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746 résultats

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  1. Résultat n°1

    Prisons

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Prisons
    • Prisons
  2. Résultat n°2

    Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène, chirurgiens et médecins

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/80, 4L/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Assistance et prévoyance
    • Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène,...
  3. Résultat n°3
    Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

    7 medias

    Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

    Date

    1790-1792

    Cote

    4L/79, 4L/71 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Culte
    • Logement des curés et suppressions des corporations...
  4. Résultat n°4

    Correspondance générale, dénonciations, comptes du trésor et des fabriques, traitement des ecclésiastiques, prêtres insermentés

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/78, 4L/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Culte
    • Correspondance générale, dénonciations, comptes du...
  5. Résultat n°5

    Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation (an III) ; nominations des juges de Paix et des greffiers des sections de Caen ; correspondance relative aux notaires et aux juges de Paix (1790-1793)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/77, 4L/69 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation...
  6. Résultat n°6

    Formation du jury d’accusation, élection des jurés

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/76, 4L/68 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Formation du jury d’accusation, élection des jurés
  7. Résultat n°7

    Correspondance générale

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/75, 4L/67 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Correspondance générale
  8. Résultat n°8

    Affaires générales, nominations, correspondance avec le Comité d’Instruction publique et la Commission des Sciences et des Arts, Université et Bibliothèque

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/74, 4L/66 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Instruction publique
    • Affaires générales, nominations, correspondance avec...
  9. Résultat n°9

    Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Travaux publics et transport
    • Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles,...
  10. Résultat n°10

    Armes et munitions

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/72, 4L/64 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Armes et munitions
  11. Résultat n°11

    Déclarations et levées de chevaux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/71, 4L/63 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Déclarations et levées de chevaux
  12. Résultat n°12

    Etapes, fournitures et habillement

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/70, 4L/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Etapes, fournitures et habillement
  13. Résultat n°13

    Finances

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Finances
  14. Résultat n°14

    Caisse de l'Extraordinaire

    Date

    1791

    Cote

    4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Caisse de l'Extraordinaire
  15. Résultat n°15

    Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
  16. Résultat n°16

    Droits supprimés

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Droits supprimés
  17. Résultat n°17

    Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille

    Date

    1790-1791

    Cote

    4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
  18. Résultat n°18

    Contributions patriotiques

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions patriotiques
  19. Résultat n°19

    Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage

    Date

    1792-1794

    Cote

    4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Requêtes et pétitions
    • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
  20. Résultat n°20

    Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Requêtes et pétitions
    • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...
  21. Résultat n°21

    Instructions, correspondance ; état récapitulatif

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/61, 4L/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Instructions, correspondance ; état récapitulatif
  22. Résultat n°22

    Affaires communales

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/60, 4L/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Affaires communales
  23. Résultat n°23

    Enregistrement des mandats, dépenses pour le culte, traitements des fonctionnaires, réparations de bâtiments, haras, chevaux, cloches, matières métalliques, Temple de la Raison, grilles des abbayes, dégalonnage des ornements d’église, éducation publique, déchargement du navire «La Christiana», grains, signaux de correspondance, sel

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/59, 4L/51 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Enregistrement des mandats, dépenses pour le culte,...
  24. Résultat n°24

    Traitement du personnel, indemnités dues aux employés qui se sont enrôlés dans les armées, indemnités aux commissaires, dépenses du Comité Révolutionnaire, salaire des piétons, dépenses de la Police correctionnelle, dépenses du Représentant du Peuple Bollet

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/58, 4L/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Traitement du personnel, indemnités dues aux employés...
  25. Résultat n°25

    Correspondance et états relatifs aux dépenses publiques

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/57, 4L/49 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Correspondance et états relatifs aux dépenses publiques
  26. Résultat n°26

    Commerce et industrie

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/56, 4L/48/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Commerce et industrie
  27. Résultat n°27

    Adjudication des coupes du bois de Troarn

    Date

    1791-1794

    Cote

    4L/55, 4L/48/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Adjudication des coupes du bois de Troarn
  28. Résultat n°28

    Communes de Landes à Vimont

    Date

    an II

    Cote

    4L/54, 4L/48/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Tableaux communaux de signalements des juments susceptibles...
    • Communes de Landes à Vimont
  29. Résultat n°29

    Communes d'Airan à Juvigny

    Date

    an II

    Cote

    4L/53, 4L/47 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Tableaux communaux de signalements des juments susceptibles...
    • Communes d'Airan à Juvigny
  30. Résultat n°30

