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  1. Résultat n°1

    Secours

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/105, 4L/94 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Assistance et prévoyance
    • Secours
  2. Résultat n°2

    Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits de délibérations. Tableau des prêtres domiciliés à Falaise. Dépouille des églises. Traitement des ecclésiastiques (1791-1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/104, 4L/93 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Culte
    • Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits...
  3. Résultat n°3

    Translation de la bibliothèque de Falaise du château à l'abbaye Saint-Jean

    Date

    an III

    Cote

    4L/103, 4L/93 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Enseignement et affaires culturelles
    • Translation de la bibliothèque de Falaise du château...
  4. Résultat n°4

    Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Justice et prisons
    • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
  5. Résultat n°5

    Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions et indemnités. Adjudications d’entretien des routes. Ponts. Correspondance diverse

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/101, 4L/91 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Travaux publics et transports
    • Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions...
  6. Résultat n°6

    Dragons de la Manche et Ecole de Mars

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/100, 4L/90 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Dragons de la Manche et Ecole de Mars
  7. Résultat n°7

    Levées de chevaux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/99, 4L/89 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Levées de chevaux
  8. Résultat n°8

    Recrutement, réquisitions : registre des volontaires, tableau des mandats délivrés aux citoyens engagés dans les troupes de ligne, garde départementale, réquisition de bas, couvertures et dons patriotiques, fabrication de piques, extraits mortuaires et secours aux parents de volontaires, logement du commandant dans le château de Falaise

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/98, 4L/88 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Recrutement, réquisitions : registre des volontaires,...
  9. Résultat n°9

    Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement : correspondance, états et extraits de délibérations relatifs aux volontaires (1792-an III)

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/97, 4L/87 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement...
  10. Résultat n°10

    Correspondance

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/96, 4L/86 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Correspondance
  11. Résultat n°11

    Correspondance entre le district de Falaise, l’administration départementale, les départements et le Gouvernement

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/95, 4L/85 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Correspondance entre le district de Falaise, l’administration...
  12. Résultat n°12

    Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
  13. Résultat n°13

    Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires communales
    • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
  14. Résultat n°14

    Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de visites (1792-an III). Elevage : états des étalons et juments poulinières (an II-an III). Commerce : correspondance, affiches (an II-an IV)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/92, 4L/82 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de...
  15. Résultat n°15

    Agriculture

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/91, 4L/81 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Agriculture
  16. Résultat n°16

    Correspondance et états des ensemencements des terres des communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Pont. Subsistances: correspondance, maximum (1791-an IV)

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/90, 4L/80 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Correspondance et états des ensemencements des terres...
  17. Résultat n°17

    Police et sûreté

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/89, 4L/79 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Police et sûreté
  18. Résultat n°18

    Personnel, élections

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  19. Résultat n°19

    Enregistrement des pétitions

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/87, 4L/78/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Enregistrement des pétitions
  20. Résultat n°20

    Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/86, 4L/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain
  21. Résultat n°21

    Canton d'Harcourt

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/85, 4L/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Canton d'Harcourt
  22. Résultat n°22

    Correspondance et extraits de délibérations entre les administrateurs du district et la commune de Falaise, et les communes du canton de Falaise, et entre le district de Falaise et les communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Clécy

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/84, 4L/75 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance et extraits de délibérations entre les...
  23. Résultat n°23

    Entre le district de Falaise et l’administration départementale (1790-an IV) ; avec les départements étrangers et les sociétés républicaines (an II) ; affaires administratives diverses (an II-an III)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/83, 4L/74 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Entre le district de Falaise et l’administration départementale...
  24. Résultat n°24

    Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux des séances, arrêtés du directoire et du conseil général du district

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/82, 4L/73 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux...
  25. Résultat n°25

    Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence des religieux...
  26. Résultat n°26

    Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District

    Date

    1792

    Cote

    1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département...
  27. Résultat n°27

    Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District

    Date

    1792

    Cote

    1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
  28. Résultat n°28

    Enregistrement des créances et traitements du clergé

    Date

    1791

    Cote

    1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des créances et traitements du clergé
  29. Résultat n°29

