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  1. Résultat n°1

    Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Récépissés des mandats délivrés pour le traitement...
  2. Résultat n°2

    Caen

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/255, 1L/264 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Etats de traitements par district
    • Caen
  3. Résultat n°3

    Octobre 1790-août 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/350, 1L/358 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Octobre 1790-août 1793
  4. Résultat n°4

    Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département avec le montant annuel de la pension ou des secours accordés (an VIII), avec 13 tableaux supplémentaires (an VII-1806)

    Date

    1799-1806

    Cote

    1L/252, 1L/260 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Tableau général des ecclésiastiques pensionnés du département...
  5. Résultat n°5

    Octobre 1790-septembre 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/351, 1L/359 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Octobre 1790-septembre 1791
  6. Résultat n°6

    Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ;...
  7. Résultat n°7

    Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

    Date

    an II

    Cote

    1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
  8. Résultat n°8

    Prestations de serment des ecclésiastiques

    Date

    1792

    Cote

    1L/1024, 1L/1030 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Prestations de serment des ecclésiastiques
  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
  10. Résultat n°10

    Transcription des abdications de prêtres et dépôt de leurs titres

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1023, 1L/1029 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Transcription des abdications de prêtres et dépôt de...
  11. Résultat n°11

    Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence des religieux...
  13. Résultat n°13

    Enregistrement des créances et traitements du clergé

    Date

    1791

    Cote

    1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des créances et traitements du clergé
  14. Résultat n°14

    Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)

    Date

    1793

    Cote

    1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
  15. Résultat n°15

    Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)

    Date

    1791-1794

    Cote

    1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
  16. Résultat n°16

    Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées, district de Bayeux

    Date

    1791

    Cote

    1L/253, 1L/261-262 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Traitements des ecclésiastiques, états des sommes payées,...
  17. Résultat n°17

    Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
  18. Résultat n°18

    Bayeux

    Date

    1791

    Cote

    1L/254, 1L/263 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Etats de traitements par district
    • Bayeux
  19. Résultat n°19

    Enregistrement des déclarations de résidence, de décès et de prestations de serment des ecclésiastiques

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/1319, 1L/1319 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Pont-l'Evêque
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des déclarations de résidence, de décès...
  20. Résultat n°20

    Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District

    Date

    1792

    Cote

    1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département...
  21. Résultat n°21

    Mai 1791-février 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/352, 1L/360 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • Mai 1791-février 1792
  22. Résultat n°22

    Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement...
  23. Résultat n°23

    Registre des ordonnances de paiement de mandats pour le traitement des ecclésiastiques du district

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1026, 1L/1032 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Registre des ordonnances de paiement de mandats pour...
  24. Résultat n°24

    Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District

    Date

    1792

    Cote

    1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
  25. Résultat n°25

    Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement et quittent toute fonction ecclésiastique

    Date

    an II

    Cote

    1L/1237, 1L/1237 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement...
  26. Résultat n°26

    [1 mai 1790-?]

    Date

    [1790-?]

    Cote

    1L/349, 1L/357 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Clergé, traitements et pensions
    • [1 mai 1790-?]
  27. Résultat n°27

    Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder

    Date

    1790

    Cote

    1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Etat par cantons des comptes rendus par les curés et...
  28. Résultat n°28

    Déclarations des changements de résidence passées par les religieux et religieuses des différentes communautés du district de Caen

    Date

    1791-1794

    Cote

    1L/1022, 1L/1028 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Déclarations des changements de résidence passées par...
  29. Résultat n°29

    Vire

    Date

    1791

    Cote

    1L/257, 1L/266 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Etats de traitements par district
    • Vire
  30. Résultat n°30

    Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance de mandats pour le traitement du clergé

    Date

    1791

    Cote

    1L/1320, 1L/1320 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Pont-l'Evêque
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance...
  31. Résultat n°31

    Traitements du clergé. Etats des mandats payés et journal des dépenses

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/251, 1L/259 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Traitements du clergé. Etats des mandats payés et journal...
  32. Résultat n°32

    Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux et autres titres de propriété des biens et revenus ecclésiastiques

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L/1236, 1L/1236 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux...
  33. Résultat n°33

    Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/1027, 1L/1033 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques
  34. Résultat n°34

    Pont-l'Evêque

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L/256, 1L/265 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Etats de traitements par district
    • Pont-l'Evêque