    Recensement des chevaux

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/52, 4L/46 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Recensement des chevaux
  31. Résultat n°31

    Correspondance (an II-an IV) ; haras, étalons (1792-an III)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/51, 4L/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Correspondance (an II-an IV) ; haras, étalons (1792-an...
  32. Résultat n°32

    Canton de Troarn

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/50, 4L/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Troarn
  33. Résultat n°33

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/49, 4L/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Tilly-sur-Seulles
  34. Résultat n°34

    Canton de Tilly-la-Campagne

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/48, 4L/42 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Tilly-la-Campagne
  35. Résultat n°35

    Canton de Saint-Martin-de-Fontenay

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/47, 4L/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Saint-Martin-de-Fontenay
  36. Résultat n°36

    Canton de Saint-Aubin-d'Arquenay

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/46, 4L/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Saint-Aubin-d'Arquenay
  37. Résultat n°37

    Canton de Ranville

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/45, 4L/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Ranville
  38. Résultat n°38

    Canton de Mondeville

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/44, 4L/38 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Mondeville
  39. Résultat n°39

    Canton de Mesnil-Frémentel

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/43, 4L/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Mesnil-Frémentel
  40. Résultat n°40

    Canton de Martragny

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/42, 4L/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Martragny
  41. Résultat n°41

    Canton de Mathieu

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/41, 4L/36 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Mathieu
  42. Résultat n°42

    Canton de Maltot

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/40, 4L/35 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Maltot
  43. Résultat n°43

    Canton d'Evrecy

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/39, 4L/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton d'Evrecy
  44. Résultat n°44

    Canton de Creully

    Date

    an III

    Cote

    4L/38, 4L/33 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Creully
  45. Résultat n°45

    Canton de Cheux

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/37, 4L/32 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Cheux
  46. Résultat n°46

    Canton de Cagny

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/36, 4L/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Cagny
  47. Résultat n°47

    Ville de Caen

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/35, 4L/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Ville de Caen
  48. Résultat n°48

    Canton de Bény

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/34, 4L/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton de Bény
  49. Résultat n°49

    Canton d'Argences

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/33, 4L/28 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Déclarations des terres, recensement des grains, état...
    • Canton d'Argences
  50. Résultat n°50

    Réquisitions pour la halle de Caen

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/32, 4L/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Réquisitions pour la halle de Caen
  51. Résultat n°51

    Commission des subsistances et approvisionnement de la République

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/31, 4L/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Commission des subsistances et approvisionnement de...
  52. Résultat n°52

    Etats communaux des bestiaux (germinal an II) ; compte-rendu du citoyen Cécire, administrateur du bureau des subsistances (prairial an III)

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/30, 4L/25 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Etats communaux des bestiaux (germinal an II) ; compte-rendu...
  53. Résultat n°53

    Etats communaux des terres ensemencées en grains

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/29, 4L/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Etats communaux des terres ensemencées en grains
  54. Résultat n°54

    Correspondance (1792-an III) ; registre de subsistances de la commune de Bénouville (an II)

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/28, 4L/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Correspondance (1792-an III) ; registre de subsistances...
  55. Résultat n°55

    Population

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/27, 4L/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Population
  56. Résultat n°56

    Police, sûreté

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/26, 4L/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
  57. Résultat n°57

    Personnel, élection

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/25, 4L/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élection
  58. Résultat n°58

    Correspondance entre les Représentants du peuple et les administrateurs du District

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/24, 4L/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance entre les Représentants du peuple et...
  59. Résultat n°59

    Correspondance avec le Département ; distraction de sept paroisses du district de Pont-l'Evêque pour être de nouveau rattachées au district de Caen (1790-1791) ; et pétitions diverses

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/23, 4L/19 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance avec le Département ; distraction de...
  60. Résultat n°60

    Copies des avis de transmission d’exemplaires des affiches ou placards d’arrêtés émanants du district ou des Représentants du Peuple ; accusés de réception par la municipalité de Caen de ces mêmes avis

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/22, 4L/18 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Généralités
    • Correspondance
    • Copies des avis de transmission d’exemplaires des affiches...
  61. Résultat n°61

    Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux de séances et arrêts du directoire et du conseil général du District

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/21, 4L/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Généralités
    • Publications et enregistrement des lois, procès-verbaux...
  62. Résultat n°62

