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746 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Prisons
Cote
4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Prisons
  • Prisons
Résultat n°2

Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène, chirurgiens et médecins
Cote
4L/80, 4L/72 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Assistance et prévoyance
  • Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène,...
Résultat n°3
Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

7 medias

Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes
Cote
4L/79, 4L/71 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Culte
  • Logement des curés et suppressions des corporations...
Résultat n°4

Correspondance générale, dénonciations, comptes du trésor et des fabriques, traitement des ecclésiastiques, prêtres insermentés
Cote
4L/78, 4L/70 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Culte
  • Correspondance générale, dénonciations, comptes du...
Résultat n°5

Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation (an III) ; nominations des juges de Paix et des greffiers des sections de Caen ; correspondance relative aux notaires et aux juges de Paix (1790-1793)
Cote
4L/77, 4L/69 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Justice
  • Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation...
Résultat n°6

Formation du jury d’accusation, élection des jurés
Cote
4L/76, 4L/68 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Justice
  • Formation du jury d’accusation, élection des jurés
Résultat n°7

Correspondance générale
Cote
4L/75, 4L/67 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Justice
  • Correspondance générale
Résultat n°8

Affaires générales, nominations, correspondance avec le Comité d’Instruction publique et la Commission des Sciences et des Arts, Université et Bibliothèque
Cote
4L/74, 4L/66 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Instruction publique
  • Affaires générales, nominations, correspondance avec...
Résultat n°9

Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils
Cote
4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu
Mondeville (Calvados), Colombelles (Calvados), Dives-sur-Mer (Calvados), Ouistreham (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Travaux publics et transport
  • Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles,...
Résultat n°10

Armes et munitions
Cote
4L/72, 4L/64 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Affaires militaires
  • Armes et munitions
Résultat n°11

Déclarations et levées de chevaux
Cote
4L/71, 4L/63 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Affaires militaires
  • Déclarations et levées de chevaux
Résultat n°12

Etapes, fournitures et habillement
Cote
4L/70, 4L/62 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Affaires militaires
  • Etapes, fournitures et habillement
Résultat n°13

Finances
Cote
4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Finances
Résultat n°14

Caisse de l'Extraordinaire
Cote
4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Caisse de l'Extraordinaire
Résultat n°15

Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789
Cote
4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
Résultat n°16

Droits supprimés
Cote
4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Droits supprimés
Résultat n°17

Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille
Cote
4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
Résultat n°18

Contributions patriotiques
Cote
4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions patriotiques
Résultat n°19

Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Cote
4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Résultat n°20

Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles
Cote
4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...
Résultat n°21

Instructions, correspondance ; état récapitulatif
Cote
4L/61, 4L/53 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Instructions, correspondance ; état récapitulatif
Résultat n°22

Affaires communales
Cote
4L/60, 4L/52 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Affaires communales
Résultat n°23

Enregistrement des mandats, dépenses pour le culte, traitements des fonctionnaires, réparations de bâtiments, haras, chevaux, cloches, matières métalliques, Temple de la Raison, grilles des abbayes, dégalonnage des ornements d’église, éducation publique, déchargement du navire «La Christiana», grains, signaux de correspondance, sel
Cote
4L/59, 4L/51 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Enregistrement des mandats, dépenses pour le culte,...
Résultat n°24

Traitement du personnel, indemnités dues aux employés qui se sont enrôlés dans les armées, indemnités aux commissaires, dépenses du Comité Révolutionnaire, salaire des piétons, dépenses de la Police correctionnelle, dépenses du Représentant du Peuple Bollet
Cote
4L/58, 4L/50 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Traitement du personnel, indemnités dues aux employés...
Résultat n°25

Correspondance et états relatifs aux dépenses publiques
Cote
4L/57, 4L/49 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Correspondance et états relatifs aux dépenses publiques
Résultat n°26

Commerce et industrie
Cote
4L/56, 4L/48/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°27

Adjudication des coupes du bois de Troarn
Cote
4L/55, 4L/48/1 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu
Troarn (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Adjudication des coupes du bois de Troarn
Résultat n°28

Communes de Landes à Vimont
Cote
4L/54, 4L/48/1 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Tableaux communaux de signalements des juments susceptibles...
  • Communes de Landes à Vimont
Résultat n°29

Communes d'Airan à Juvigny
Cote
4L/53, 4L/47 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Tableaux communaux de signalements des juments susceptibles...
  • Communes d'Airan à Juvigny
Résultat n°30

Recensement des chevaux
Cote
4L/52, 4L/46 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Recensement des chevaux
Résultat n°31

Correspondance (an II-an IV) ; haras, étalons (1792-an III)
Cote
4L/51, 4L/45 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Correspondance (an II-an IV) ; haras, étalons (1792-an...
Résultat n°32

Canton de Troarn
Cote
4L/50, 4L/44 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Troarn (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Troarn
Résultat n°33

Canton de Tilly-sur-Seulles
Cote
4L/49, 4L/43 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
Tilly-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Tilly-sur-Seulles
Résultat n°34

Canton de Tilly-la-Campagne
Cote
4L/48, 4L/42 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Tilly-la-Campagne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Tilly-la-Campagne
Résultat n°35

Canton de Saint-Martin-de-Fontenay
Cote
4L/47, 4L/41 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Saint-Martin-de-Fontenay
Résultat n°36

Canton de Saint-Aubin-d'Arquenay
Cote
4L/46, 4L/40 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Saint-Aubin-d'Arquenay
Résultat n°37

Canton de Ranville
Cote
4L/45, 4L/39 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Ranville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Ranville
Résultat n°38

Canton de Mondeville
Cote
4L/44, 4L/38 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Mondeville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Mondeville
Résultat n°39

Canton de Mesnil-Frémentel
Cote
4L/43, 4L/31 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Mesnil-Frémentel (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Mesnil-Frémentel
Résultat n°40

Canton de Martragny
Cote
4L/42, 4L/37 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
Martragny (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
  • Canton de Martragny