Filtrer les résultats
Multimédias
  • 745
  • 1
Période
  • 736
  • 1
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 685
  • 61
Sujets
  • 685
  • 23
  • 21
  • 20
  • 10
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 746
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

746 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Prisons
Cote
4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Prisons
  • Prisons
Résultat n°2

Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène, chirurgiens et médecins
Cote
4L/80, 4L/72 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Assistance et prévoyance
  • Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène,...
Résultat n°3
Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

7 medias

Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes
Cote
4L/79, 4L/71 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Culte
  • Logement des curés et suppressions des corporations...
Résultat n°4

Correspondance générale, dénonciations, comptes du trésor et des fabriques, traitement des ecclésiastiques, prêtres insermentés
Cote
4L/78, 4L/70 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Culte
  • Correspondance générale, dénonciations, comptes du...
Résultat n°5

Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation (an III) ; nominations des juges de Paix et des greffiers des sections de Caen ; correspondance relative aux notaires et aux juges de Paix (1790-1793)
Cote
4L/77, 4L/69 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Justice
  • Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation...
Résultat n°6

Formation du jury d’accusation, élection des jurés
Cote
4L/76, 4L/68 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Justice
  • Formation du jury d’accusation, élection des jurés
Résultat n°7

Correspondance générale
Cote
4L/75, 4L/67 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Justice
  • Correspondance générale
Résultat n°8

Affaires générales, nominations, correspondance avec le Comité d’Instruction publique et la Commission des Sciences et des Arts, Université et Bibliothèque
Cote
4L/74, 4L/66 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Instruction publique
  • Affaires générales, nominations, correspondance avec...
Résultat n°9

Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils
Cote
4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu
Mondeville (Calvados), Colombelles (Calvados), Dives-sur-Mer (Calvados), Ouistreham (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Travaux publics et transport
  • Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles,...
Résultat n°10

Armes et munitions
Cote
4L/72, 4L/64 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Affaires militaires
  • Armes et munitions
Résultat n°11

Déclarations et levées de chevaux
Cote
4L/71, 4L/63 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Affaires militaires
  • Déclarations et levées de chevaux
Résultat n°12

Etapes, fournitures et habillement
Cote
4L/70, 4L/62 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Affaires militaires
  • Etapes, fournitures et habillement
Résultat n°13

Finances
Cote
4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Finances
Résultat n°14

Caisse de l'Extraordinaire
Cote
4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Caisse de l'Extraordinaire
Résultat n°15

Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789
Cote
4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
Résultat n°16

Droits supprimés
Cote
4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Droits supprimés
Résultat n°17

Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille
Cote
4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
Résultat n°18

Contributions patriotiques
Cote
4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions patriotiques
Résultat n°19

Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Cote
4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Résultat n°20

Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles
Cote
4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...