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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district

Date

s.d.

Cote

1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Caen

Date

1790-1791

Cote

1L/255, 1L/264 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Octobre 1790-août 1793

Date

1790-1793

Cote

1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département avec le montant annuel de la pension ou des secours accordés (an VIII), avec 13 tableaux supplémentaires (an VII-1806)

Date

1799-1806

Cote

1L/252, 1L/260 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Octobre 1790-septembre 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments

Date

an III-an IV

Cote

1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

Date

an II

Cote

1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Prestations de serment des ecclésiastiques

Date

1792

Cote

1L/1024, 1L/1030 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

Date

1791-1792

Cote

1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Transcription des abdications de prêtres et dépôt de leurs titres

Date

an II-an III

Cote

1L/1023, 1L/1029 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

Date

1790-1794

Cote

1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise

Date

1790-1792

Cote

1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Enregistrement des créances et traitements du clergé

Date

1791

Cote

1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)

Date

1793

Cote

1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)

Date

1791-1794

Cote

1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées, district de Bayeux

Date

1791

Cote

1L/253, 1L/261-262 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

Date

1791-1792

Cote

1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Bayeux

Date

1791

Cote

1L/254, 1L/263 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Enregistrement des déclarations de résidence, de décès et de prestations de serment des ecclésiastiques

Date

1790-1795

Cote

1L/1319, 1L/1319 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District

Date

1792

Cote

1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)