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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
990W/78
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 573 à 575
Résultat n°2
Cote
990W/76
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 562 à 569
Résultat n°3

2 lots 2 medias

Cote
30J/4
Date
Entre juillet 1983 et décembre 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1983
  • Second semestre
Résultat n°4
Cote
996W/11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 26 mai au 8 juin 1945
Résultat n°5

2 lots 2 medias

Cote
30J/26
Date
Entre juillet 1994 et décembre 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1994
  • Second semestre
Résultat n°6
Cote
990W/42
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers classés sans suite
  • Numéros 181 à 188
Résultat n°7

2 lots 2 medias

Cote
30J/14
Date
Entre juillet 1988 et décembre 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1988
  • Second semestre
Résultat n°8

2 lots 2 medias

Cote
30J/3
Date
Entre janvier 1983 et juin 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1983
  • Premier semestre
Résultat n°9

2 lots 2 medias

Cote
30J/23
Date
Entre janvier 1993 et juin 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1993
  • Premier semestre
Résultat n°10
Cote
990W/47
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers classés sans suite
  • Affaires classées
  • Numéros 30 à 38
Résultat n°11

2 lots 2 medias

Cote
30J/24
Date
Entre juillet 1993 et décembre 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1993
  • Second semestre
Résultat n°12

2 lots 2 medias

Cote
30J/19
Date
Entre janvier 1991 et juin 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1991
  • Premier semestre
Résultat n°13

2 lots 2 medias

Cote
30J/8
Date
Entre juillet 1985 et décembre 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1985
  • Second semestre
Résultat n°14

2 lots 2 medias

Cote
30J/18
Date
Entre juillet 1990 et décembre 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1990
  • Second semestre
Résultat n°15

2 lots 2 medias

Cote
2010JP/224/1-2010JP/224/2
Date
s.d., s.d., s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • Entrée 2010-224
Résultat n°16

2 lots 2 medias

Cote
30J/21
Date
Entre janvier 1992 et juin 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1992
  • Premier semestre
Résultat n°17

3 lots 3 medias

Cote
1997JP/50/1-1997JP/50/12
Date
1975-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • Entrée 1997-50
Résultat n°18

2 lots 2 medias

Cote
30J/28
Date
Entre juillet 1995 et décembre 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1995
  • Second semestre
Résultat n°19

2 lots 2 medias

Cote
30J/29
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • Janvier- mars 1996
Résultat n°20

2 lots 2 medias

Cote
30J/13
Date
Entre janvier 1988 et juin 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1988
  • Premier semestre
Résultat n°21

2 lots 2 medias

Cote
30J/11
Date
Entre janvier 1987 et juin 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1987
  • Premier semestre
Résultat n°22

2 lots 2 medias

Cote
30J/20
Date
Entre juillet 1991 et décembre 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1991
  • Second semestre
Résultat n°23
Cote
993W/22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 20 février au 21 mars 1946
Résultat n°24

2 lots 2 medias

Cote
30J/12
Date
Entre juillet 1987 et décembre 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1987
  • Second semestre
Résultat n°25

2 lots 2 medias

Cote
30J/16
Date
Entre juillet 1989 et décembre 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1989
  • Second semestre
Résultat n°26

2 lots 2 medias

Cote
30J/7
Date
Entre janvier 1985 et juin 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1985
  • Premier semestre
Résultat n°27
Cote
991W/89
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 septembre 1946
Résultat n°28

2 lots 2 medias

Cote
30J/22
Date
Entre juillet 1992 et décembre 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1992
  • Second semestre
Résultat n°29

3 lots 3 medias

Cote
2006JP/1630/1-2006JP/1630/57
Date
1789-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • Entrée 2006-1630
Résultat n°30

2 lots 2 medias

Cote
30J/9
Date
Entre janvier 1986 et juin 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1986
  • Premier semestre
Résultat n°31

2 lots 2 medias

Cote
30J/25
Date
Entre janvier 1994 et juin 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1994
  • Premier semestre
Résultat n°32
Cote
990W/77
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 570 à 572
Résultat n°33

2 lots 2 medias

Cote
30J/10
Date
Entre juillet 1986 et décembre 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1986
  • Second semestre
Résultat n°34

2 lots 2 medias

Cote
30J/5
Date
Entre janvier 1984 et juin 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1984
  • Premier semestre
Résultat n°35

2 lots 2 medias

Cote
30J/1
Date
Entre décembre 1981 et juin 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1981-1982
  • 1981 (décembre)-1982 (premier semestre)
Résultat n°36

2 lots 2 medias

Cote
30J/15
Date
Entre janvier 1989 et juin 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1989
  • Premier semestre
Résultat n°37

2 lots 2 medias

Cote
30J/27
Date
Entre janvier 1995 et juin 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1995
  • Premier semestre
Résultat n°38

2 lots 2 medias

Cote
30J/2
Date
Entre juillet 1982 et décembre 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1981-1982
  • 1982 (second semestre)
Résultat n°39

2 lots 2 medias

Cote
30J/6
Date
Entre juillet 1984 et décembre 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1984
  • Second semestre
Résultat n°40

2 lots 2 medias

Cote
30J/17
Date
Entre janvier 1990 et juin 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1990
  • Premier semestre