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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district
Cote
1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Récépissés des mandats délivrés pour le traitement...
Résultat n°2

Caen
Cote
1L/255, 1L/264 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Caen
Résultat n°3

Octobre 1790-août 1793
Cote
1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-août 1793
Résultat n°4

Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département avec le montant annuel de la pension ou des secours accordés (an VIII), avec 13 tableaux supplémentaires (an VII-1806)
Cote
1L/252, 1L/260 (Ancienne cote)
 Date
1799-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département...
Résultat n°5

Octobre 1790-septembre 1791
Cote
1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Clergé, traitements et pensions
  • Octobre 1790-septembre 1791
Résultat n°6

Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments
Cote
1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ;...
Résultat n°7

Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi
Cote
1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
Résultat n°8

Prestations de serment des ecclésiastiques
Cote
1L/1024, 1L/1030 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Prestations de serment des ecclésiastiques
Résultat n°9

Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques
Cote
1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
Résultat n°10

Transcription des abdications de prêtres et dépôt de leurs titres
Cote
1L/1023, 1L/1029 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Transcription des abdications de prêtres et dépôt de...
Résultat n°11

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé
Cote
1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
Résultat n°12

Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise
Cote
1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence des religieux...
Résultat n°13

Enregistrement des créances et traitements du clergé
Cote
1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des créances et traitements du clergé
Résultat n°14

Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)
Cote
1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
Résultat n°15

Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)
Cote
1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
Résultat n°16

Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées, district de Bayeux
Cote
1L/253, 1L/261-262 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées,...
Résultat n°17

Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)
Cote
1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
Résultat n°18

Bayeux
Cote
1L/254, 1L/263 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Bayeux
Résultat n°19

Enregistrement des déclarations de résidence, de décès et de prestations de serment des ecclésiastiques
Cote
1L/1319, 1L/1319 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des déclarations de résidence, de décès...
Résultat n°20

Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District
Cote
1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département...