    Etat des effets d’habillement, équipement et armement délivrés aux citoyens requis par le décret du 23 août 1793

    Date

    s.d. ; an II

    Cote

    1L/1113, 1L/1115 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Etat des effets d’habillement, équipement et armement...
  30. Résultat n°30

    Enregistrement des affirmations et dépôts de titres des créanciers d’émigrés

    Date

    1792

    Cote

    1L/1112, 1L/1114 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Emigrés
    • Enregistrement des affirmations et dépôts de titres...
  31. Résultat n°31

    Enregistrement des certificats de résidence des prévenus et non prévenus d'émigration, enregistrement des demandes de radiation de la liste des émigrés

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1111, 1L/1113 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Emigrés
    • Enregistrement des certificats de résidence des prévenus...
  32. Résultat n°32

    Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
  33. Résultat n°33

    Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes

    Date

    1790

    Cote

    1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
  34. Résultat n°34

    Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
  35. Résultat n°35

    Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
  36. Résultat n°36

    Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
  37. Résultat n°37

    Enregistrement des pétitions envoyées au Département, après avis du district avec la date des ordonnances rendues

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1105, 1L/1107/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Enregistrement des pétitions envoyées au Département,...
  38. Résultat n°38

    Travaux publics, indemnités, églises et presbytères

    Date

    1792-1800

    Cote

    1L/1104, 1L/1107/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés départementaux
    • Travaux publics, indemnités, églises et presbytères
  39. Résultat n°39

    Travaux publics

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1103, 1L/1107/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés départementaux
    • Travaux publics
  40. Résultat n°40

    15 floréal an III-1er germinal an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1102, 1L/1107/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris par le district
    • Affaires militaires
    • 15 floréal an III-1er germinal an IV
  41. Résultat n°41

    1er vendémiaire-14 floréal an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/1101, 1L/1106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris par le district
    • Affaires militaires
    • 1er vendémiaire-14 floréal an III
  42. Résultat n°42

    Biens nationaux

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1100, 1L/1105 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris par le district
    • Biens nationaux
  43. Résultat n°43

    Police civile et militaire

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1099, 1L/1104 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris par le district
    • Police civile et militaire
  44. Résultat n°44

    26 juin 1793-14 ventôse an III

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1098, 1L/1103 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Enregistrement des pétitions et requêtes avec les arrêtés
    • 26 juin 1793-14 ventôse an III
  45. Résultat n°45

    31 mai 1792-25 juin 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1097, 1L/1102 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Enregistrement des pétitions et requêtes avec les arrêtés
    • 31 mai 1792-25 juin 1793
  46. Résultat n°46

    Arrêtés pris sur pétitions

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1096, 1L/1101 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur pétitions
  47. Résultat n°47

    22 brumaire an III-15 frimaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1095, 1L/1100 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
    • Séquestre
    • 22 brumaire an III-15 frimaire an V
  48. Résultat n°48

    13 mars 1793-21 prairial an III

    Date

    1793-1795

    Cote

    1L/1094, 1L/1099 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
    • Séquestre
    • 13 mars 1793-21 prairial an III
  49. Résultat n°49

    19 prairial an III-23 vendémiaire an VI

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1093, 1L/1098 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
    • Domaines nationaux et culte
    • 19 prairial an III-23 vendémiaire an VI
  50. Résultat n°50

    25 février 1792-19 prairial an III

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L/1092, 1L/1097 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
    • Domaines nationaux et culte
    • 25 février 1792-19 prairial an III
  51. Résultat n°51

    12 thermidor an II-28 messidor an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1091, 1L/1096 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 12 thermidor an II-28 messidor an III
  52. Résultat n°52

    25 ventôse-11 thermidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1090, 1L/1095 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 25 ventôse-11 thermidor an II
  53. Résultat n°53

    18 octobre 1793-25 ventôse an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1089, 1L/1094 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 18 octobre 1793-25 ventôse an II
  54. Résultat n°54

    1er août-18 octobre 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1088, 1L/1093 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 1er août-18 octobre 1793
  55. Résultat n°55

