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  1. Résultat n°1

    Quartier de Vaucelles (1955). Quartier université : rue de la Pigacière et rue du Vaugueux (1955). Quartier Saint-Jean : avenue du 6 juin, quai Vendeuvre, quai de Juillet, rue de Bernières, rue de Verdun, rue du Havre, rue des Carmes et place de la Résistance (1955). Voies 801-804 et 805 de la zone industrielle portuaire sur le territoire de la ville (1955). Voie 802 de la zone portuaire (1955). Quartier préfecture : rues Sadi Carnot, Daniel Huet, Choron, Ancienne Comédie, Paul Doumer, Georges Lebret, Jean Eudes, Auber, Saint-Laurent et parking de la place de la République (1955-1956). Rue d'Auge (1956-1958). Place du 36e (1956-1959). Rue d'Hérouville (1957). Carrefours Pigacière-Délivrande, Demi-Lune, Boulevard Dunois-rue de Bayeux, quai Meslin-rue Saint-Michel, rue de Vaucelles-rue Saint-Michel-rue de Falaise, rues des Cordes-rue du Vaugueux, boulevard Général Leclerc-rue de Bernières (1957-1958). Avenue du 6 juin (1957-1958). Place Gambetta (1957-1958). Quai de la rive droite (1960). Quai de la rive gauche (1960).

    Date

    1955-1960

    Cote

    56W/76

    • Contexte : 56W - Contrôle des affaires communales de la ville...
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Dossiers par voies et quartiers
    • Quartier de Vaucelles (1955). Quartier université :...
  2. Résultat n°2
    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    23 medias

    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Cote

    1740W/56

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Outillage public
    • Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  3. Résultat n°3

    Réseau de la zone industrielle spéciale du boulevard Dunois (1955). Réseau du quartier Saint-Jean Sud-Est - Saint-Gilles (1955). Réseau du quartier des carrières Saint-Julien (1955). Réseau voie 802 (1955). Réseau du quartier Université - Délivrande (1956). Réseau rue de la Délivrande, rue Calmette et rue d'Hérouville (1956). Station de compression d'eau (1956). Avant-projet d'assainissement de la ville de Caen (1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    56W/78

    • Contexte : 56W - Contrôle des affaires communales de la ville...
    • Travaux publics
    • Égouts et assainissement
    • Réseau de la zone industrielle spéciale du boulevard...
  4. Résultat n°4

    Rade de Caen et entrée de l'Orne

    Date

    1873-1904

    Cote

    41S/7, S/13419/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Plans du canal et de la baie de l'Orne
    • Rade de Caen et entrée de l'Orne

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  5. Résultat n°5
    BH/BR/7283

    12 medias

    BH/BR/7283

    Cote

    BH/BR/7283

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900
    • Caen, port de mer. Sa renaissance. Projets d'agrandissement.
    • BH/BR/7283
  6. Résultat n°6

    Rue Neuve Saint-Jean, quai Nord-Est, parvis Notre-Dame, quartier Notre-Dame, rue Notre-Dame, rue de l'Odon, avenue du 11 novembre, rue de l'Oratoire, route d'Ouistreham, place du Parc, rue Pasteur, rue Pavée, place du Pavillon, rue Pémagnie, boulevard périphérique.

    Date

    1809-1938

    Cote

    2O/86

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Dossiers par voies et quartiers
    • Rue Neuve Saint-Jean, quai Nord-Est, parvis Notre-Dame,...
  7. Résultat n°7

    Partie de la ville de Caen (quartier du château, quartier du Vaugueux, quartier Saint-Gilles) : ébauche de plan.

    Date

    19e siècle

    Cote

    2O/128

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Partie de la ville de Caen (quartier du château, quartier...
  8. Résultat n°8

    Traverse du pont (élévation du pont sur l'Orne)

    Date

    s.d.

    Cote

    41S/394, 3S/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Plans du canal et de la baie de l'Orne
    • Traverse du pont (élévation du pont sur l'Orne)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  9. Résultat n°9

    Alimentation en eau potable

    Date

    1858-1940

    Cote

    2O/102

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Eau potable
    • Alimentation en eau potable
  10. Résultat n°10

    Plan du canal Saint-Pierre et du quartier Saint-Pierre

    Date

    19e siècle

    Cote

    2O/134

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Plan du canal Saint-Pierre et du quartier Saint-Pierre
  11. Résultat n°11

    Navigabilité, déclassement, et canaux sur l'Orne

    Date

    1818-1919

    Cote

    41S/2, S/1041 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Informations et projets pour faciliter la navigation...
    • Navigabilité, déclassement, et canaux sur l'Orne

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  12. Résultat n°12
    Appel d'offres

    9 medias

    Appel d'offres

    Date

    1822-1827

    Cote

    41S/180, S/1366 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux du port de Caen et du bassin de l'Orne
    • Ponts
    • Pont de Vaucelles (et quai de Juillet)
    • Appel d'offres

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  13. Résultat n°13

    Plan des rues Pigacière, Sainte-Anne, des Carrières, des Chanoines, des venelles Campion, Maillard, de l'Église, Floréal et Grand Place Saint-Gilles

    Date

    19e siècle

    Cote

    2O/124

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Plan des rues Pigacière, Sainte-Anne, des Carrières,...
  14. Résultat n°14

    Rue de Bras, rue de Bretagne, rue de Bretagne-Calix, rue Buquet, cours Caffarelli, rue Calibourg, venelle Caligny, rue de Calix, chemin du Calvaire Saint-Pierre, rue Campion, venelle Canchy, rue au Canu, rue Caponière, rue du Carel, rue des Carmélites, rue des Carmes, rue des Carrières Neuves Saint-Julien, rue des Carrières Saint-Gilles, rue des Carrières Saint-Julien, rue de Caumont, venelles des Champs.

