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746 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prisons

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Prisons
    • Prisons
  2. Résultat n°2

    Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène, chirurgiens et médecins

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/80, 4L/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Assistance et prévoyance
    • Secours publics, assistance aux réfugiés ; hygiène,...
  3. Résultat n°3
    Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

    7 medias

    Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

    Date

    1790-1792

    Cote

    4L/79, 4L/71 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Culte
    • Logement des curés et suppressions des corporations...
  4. Résultat n°4

    Correspondance générale, dénonciations, comptes du trésor et des fabriques, traitement des ecclésiastiques, prêtres insermentés

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/78, 4L/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Culte
    • Correspondance générale, dénonciations, comptes du...
  5. Résultat n°5

    Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation (an III) ; nominations des juges de Paix et des greffiers des sections de Caen ; correspondance relative aux notaires et aux juges de Paix (1790-1793)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/77, 4L/69 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation...
  6. Résultat n°6

    Formation du jury d’accusation, élection des jurés

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/76, 4L/68 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Formation du jury d’accusation, élection des jurés
  7. Résultat n°7

    Correspondance générale

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/75, 4L/67 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Justice
    • Correspondance générale
  8. Résultat n°8

    Affaires générales, nominations, correspondance avec le Comité d’Instruction publique et la Commission des Sciences et des Arts, Université et Bibliothèque

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/74, 4L/66 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Instruction publique
    • Affaires générales, nominations, correspondance avec...
  9. Résultat n°9

    Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Travaux publics et transport
    • Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles,...
  10. Résultat n°10

    Armes et munitions

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/72, 4L/64 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Armes et munitions
  11. Résultat n°11

    Déclarations et levées de chevaux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/71, 4L/63 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Déclarations et levées de chevaux
  12. Résultat n°12

    Etapes, fournitures et habillement

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/70, 4L/62 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Affaires militaires
    • Etapes, fournitures et habillement
  13. Résultat n°13

    Finances

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Finances
  14. Résultat n°14

    Caisse de l'Extraordinaire

    Date

    1791

    Cote

    4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Caisse de l'Extraordinaire
  15. Résultat n°15

    Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
  16. Résultat n°16

    Droits supprimés

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Droits supprimés
  17. Résultat n°17

    Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille

    Date

    1790-1791

    Cote

    4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
  18. Résultat n°18

    Contributions patriotiques

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions patriotiques
  19. Résultat n°19

    Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage

    Date

    1792-1794

    Cote

    4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Requêtes et pétitions
    • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
  20. Résultat n°20

    Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Requêtes et pétitions
    • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...