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34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Récépissés des mandats délivrés pour le traitement...
  2. Résultat n°2

    Caen

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/255, 1L/264 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Etats de traitements par district
    • Caen
  3. Résultat n°3

    Octobre 1790-août 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Octobre 1790-août 1793
  4. Résultat n°4

    Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département avec le montant annuel de la pension ou des secours accordés (an VIII), avec 13 tableaux supplémentaires (an VII-1806)

    Date

    1799-1806

    Cote

    1L/252, 1L/260 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département...
  5. Résultat n°5

    Octobre 1790-septembre 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Octobre 1790-septembre 1791
  6. Résultat n°6

    Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ;...
  7. Résultat n°7

    Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

    Date

    an II

    Cote

    1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
  8. Résultat n°8

    Prestations de serment des ecclésiastiques

    Date

    1792

    Cote

    1L/1024, 1L/1030 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Prestations de serment des ecclésiastiques
  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
  10. Résultat n°10

    Transcription des abdications de prêtres et dépôt de leurs titres

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1023, 1L/1029 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Transcription des abdications de prêtres et dépôt de...
  11. Résultat n°11

    Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence des religieux...
  13. Résultat n°13

    Enregistrement des créances et traitements du clergé

    Date

    1791

    Cote

    1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des créances et traitements du clergé
  14. Résultat n°14

    Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)

    Date

    1793

    Cote

    1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
  15. Résultat n°15

    Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)

    Date

    1791-1794

    Cote

    1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
  16. Résultat n°16

    Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées, district de Bayeux

    Date

    1791

    Cote

    1L/253, 1L/261-262 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées,...
  17. Résultat n°17

    Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
  18. Résultat n°18

    Bayeux

    Date

    1791

    Cote

    1L/254, 1L/263 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Etats de traitements par district
    • Bayeux
  19. Résultat n°19

    Enregistrement des déclarations de résidence, de décès et de prestations de serment des ecclésiastiques

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/1319, 1L/1319 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Pont-l'Evêque
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des déclarations de résidence, de décès...
  20. Résultat n°20

    Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District

    Date

    1792

    Cote

    1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département...