    Date

    1812-1932

    Cote

    2O/81

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Dossiers par voies et quartiers
    • Rue de Bras, rue de Bretagne, rue de Bretagne-Calix,...
  15. Résultat n°15

    Plans (de mars à septembre 1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    3171W/81

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Môles de l'avant port
    • Plans (de mars à septembre 1999)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  16. Résultat n°16

    Quai des Abattoirs, rue des Abattoirs, rue de l'Abbatiale, rue des Acacias, rue de l'Académie, avenue Albert 1er, avenue Albert Sorel, place Alexandre III, chemin d'Allemagne, quai Amiral Hamelin, passage de la cour de l'ancien Hôtel-Dieu, place de l'Ancienne Comédie, rue de l'Ancienne Comédie, rue de l'Ancienne Halle, venelle de l'Ancienne Halle, chemin à l'Ane, place d'Armes, rues de l'Arquette et du Puits de Jacob, rue Auber, rue d'Auge.

    Date

    1810-1937

    Cote

    2O/79

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Dossiers par voies et quartiers
    • Quai des Abattoirs, rue des Abattoirs, rue de l'Abbatiale,...
  17. Résultat n°17

    Plan des rues de la Poste, Guilbert, Frémentel, des Carmes, de l'Engannerie et des Quais

    Date

    19e siècle

    Cote

    2O/125

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Plan des rues de la Poste, Guilbert, Frémentel, des...
  18. Résultat n°18

    Partie de la ville de Caen (quartier de la prairie, place du Champ de Foire, quartier de la préfecture, quartier de l'Hôpital Général, quartier de Vaucelles, prairie de Louvigny) : ébauche de plan.

    Date

    19e siècle

    Cote

    2O/129

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Partie de la ville de Caen (quartier de la prairie,...
  19. Résultat n°19
    Partie de la rivière dont le lit doit être changé pour faire passer le canal maritime de Caen à la mer aux pieds des falaises de Bénouville

    7 medias

    Partie de la rivière dont le lit doit être changé pour faire passer le canal maritime de Caen à la mer aux pieds des falaises de Bénouville

    Date

    1837

    Cote

    41S/395, 3S/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Plans du canal et de la baie de l'Orne
    • Partie de la rivière dont le lit doit être changé pour...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  20. Résultat n°20

    Alignements de la voie nouvelle à établir entre la place Saint-Sauveur et la place Malherbe (1937-1944). Boulevard périphérique (1938-1947). Rue des Teinturiers et rue de Geôle (1940). Modifications des alignements rue Bicoquet, boulevard VI, place du Château, rue du Ham, rue du Pot d'Etain, rue des Mazurettes et rue Guerrière (1941-1942). Listes des plans d'alignement des voies publiques (1942). Rue Guerrière (1942). Rue Paul Toutain (1954). Quartier Saint-Jean : cours Sadi Carnot et boulevard Aristide Briand (1954). Carrefour rue de Bernières-avenue du 6 juin et carrefour rue de Bernières-rue Saint-Jean (1954). Quartier Saint-Jean : rue Saint-Jean et rue du 11 novembre (1954). Quartier du Gaillon-Université : rue du Gaillon, rue Bosnières, rue de Geôle et rue Léon Lecornu (1954). Cité Calmette (1954). Venelle Crespellière (1954-1956).

    Date

    1937-1956

    Cote

    56W/75

    • Contexte : 56W - Contrôle des affaires communales de la ville...
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Dossiers par voies et quartiers
    • Alignements de la voie nouvelle à établir entre la...
  21. Résultat n°21

    Plan de la place de l'Ancienne Comédie, du champ de Foire et du quartier de la préfecture

    Date

    19e siècle

    Cote

    2O/132

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Plan de la place de l'Ancienne Comédie, du champ de...
  22. Résultat n°22
    Pont tournant à construire sur le canal

    1 media

    Pont tournant à construire sur le canal

    Date

    1843

    Cote

    41S/397, 3S/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Plans du canal et de la baie de l'Orne
    • Pont tournant à construire sur le canal

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  23. Résultat n°23

    Profils de la rigole alimentaire

    Date

    19e siècle

    Cote

    2O/130

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Profils de la rigole alimentaire
  24. Résultat n°24

    Plan projeté des rues Saint-Étienne, Notre-Dame et Saint-Pierre d'après les ordres de monsieur Lentaigne Longiviere, maire de la ville, pour être soumis au Conseil d'État afin de fixer les alignements

