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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BH/8/5273/3
Cote
BH/8/5273/3
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

  • Théorie du code pénal.
  • BH/8/5273/3
Résultat n°2

BH/8/5273/1
Cote
BH/8/5273/1
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

  • Théorie du code pénal.
  • BH/8/5273/1
Résultat n°3

BH/8/5273/4
Cote
BH/8/5273/4
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

  • Théorie du code pénal.
  • BH/8/5273/4
Résultat n°4

BH/8/5273/7
Cote
BH/8/5273/7
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

  • Théorie du code pénal.
  • BH/8/5273/7
Résultat n°5

BH/8/5273/6
Cote
BH/8/5273/6
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

  • Théorie du code pénal.
  • BH/8/5273/6
Résultat n°6

BH/8/5273/8
Cote
BH/8/5273/8
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

  • Théorie du code pénal.
  • BH/8/5273/8
Résultat n°7

BH/8/5273/5
Cote
BH/8/5273/5
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

  • Théorie du code pénal.
  • BH/8/5273/5
Résultat n°8

BH/8/5273/2
Cote
BH/8/5273/2
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1801 et 1850 (ou XIXe siècle)

  • Théorie du code pénal.
  • BH/8/5273/2
Résultat n°9

BH/4/1103/1
Cote
BH/4/1103/1
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

  • Lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil...
  • BH/4/1103/1
Résultat n°10

BH/4/1105/2
Cote
BH/4/1105/2
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

  • Codes français conformes aux textes officiels... annotés...
  • BH/4/1105/2
Résultat n°11

BH/4/1103/2
Cote
BH/4/1103/2
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

  • Lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil...
  • BH/4/1103/2
Résultat n°12

BH/4/1105/1
Cote
BH/4/1105/1
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

  • Codes français conformes aux textes officiels... annotés...
  • BH/4/1105/1
Résultat n°13

BH/4/1104/2
Cote
BH/4/1104/2
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

  • Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances...
  • BH/4/1104/2
Résultat n°14

BH/4/1104/1
Cote
BH/4/1104/1
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

  • Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances...
  • BH/4/1104/1
Résultat n°15

II. De l'Action publique et de l'action civile
Cote
BH/8/5094/2
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1941 et 1950

  • Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code...
  • II. De l'Action publique et de l'action civile
Résultat n°16

IV. De la Police judiciaire
Cote
BH/8/5094/4
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1941 et 1950

  • Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code...
  • IV. De la Police judiciaire
Résultat n°17

V. De l'Instruction écrite et de la détention préalable
Cote
BH/8/5094/5
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1941 et 1950

  • Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code...
  • V. De l'Instruction écrite et de la détention préalable
Résultat n°18

IX. Position des questions au jury. Déclarations des jurés et arrêts de la cour d'assises. Voies de recours contre les jugements et arrêts. Exécution des condamnations. Table générale alphabétique de d'ouvrage entier
Cote
BH/8/5094/9
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1941 et 1950

  • Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code...
  • IX. Position des questions au jury. Déclarations des...
Résultat n°19

VI. Des Chambres du conseil et d'accusation. De la compétence en matière criminelle
Cote
BH/8/5094/6
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1941 et 1950

  • Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code...
  • VI. Des Chambres du conseil et d'accusation. De la...
Résultat n°20

III. De l'Action publique et de l'action civile
Cote
BH/8/5094/3
 Date- Lieu - Type de document
monographie

  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1941 et 1950

  • Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code...
  • III. De l'Action publique et de l'action civile