    16 avril-31 juillet 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1087, 1L/1092 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 16 avril-31 juillet 1793
  56. Résultat n°56

    19 février-15 avril 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1086, 1L/1091 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 19 février-15 avril 1793
  57. Résultat n°57

    3 janvier-18 février 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1085, 1L/1090 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 3 janvier-18 février 1793
  58. Résultat n°58

    23 novembre 1792-3 janvier 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1084, 1L/1089 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 23 novembre 1792-3 janvier 1793
  59. Résultat n°59

    1er octobre-24 novembre 1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/1083, 1L/1088 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 1er octobre-24 novembre 1792
  60. Résultat n°60

    29 mai-1er octobre 1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/1082, 1L/1087 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 29 mai-1er octobre 1792
  61. Résultat n°61

    13 pluviôse-30 germinal an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1L/1081, 1L/1086 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
    • 13 pluviôse-30 germinal an IV
  62. Résultat n°62

    8 fructidor an III-13 pluviôse an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1080, 1L/1085 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
    • 8 fructidor an III-13 pluviôse an IV
  63. Résultat n°63

    8 pluviôse-5 fructidor an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/1079, 1L/1084 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
    • 8 pluviôse-5 fructidor an III
  64. Résultat n°64

    11 fructidor an II-8 pluviôse an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1078, 1L/1083 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
    • 11 fructidor an II-8 pluviôse an III
  65. Résultat n°65

    15 floréal-13 fructidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1077, 1L/1082 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
    • 15 floréal-13 fructidor an II
  66. Résultat n°66

    30 brumaire-15 floréal an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1076, 1L/1081 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
    • 30 brumaire-15 floréal an II
  67. Résultat n°67

    Enregistrement des requêtes avec date du renvoi au Département

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1075, 1L/1080 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Enregistrement des requêtes avec date du renvoi au...
  68. Résultat n°68

    1er floréal an IV-22 floréal an V

    Date

    an IV-an V

    Cote

    1L/1074, 1L/1079 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 1er floréal an IV-22 floréal an V
  69. Résultat n°69

    1er nivôse an III-23 germinal an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1073, 1L/1078 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 1er nivôse an III-23 germinal an IV
  70. Résultat n°70

    23 juillet 1793-28 frimaire an III

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1072, 1L/1077 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 23 juillet 1793-28 frimaire an III
  71. Résultat n°71

    7 avril-23 juillet 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1071, 1L/1076 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 7 avril-23 juillet 1793
  72. Résultat n°72

    9 juillet 1792-5 avril 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1070, 1L/1075 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 9 juillet 1792-5 avril 1793
  73. Résultat n°73

    19 janvier 1791-9 juillet 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1069, 1L/1074 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
    • 19 janvier 1791-9 juillet 1792
  74. Résultat n°74

    8 germinal-4 prairial an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/1068, 1L/1073 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des séances du directoire du district
    • 8 germinal-4 prairial an III
  75. Résultat n°75

    29 vendémiaire-8 germinal an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/1067, 1L/1072 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des séances du directoire du district
    • 29 vendémiaire-8 germinal an III
  76. Résultat n°76

    8 pluviôse an II-28 vendémiaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1066, 1L/1071 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des séances du directoire du district
    • 8 pluviôse an II-28 vendémiaire an III
  77. Résultat n°77

    15 avril 1793-7 pluviôse an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1065, 1L/1070 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des séances du directoire du district
    • 15 avril 1793-7 pluviôse an II
  78. Résultat n°78

    24 septembre 1791-13 avril 1793

    Date

    1791-1793

    Cote

    1L/1064, 1L/1069 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des séances du directoire du district
    • 24 septembre 1791-13 avril 1793
  79. Résultat n°79

    19 juillet 1790-23 septembre 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1063, 1L/1068 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des séances du directoire du district
    • 19 juillet 1790-23 septembre 1791
  80. Résultat n°80

    Correspondance passive

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1062, 1L/1067 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Registre d’ordre de la correspondance de l’agent national...
    • Correspondance passive