Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q/5687
Date
1812
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Vire
  • Inscriptions
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • 1er mai - 3 septembre 1812
Résultat n°2
Cote
4Q/2377
Date
1847-1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Bayeux
  • Saisies
  • Registres de transcription des saisies immobilières...
  • 28 août 1847 - 24 mai 1848
Résultat n°3
Cote
43Q/244
Date
XIXe-XXe siècles
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Répertoires
  • Répertoires des formalités hypothécaires (XIXe-XXe...
  • Registre n°183
Résultat n°4
Cote
41Q/1114
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Bayeux
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
  • Registre n°592
Résultat n°5
Cote
42Q/456
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Caen
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
  • Registre n°241
Résultat n°6
Cote
43Q/493
Date
1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
  • Registre n°1455
Résultat n°7
Cote
42Q/535
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Caen
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
  • Registre n°320
Résultat n°8
Cote
4Q/3357
Date
1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des actes translatifs de...
  • 27 septembre - 9 novembre 1852
Résultat n°9
Cote
42Q/411
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Caen
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
  • Registre n°196
Résultat n°10
Cote
4Q/3156
Date
1823
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des actes translatifs de...
  • 23 janvier - 24 mars 1823
Résultat n°11
Cote
47Q/1
Date
1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Lisieux
  • Répertoires
  • Registres de formalités et de recette des droits d'hypothèque...
  • 12 mai - 30 décembre 1905
Résultat n°12
Registre n°83

73 medias

Cote
42Q/119
Date
1944-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Caen
  • Tables
  • Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires...
  • Registre n°83
Résultat n°13
Cote
4Q/3638
Date
1870
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des actes translatifs de...
  • 5 février - 16 mars 1870
Résultat n°14
Cote
4Q/5184
Date
1840
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Pont-l'Évêque
  • Inscriptions
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • 22 juin - 24 juillet 1840
Résultat n°15
Cote
4Q/3146
Date
1821
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des actes translatifs de...
  • 17 mai - 1er août 1821
Résultat n°16
Cote
4Q/3768
Date
1876
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des actes translatifs de...
  • 15 juillet - 12 août 1876
Résultat n°17
Cote
4Q/supp/49
Date
1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Bayeux
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des actes translatifs de...
  • 29 août - 1er octobre 1903
Résultat n°18
Cote
43Q/494
Date
1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
  • Registre n°1456
Résultat n°19
Cote
43Q/579
Date
1925
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
  • Registre n°77
Résultat n°20
Cote
4Q/4013
Date
1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
  • Bureau de la conservation de Falaise
  • Transcriptions
  • Registres de transcription des actes translatifs de...
  • 25 avril - 9 juin 1888