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  1. Résultat n°1

    1er mai - 3 septembre 1812

    Date

    1812

    Cote

    4Q/5687

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Vire
    • Inscriptions
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • 1er mai - 3 septembre 1812
  2. Résultat n°2

    28 août 1847 - 24 mai 1848

    Date

    1847-1848

    Cote

    4Q/2377

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Saisies
    • Registres de transcription des saisies immobilières...
    • 28 août 1847 - 24 mai 1848
  3. Résultat n°3

    Registre n°183

    Date

    XIXe-XXe siècles

    Cote

    43Q/244

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Répertoires
    • Répertoires des formalités hypothécaires (XIXe-XXe...
    • Registre n°183
  4. Résultat n°4

    Registre n°592

    Date

    1951

    Cote

    41Q/1114

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°592
  5. Résultat n°5

    Registre n°241

    Date

    1951

    Cote

    42Q/456

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Caen
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°241
  6. Résultat n°6

    Registre n°1455

    Date

    1921

    Cote

    43Q/493

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°1455
  7. Résultat n°7

    Registre n°320

    Date

    1952

    Cote

    42Q/535

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Caen
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°320
  8. Résultat n°8

    27 septembre - 9 novembre 1852

    Date

    1852

    Cote

    4Q/3357

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 27 septembre - 9 novembre 1852
  9. Résultat n°9

    Registre n°196

    Date

    1949

    Cote

    42Q/411

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Caen
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°196
  10. Résultat n°10

    23 janvier - 24 mars 1823

    Date

    1823

    Cote

    4Q/3156

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 23 janvier - 24 mars 1823
  11. Résultat n°11

    12 mai - 30 décembre 1905

    Date

    1905

    Cote

    47Q/1

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Lisieux
    • Répertoires
    • Registres de formalités et de recette des droits d'hypothèque...
    • 12 mai - 30 décembre 1905
  12. Résultat n°12
    Registre n°83

    73 medias

    Registre n°83

    Date

    1944-1956

    Cote

    42Q/119

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Caen
    • Tables
    • Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires...
    • Registre n°83
  13. Résultat n°13

    5 février - 16 mars 1870

    Date

    1870

    Cote

    4Q/3638

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 5 février - 16 mars 1870
  14. Résultat n°14

    22 juin - 24 juillet 1840

    Date

    1840

    Cote

    4Q/5184

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Pont-l'Évêque
    • Inscriptions
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • 22 juin - 24 juillet 1840
  15. Résultat n°15

    17 mai - 1er août 1821

    Date

    1821

    Cote

    4Q/3146

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 17 mai - 1er août 1821
  16. Résultat n°16

    15 juillet - 12 août 1876

    Date

    1876

    Cote

    4Q/3768

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 15 juillet - 12 août 1876
  17. Résultat n°17

    29 août - 1er octobre 1903

    Date

    1903

    Cote

    4Q/supp/49

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 29 août - 1er octobre 1903
  18. Résultat n°18

    Registre n°1456

    Date

    1921

    Cote

    43Q/494

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°1456
  19. Résultat n°19

    Registre n°77

    Date

    1925

    Cote

    43Q/579

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°77
  20. Résultat n°20

    25 avril - 9 juin 1888

    Date

    1888

    Cote

    4Q/4013

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 25 avril - 9 juin 1888
  21. Résultat n°21

    Registre n°39

    Date

    XIXe-XXe siècles

    Cote

    43Q/100

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Répertoires
    • Répertoires des formalités hypothécaires (XIXe-XXe...
    • Registre n°39
  22. Résultat n°22

    20 novembre 1895 - 18 janvier 1896

    Date

    1895-1896

    Cote

    4Q/1012

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Inscriptions
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • 20 novembre 1895 - 18 janvier 1896
  23. Résultat n°23

    5 décembre 1874 - 2 janvier 1875

    Date

    1874-1875

    Cote

    4Q/3733

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 5 décembre 1874 - 2 janvier 1875
  24. Résultat n°24

    Registre n°160

    Date

    1951

    Cote

    45Q/294

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Pont-l'Évêque
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°160
  25. Résultat n°25

    Registre n°448

    Date

    1954

    Cote

    42Q/663

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Caen
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°448
  26. Résultat n°26

    Registre n°1634

    Date

    1921

    Cote

    41Q/634

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°1634
  27. Résultat n°27

    10 juillet - 3 août 1889

    Date

    1889

    Cote

    4Q/904

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Inscriptions
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • 10 juillet - 3 août 1889
  28. Résultat n°28

    8 septembre - 31 octobre 1891

    Date

    1891

    Cote

    4Q/2196

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 8 septembre - 31 octobre 1891
  29. Résultat n°29

    27 novembre - 31 décembre 1868

    Date

    1868

    Cote

    4Q/3614

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 27 novembre - 31 décembre 1868
  30. Résultat n°30

    Registre n°1610

    Date

    1920

    Cote

    41Q/610

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°1610
  31. Résultat n°31

    5 janvier - 15 avril 1876

    Date

    1876

    Cote

    4Q/2507

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Caen
    • Dépôts
    • Registres de dépôt (1875-1901)
    • 5 janvier - 15 avril 1876
  32. Résultat n°32

    Registre n°1087

    Date

    1905

    Cote

    41Q/1294

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Inscriptions
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Registre n°1087
  33. Résultat n°33

    4 mars - 15 juin 1887

    Date

    1887

    Cote

    4Q/2545

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Caen
    • Dépôts
    • Registres de dépôt (1875-1901)
    • 4 mars - 15 juin 1887
  34. Résultat n°34

    Registre n°29

    Date

    1946

    Cote

    45Q/163

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Pont-l'Évêque
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°29
  35. Résultat n°35

    20 avril - 25 mai 1839

    Date

    1839

    Cote

    4Q/1359

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des actes translatifs de...
    • 20 avril - 25 mai 1839
  36. Résultat n°36

    Registre n°155

    Date

    1929

    Cote

    43Q/657

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°155
  37. Résultat n°37
    Registre n°53 : Terial - Tostain

    183 medias

    Registre n°53 : Terial - Tostain

    Date

    1883 - 1932

    Cote

    41Q/57

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Tables
    • Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires...
    • Registre n°53 : Terial - Tostain
  38. Résultat n°38

    Registre n°1407

    Date

    1919

    Cote

    43Q/445

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Falaise
    • Transcriptions
    • Registres de transcription des formalités hypothécaires...
    • Registre n°1407
  39. Résultat n°39

    24 mars - 28 avril 1860

    Date

    1860

    Cote

    4Q/531

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Inscriptions
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • 24 mars - 28 avril 1860
  40. Résultat n°40

    23 août - 2 novembre 1822

    Date

    1822

    Cote

    4Q/185

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1798-1961)
    • Bureau de la conservation de Bayeux
    • Inscriptions
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • 23 août - 2 novembre 1822