    Date

    1810

    Cote

    2O/126

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Plan projeté des rues Saint-Étienne, Notre-Dame et...
  25. Résultat n°25

    Tracé des alignements de la rue du Musée et de l'hôtel de Préfecture

    Date

    19e siècle

    Cote

    2O/133

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Tracé des alignements de la rue du Musée et de l'hôtel...
  26. Résultat n°26

    Projet de construction d'un troisième bassin

    Date

    1963

    Cote

    1740W/55

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Projet de construction d'un troisième bassin

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  27. Résultat n°27

    Plans (février 1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    3171W/80

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Môles de l'avant port
    • Plans (février 1999)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  28. Résultat n°28

    Expropriations

    Date

    1912-1949

    Cote

    2O/96, O/2387/1, O/2645/1, O/2961/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Expropriations
  29. Résultat n°29

    Station de pompage du Moulin au Roy (1953-1954). Réseau du boulevard Gallieni et zone haute Vaucelles (1954). Réseau Cité d'Authie (1954). Réservoir de la Girafe (1954-1955). Réseau de la zone haute de Vaucelles : quartier de la Guérinière (1955-1959).

    Date

    1953-1959

    Cote

    56W/81

    • Contexte : 56W - Contrôle des affaires communales de la ville...
    • Travaux publics
    • Eau potable
    • Station de pompage du Moulin au Roy (1953-1954). Réseau...
  30. Résultat n°30

    Plans (du 24 novembre au 26 janvier 1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    3171W/79

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Môles de l'avant port
    • Plans (du 24 novembre au 26 janvier 1999)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  31. Résultat n°31

    Plan de la ville de Caen dressé par J. Verrine, ingénieur municipal, d'après les ordres de Mr. F.G. Bertrand, maire

    Date

    1870

    Cote

    2O/135

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Plans
    • Plan de la ville de Caen dressé par J. Verrine, ingénieur...
  32. Résultat n°32

    Rue de Bagatelle, rue Basse, passage Bellivet, rue de Bernières, rue Bertauld, boulevard Bertrand, chemin et impasse Beuvrelu, rue Bicoquet, rue du Blanc, place Blot, chemin aux Bœufs, rue Bosnières, rue de la Boucherie et venelle aux Chevaux, chemin du Bouleux, rue Branville.

    Date

    An XII-1917

    Cote

    2O/80

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Dossiers par voies et quartiers
    • Rue de Bagatelle, rue Basse, passage Bellivet, rue...
  33. Résultat n°33

    Égouts et assainissement

    Date

    1821-1944

    Cote

    2O/100, O/715, O/2649 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Égouts et assainissement
  34. Résultat n°34

    Z.U.P. du Chemin Vert

    Date

    1962-1966

    Cote

    56W/92, O/8671 (Ancienne cote)

    • Contexte : 56W - Contrôle des affaires communales de la ville...
    • Urbanisme
    • Construction
    • Z.U.P. du Chemin Vert
  35. Résultat n°35

    An X-1909

    Date

    An X-1909

    Cote

    2O/91

    • Contexte : 2O - Dossiers d'administration communale
    • Dossiers des affaires communales
    • Dossiers classés par communes
    • C
    • Caen
    • Travaux publics, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics
    • Voirie
    • Alignements
    • An X-1909
  36. Résultat n°36

    Réservoir de la Guérinière (1955-1960). Réseau des quartiers de la Délivrande, du Gaillon, Saint-Gilles et du Vaugueux (1958). Réservoirs Saint-Gabriel (1957-1961).

    Date

    1955-1961

    Cote

    56W/83

    • Contexte : 56W - Contrôle des affaires communales de la ville...
    • Travaux publics
    • Eau potable
    • Réservoir de la Guérinière (1955-1960). Réseau des...
  37. Résultat n°37

    Port de Caen

    Date

    1790-1800

    Cote

    2L/623, 2L/644 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses
    • Travaux publics et transport
    • Navigation
    • Ports
    • Port de Caen
  38. Résultat n°38

    Lotissement Cité Calmette, expropriation Joly et Guesdon (1953-1955). Lotissement "Espérance du Rail" rue de Cussy, lotissement "Baticoop", lotissement de l'"Oreille", lotissement "Rosel", lotissement du "Calvaire Saint-Pierre" (1953-1958). Lotissement C.I.L. à Venoix (1955-1957). Lotissement de la rue de Hastings (1956). Lotissement du quartier d'Authie (1956-1957).

    Date

    1953-1958

    Cote

    56W/95, O/8664, O/9337, O/9339 (Ancienne cote)

    • Contexte : 56W - Contrôle des affaires communales de la ville...
    • Urbanisme
    • Construction
    • Lotissement Cité Calmette, expropriation Joly et Guesdon...
  39. Résultat n°39

    Plans de l'écluse (suite)

    Date

    1961-1980

    Cote

    1740W/53

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Ecluse
    • Plans de l'écluse (suite)

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  40. Résultat n°40

    Écluse d'accès dans le chenal

    Date

    1991-1994

    Cote

    3181W/113

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Écluses
    • Écluse d'accès dans le chenal

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.