    Récépissés des mandats délivrés pour le traitement et pension des ecclésiastiques du district

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/1028, 1L/1034 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Récépissés des mandats délivrés pour le traitement...
  63. Résultat n°63

    Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/1027, 1L/1033 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Enregistrement des dépôts de titres ecclésiastiques
  64. Résultat n°64

    Registre des ordonnances de paiement de mandats pour le traitement des ecclésiastiques du district

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1026, 1L/1032 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Registre des ordonnances de paiement de mandats pour...
  65. Résultat n°65

    Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ; passeports pour les ecclésiastiques ; prestations de serments

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1025, 1L/1031 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Changements de domicile pour les pensionnés de l’Etat ;...
  66. Résultat n°66

    Prestations de serment des ecclésiastiques

    Date

    1792

    Cote

    1L/1024, 1L/1030 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Prestations de serment des ecclésiastiques
  67. Résultat n°67

    Transcription des abdications de prêtres et dépôt de leurs titres

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1023, 1L/1029 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Transcription des abdications de prêtres et dépôt de...
  68. Résultat n°68

    Déclarations des changements de résidence passées par les religieux et religieuses des différentes communautés du district de Caen

    Date

    1791-1794

    Cote

    1L/1022, 1L/1028 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Cultes
    • Déclarations des changements de résidence passées par...
  69. Résultat n°69

    Récépissés des mandats perçus par les juges de paix, greffiers et autres officiers de justice

    Date

    1791-1794

    Cote

    1L/1021, 1L/1027 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Justice, traitement des officiers de justice
    • Récépissés des mandats perçus par les juges de paix,...
  70. Résultat n°70

    Bac d’Athis, adjudication de la construction du bac, façon et fourniture de la corde, cahier des charges et plan

    Date

    1792

    Cote

    1L/1020, 1L/1026 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Travaux publics
    • Bac d’Athis, adjudication de la construction du bac,...
  71. Résultat n°71

    Devis des travaux à effectuer pour la réparation et l’entretien des grandes routes du district

    Date

    1792

    Cote

    1L/1019, 1L/1025 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Travaux publics
    • Devis des travaux à effectuer pour la réparation et...
  72. Résultat n°72

    Résumé des estimations

    Date

    1791

    Cote

    1L/1018, 1L/1024 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Travaux publics
    • Devis des travaux à effectuer pour la réparation et...
    • Résumé des estimations
  73. Résultat n°73

    Devis

    Date

    1791

    Cote

    1L/1017, 1L/1023 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Travaux publics
    • Devis des travaux à effectuer pour la réparation et...
    • Devis
  74. Résultat n°74

    Devis général pour l’entretien des routes. Adjudications et tiercements, indication des travaux

    Date

    1791

    Cote

    1L/1016, 1L/1022 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Travaux publics
    • Devis général pour l’entretien des routes. Adjudications...
  75. Résultat n°75

    Devis des matériaux à fournir et des travaux à effectuer pour l’entretien des routes du district

    Date

    1791

    Cote

    1L/1015, 1L/1021 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Travaux publics
    • Devis des matériaux à fournir et des travaux à effectuer...
  76. Résultat n°76

    Devis des travaux à effectuer pour la réparation des grandes routes du district

    Date

    1791

    Cote

    1L/1014, 1L/1020 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Travaux publics
    • Devis des travaux à effectuer pour la réparation des...
  77. Résultat n°77

    Devis des travaux à effectuer pour relever les différentes parties de pavés situés sur les traverses des grandes routes dans la ville de Caen

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1013, 1L/1019 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Travaux publics
    • Devis des travaux à effectuer pour relever les différentes...
  78. Résultat n°78

    Récépissés des mandats délivrés par l’administration départementale en paiement des bottes réquisitionnées dans le district

    Date

    an II

    Cote

    1L/1012, 1L/1018 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Contributions
    • Rôles d’impositions
    • Récépissés des mandats délivrés par l’administration...
  79. Résultat n°79

    Enregistrement des mandats délivrés par le directoire du District

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1011, 1L/1017 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Contributions
    • Rôles d’impositions
    • Enregistrement des mandats délivrés par le directoire...
  80. Résultat n°80

    Enregistrement du montant de la contribution demandée aux communes du district en remplacement des droits sur les sels, fers, cuirs, huiles, savons, amidons

    Date

    1792

    Cote

    1L/1010, 1L/1016 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Contributions
    • Rôles d’impositions
    • Enregistrement du montant de la contribution demandée...