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114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Secours

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/105, 4L/94 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Assistance et prévoyance
    • Secours
  2. Résultat n°2

    Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits de délibérations. Tableau des prêtres domiciliés à Falaise. Dépouille des églises. Traitement des ecclésiastiques (1791-1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/104, 4L/93 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Culte
    • Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits...
  3. Résultat n°3

    Translation de la bibliothèque de Falaise du château à l'abbaye Saint-Jean

    Date

    an III

    Cote

    4L/103, 4L/93 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Enseignement et affaires culturelles
    • Translation de la bibliothèque de Falaise du château...
  4. Résultat n°4

    Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Justice et prisons
    • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
  5. Résultat n°5

    Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions et indemnités. Adjudications d’entretien des routes. Ponts. Correspondance diverse

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/101, 4L/91 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Travaux publics et transports
    • Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions...
  6. Résultat n°6

    Dragons de la Manche et Ecole de Mars

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/100, 4L/90 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Dragons de la Manche et Ecole de Mars
  7. Résultat n°7

    Levées de chevaux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/99, 4L/89 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Levées de chevaux
  8. Résultat n°8

    Recrutement, réquisitions : registre des volontaires, tableau des mandats délivrés aux citoyens engagés dans les troupes de ligne, garde départementale, réquisition de bas, couvertures et dons patriotiques, fabrication de piques, extraits mortuaires et secours aux parents de volontaires, logement du commandant dans le château de Falaise

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/98, 4L/88 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Recrutement, réquisitions : registre des volontaires,...
  9. Résultat n°9

    Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement : correspondance, états et extraits de délibérations relatifs aux volontaires (1792-an III)

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/97, 4L/87 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement...
  10. Résultat n°10

    Correspondance

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/96, 4L/86 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Correspondance
  11. Résultat n°11

    Correspondance entre le district de Falaise, l’administration départementale, les départements et le Gouvernement

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/95, 4L/85 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Correspondance entre le district de Falaise, l’administration...
  12. Résultat n°12

    Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
  13. Résultat n°13

    Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires communales
    • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
  14. Résultat n°14

    Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de visites (1792-an III). Elevage : états des étalons et juments poulinières (an II-an III). Commerce : correspondance, affiches (an II-an IV)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/92, 4L/82 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de...
  15. Résultat n°15

    Agriculture

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/91, 4L/81 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Agriculture
  16. Résultat n°16

    Correspondance et états des ensemencements des terres des communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Pont. Subsistances: correspondance, maximum (1791-an IV)

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/90, 4L/80 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Correspondance et états des ensemencements des terres...
  17. Résultat n°17

    Police et sûreté

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/89, 4L/79 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Police et sûreté
  18. Résultat n°18

    Personnel, élections

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  19. Résultat n°19

    Enregistrement des pétitions

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/87, 4L/78/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Enregistrement des pétitions
  20. Résultat n°20

    Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/86, 4L/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain