • Banneville-sur-Ajon
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  70. Résultat n°70

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1958-1974

    Cote

    2154W/182

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  71. Résultat n°71
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    58 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/5771

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pertheville-Ners
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  72. Résultat n°72
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    23 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1824

    Cote

    3P/7428

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Vassy
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  73. Résultat n°73

    Comptes supprimés, Caen +576 * FIN

    Date

    1975

    Cote

    2829W/965

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Caen
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1975
    • Comptes supprimés, Caen +576 * FIN

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  74. Résultat n°74

    Propriétaires de A à L

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1271

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  75. Résultat n°75

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1402

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Plumetot
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  76. Résultat n°76

    Propriétaires de M à Z ; Comptes supprimés

    Date

    1952-1974

    Cote

    2835W/133

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Quetteville
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Propriétaires de M à Z ; Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  77. Résultat n°77
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    192 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1836-1913

    Cote

    3P/5427

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Montviette
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  78. Résultat n°78

    Personnes morales et propriétaires de E à Y

    Date

    1974-1978

    Cote

    2829W/1290

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Hérouville-Saint-Clair
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978
    • Personnes morales et propriétaires de E à Y

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  79. Résultat n°79

    Personnes morales et propriétaires de A à B

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1429

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Aubin-sur-Mer
    • Propriétés bâties
    • Personnes morales et propriétaires de A à B

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  80. Résultat n°80
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/4587

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
    • Houlgate (Beuzeval)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire