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746 résultats

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  1. Résultat n°1

    Prisons

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Prisons
    • Prisons
  2. Résultat n°2

    Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène, chirurgiens et médecins

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/80, 4L/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Assistance et prévoyance
    • Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène,...
  3. Résultat n°3
    Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

    7 medias

    Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

    Date

    1790-1792

    Cote

    4L/79, 4L/71 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Culte
    • Logement des curés et suppressions des corporations...
  4. Résultat n°4

    Correspondance générale, dénonciations, comptes du trésor et des fabriques, traitement des ecclésiastiques, prêtres insermentés

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/78, 4L/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Culte
    • Correspondance générale, dénonciations, comptes du...
  5. Résultat n°5

    Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation (an III) ; nominations des juges de Paix et des greffiers des sections de Caen ; correspondance relative aux notaires et aux juges de Paix (1790-1793)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/77, 4L/69 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation...
  6. Résultat n°6

    Formation du jury d’accusation, élection des jurés

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/76, 4L/68 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Formation du jury d’accusation, élection des jurés
  7. Résultat n°7

    Correspondance générale

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/75, 4L/67 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Correspondance générale
  8. Résultat n°8

    Affaires générales, nominations, correspondance avec le Comité d’Instruction publique et la Commission des Sciences et des Arts, Université et Bibliothèque

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/74, 4L/66 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Instruction publique
    • Affaires générales, nominations, correspondance avec...
  9. Résultat n°9

    Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Travaux publics et transport
    • Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles,...
  10. Résultat n°10

    Armes et munitions

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/72, 4L/64 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Armes et munitions
  11. Résultat n°11

    Déclarations et levées de chevaux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/71, 4L/63 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Déclarations et levées de chevaux
  12. Résultat n°12

    Etapes, fournitures et habillement

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/70, 4L/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Etapes, fournitures et habillement
  13. Résultat n°13

    Finances

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Finances
  14. Résultat n°14

    Caisse de l'Extraordinaire

    Date

    1791

    Cote

    4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Caisse de l'Extraordinaire
  15. Résultat n°15

    Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
  16. Résultat n°16

    Droits supprimés

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Droits supprimés
  17. Résultat n°17

    Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille

    Date

    1790-1791

    Cote

    4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
  18. Résultat n°18

    Contributions patriotiques

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions patriotiques
  19. Résultat n°19

    Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage

    Date

    1792-1794

    Cote

    4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Requêtes et pétitions
    • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
  20. Résultat n°20

    Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Requêtes et pétitions
    • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...
  21. Résultat n°21

    Instructions, correspondance ; état récapitulatif

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/61, 4L/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Instructions, correspondance ; état récapitulatif
  22. Résultat n°22

    Affaires communales

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/60, 4L/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Affaires communales
  23. Résultat n°23

    Enregistrement des mandats, dépenses pour le culte, traitements des fonctionnaires, réparations de bâtiments, haras, chevaux, cloches, matières métalliques, Temple de la Raison, grilles des abbayes, dégalonnage des ornements d’église, éducation publique, déchargement du navire «La Christiana», grains, signaux de correspondance, sel

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/59, 4L/51 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Enregistrement des mandats, dépenses pour le culte,...
  24. Résultat n°24

    Traitement du personnel, indemnités dues aux employés qui se sont enrôlés dans les armées, indemnités aux commissaires, dépenses du Comité Révolutionnaire, salaire des piétons, dépenses de la Police correctionnelle, dépenses du Représentant du Peuple Bollet

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/58, 4L/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Traitement du personnel, indemnités dues aux employés...
  25. Résultat n°25

    Correspondance et états relatifs aux dépenses publiques

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/57, 4L/49 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Correspondance et états relatifs aux dépenses publiques
  26. Résultat n°26

    Commerce et industrie

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/56, 4L/48/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Commerce et industrie
  27. Résultat n°27

    Adjudication des coupes du bois de Troarn

    Date

    1791-1794

    Cote

    4L/55, 4L/48/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Adjudication des coupes du bois de Troarn
  28. Résultat n°28

    Communes de Landes à Vimont

    Date

    an II

    Cote

    4L/54, 4L/48/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Tableaux communaux de signalements des juments susceptibles...
    • Communes de Landes à Vimont
  29. Résultat n°29

    Communes d'Airan à Juvigny

    Date

    an II

    Cote

    4L/53, 4L/47 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Tableaux communaux de signalements des juments susceptibles...
    • Communes d'Airan à Juvigny
  30. Résultat n°30

    Recensement des chevaux

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/52, 4L/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Recensement des chevaux
  31. Résultat n°31

    Correspondance (an II-an IV) ; haras, étalons (1792-an III)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/51, 4L/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Correspondance (an II-an IV) ; haras, étalons (1792-an...
  32. Résultat n°32

    Canton de Troarn

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/50, 4L/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Troarn
  33. Résultat n°33

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/49, 4L/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Tilly-sur-Seulles
  34. Résultat n°34

    Canton de Tilly-la-Campagne

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/48, 4L/42 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Tilly-la-Campagne
  35. Résultat n°35

    Canton de Saint-Martin-de-Fontenay

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/47, 4L/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Saint-Martin-de-Fontenay
  36. Résultat n°36

    Canton de Saint-Aubin-d'Arquenay

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/46, 4L/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Saint-Aubin-d'Arquenay
  37. Résultat n°37

    Canton de Ranville

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/45, 4L/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Ranville
  38. Résultat n°38

    Canton de Mondeville

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/44, 4L/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Mondeville
  39. Résultat n°39

    Canton de Mesnil-Frémentel

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/43, 4L/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Mesnil-Frémentel
  40. Résultat n°40

    Canton de Martragny

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/42, 4L/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Martragny