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114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décembre 1789-juillet 1790
Cote
1L/1029, 1L/1035/1 (Ancienne cote)
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription des lois et décrets de l’Assemblée nationale
  • Décembre 1789-juillet 1790
Résultat n°2

12 octobre 1790-30 juin 1791
Cote
1L/1033, 1L/1038 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement de la correspondance active avec le...
  • 12 octobre 1790-30 juin 1791
Résultat n°3

7 août 1790-23 avril 1791
Cote
1L/1039, 1L/1044 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Copies de correspondances adressées au Département...
  • 7 août 1790-23 avril 1791
Résultat n°4

Enregistrement des pétitions
Cote
4L/87, 4L/78/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°5

Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux des séances, arrêtés du directoire et du conseil général du district
Cote
4L/82, 4L/73 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°6

Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
Résultat n°7

Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise
Cote
1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence des religieux...
Résultat n°8

Registre d’ordre de la correspondance active et passive
Cote
1L/1053, 1L/1058 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Registre d’ordre de la correspondance active et passive
Résultat n°9

Août 1790-janvier 1791
Cote
1L/1030, 1L/1035/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription des lois et décrets de l’Assemblée nationale
  • Août 1790-janvier 1791
Résultat n°10

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations
Cote
4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
Résultat n°11

Entre le district de Falaise et l’administration départementale (1790-an IV) ; avec les départements étrangers et les sociétés républicaines (an II) ; affaires administratives diverses (an II-an III)
Cote
4L/83, 4L/74 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Entre le district de Falaise et l’administration départementale...
Résultat n°12

Décembre 1790-mai 1791
Cote
1L/1031, 1L/1036 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription des lois et décrets de l’Assemblée nationale
  • Décembre 1790-mai 1791
Résultat n°13

19 juillet 1790-23 septembre 1791
Cote
1L/1063, 1L/1068 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 19 juillet 1790-23 septembre 1791
Résultat n°14

Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
Résultat n°15

Enregistrement des requêtes avec date du renvoi au Département
Cote
1L/1075, 1L/1080 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Enregistrement des requêtes avec date du renvoi au...
Résultat n°16

Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes
Cote
1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
Résultat n°17

Enregistrement des pétitions envoyées au Département, après avis du district avec la date des ordonnances rendues
Cote
1L/1105, 1L/1107/4 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Enregistrement des pétitions envoyées au Département,...
Résultat n°18

Recrutement, réquisitions : registre des volontaires, tableau des mandats délivrés aux citoyens engagés dans les troupes de ligne, garde départementale, réquisition de bas, couvertures et dons patriotiques, fabrication de piques, extraits mortuaires et secours aux parents de volontaires, logement du commandant dans le château de Falaise
Cote
4L/98, 4L/88 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Recrutement, réquisitions : registre des volontaires,...
Résultat n°19

24 septembre 1791-13 avril 1793
Cote
1L/1064, 1L/1069 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 24 septembre 1791-13 avril 1793
Résultat n°20

2 juillet 1791-3 mars 1792
Cote
1L/1034, 1L/1039 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement de la correspondance active avec le...
  • 2 juillet 1791-3 mars 1792
Résultat n°21

19 janvier 1791-9 juillet 1792
Cote
1L/1069, 1L/1074 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 19 janvier 1791-9 juillet 1792
Résultat n°22

Enregistrement des créances et traitements du clergé
Cote
1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des créances et traitements du clergé
Résultat n°23

1er septembre 1791-25 août 1792
Cote
1L/1054, 1L/1059 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Registre d’ordre de la correspondance passive
  • 1er septembre 1791-25 août 1792
Résultat n°24

Correspondance entre le district de Falaise, l’administration départementale, les départements et le Gouvernement
Cote
4L/95, 4L/85 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Correspondance entre le district de Falaise, l’administration...
Résultat n°25

Agriculture
Cote
4L/91, 4L/81 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Agriculture
Résultat n°26

Mai-septembre 1791
Cote
1L/1032, 1L/1037 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription des lois et décrets de l’Assemblée nationale
  • Mai-septembre 1791
Résultat n°27

Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits de délibérations. Tableau des prêtres domiciliés à Falaise. Dépouille des églises. Traitement des ecclésiastiques (1791-1792)
Cote
4L/104, 4L/93 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Falaise (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Culte
  • Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits...
Résultat n°28

Canton d'Harcourt
Cote
4L/85, 4L/76 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu
Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Canton d'Harcourt
Résultat n°29

Correspondance
Cote
4L/96, 4L/86 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Correspondance
Résultat n°30

23 avril 1791-16 février 1792
Cote
1L/1040, 1L/1045 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Copies de correspondances adressées au Département...
  • 23 avril 1791-16 février 1792
Résultat n°31

Biens nationaux
Cote
1L/1100, 1L/1105 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris par le district
  • Biens nationaux
Résultat n°32

Correspondance et états des ensemencements des terres des communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Pont. Subsistances: correspondance, maximum (1791-an IV)
Cote
4L/90, 4L/80 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados), Pont (Calvados ; jusqu'en 1830)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Correspondance et états des ensemencements des terres...
Résultat n°33

Secours
Cote
4L/105, 4L/94 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Assistance et prévoyance
  • Secours
Résultat n°34

Personnel, élections
Cote
4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°35

29 mai-1er octobre 1792
Cote
1L/1082, 1L/1087 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 29 mai-1er octobre 1792
Résultat n°36

Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance
Cote
4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu
Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires communales
  • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
Résultat n°37

3 mars-21 octobre 1792
Cote
1L/1035, 1L/1040 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement de la correspondance active avec le...
  • 3 mars-21 octobre 1792
Résultat n°38

25 février 1792-19 prairial an III
Cote
1L/1092, 1L/1097 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
  • Domaines nationaux et culte
  • 25 février 1792-19 prairial an III
Résultat n°39

31 mai 1792-25 juin 1793
Cote
1L/1097, 1L/1102 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Enregistrement des pétitions et requêtes avec les arrêtés
  • 31 mai 1792-25 juin 1793
Résultat n°40

9 juillet 1792-5 avril 1793
Cote
1L/1070, 1L/1075 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 9 juillet 1792-5 avril 1793
Résultat n°41

Travaux publics, indemnités, églises et presbytères
Cote
1L/1104, 1L/1107/3 (Ancienne cote)
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés départementaux
  • Travaux publics, indemnités, églises et presbytères
Résultat n°42

19 octobre 1792-5 septembre 1793
Cote
1L/1041, 1L/1046 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Copies de correspondances adressées au Département...
  • 19 octobre 1792-5 septembre 1793
Résultat n°43

Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public
Cote
1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
Résultat n°44

Enregistrement des affirmations et dépôts de titres des créanciers d’émigrés
Cote
1L/1112, 1L/1114 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Emigrés
  • Enregistrement des affirmations et dépôts de titres...
Résultat n°45

Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District
Cote
1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département...
Résultat n°46

1er octobre-24 novembre 1792
Cote
1L/1083, 1L/1088 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 1er octobre-24 novembre 1792
Résultat n°47

23 novembre 1792-3 janvier 1793
Cote
1L/1084, 1L/1089 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 23 novembre 1792-3 janvier 1793
Résultat n°48

Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
Cote
1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
Résultat n°49

27 août 1792-22 juin 1793
Cote
1L/1055, 1L/1060 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Registre d’ordre de la correspondance passive
  • 27 août 1792-22 juin 1793
Résultat n°50

23 octobre 1792-2 juin 1793
Cote
1L/1036, 1L/1041 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement de la correspondance active avec le...
  • 23 octobre 1792-2 juin 1793
Résultat n°51

Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de visites (1792-an III). Elevage : états des étalons et juments poulinières (an II-an III). Commerce : correspondance, affiches (an II-an IV)
Cote
4L/92, 4L/82 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de...
Résultat n°52

Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions et indemnités. Adjudications d’entretien des routes. Ponts. Correspondance diverse
Cote
4L/101, 4L/91 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Travaux publics et transports
  • Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions...
Résultat n°53

20 novembre 1792-13 ventôse an II
Cote
1L/1059, 1L/1064 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance du procureur syndic puis de l’agent...
  • 20 novembre 1792-13 ventôse an II
Résultat n°54

Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement : correspondance, états et extraits de délibérations relatifs aux volontaires (1792-an III)
Cote
4L/97, 4L/87 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement...
Résultat n°55

Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)
Cote
4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Justice et prisons
  • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
Résultat n°56

4 juin 1793-13 germinal an II
Cote
1L/1037, 1L/1042 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement de la correspondance active avec le...
  • 4 juin 1793-13 germinal an II
Résultat n°57

19 février-15 avril 1793
Cote
1L/1086, 1L/1091 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 19 février-15 avril 1793
Résultat n°58

13 mars 1793-21 prairial an III
Cote
1L/1094, 1L/1099 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés
  • Séquestre
  • 13 mars 1793-21 prairial an III
Résultat n°59

Police et sûreté
Cote
4L/89, 4L/79 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Police et sûreté
Résultat n°60

15 avril 1793-7 pluviôse an II
Cote
1L/1065, 1L/1070 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des séances du directoire du district
  • 15 avril 1793-7 pluviôse an II
Résultat n°61

18 octobre 1793-25 ventôse an II
Cote
1L/1089, 1L/1094 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 18 octobre 1793-25 ventôse an II
Résultat n°62

23 juillet 1793-28 frimaire an III
Cote
1L/1072, 1L/1077 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 23 juillet 1793-28 frimaire an III
Résultat n°63

Dragons de la Manche et Ecole de Mars
Cote
4L/100, 4L/90 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Dragons de la Manche et Ecole de Mars
Résultat n°64

6 septembre 1793-13 nivôse an II
Cote
1L/1042, 1L/1047 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Copies de correspondances adressées au Département...
  • 6 septembre 1793-13 nivôse an II
Résultat n°65

1er août-18 octobre 1793
Cote
1L/1088, 1L/1093 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 1er août-18 octobre 1793
Résultat n°66

3 janvier-18 février 1793
Cote
1L/1085, 1L/1090 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 3 janvier-18 février 1793
Résultat n°67

26 juin 1793-14 ventôse an III
Cote
1L/1098, 1L/1103 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Enregistrement des pétitions et requêtes avec les arrêtés
  • 26 juin 1793-14 ventôse an III
Résultat n°68

25 juin 1793-28 prairial an II
Cote
1L/1056, 1L/1061 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Registre d’ordre de la correspondance passive
  • 25 juin 1793-28 prairial an II
Résultat n°69

16 avril-31 juillet 1793
Cote
1L/1087, 1L/1092 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 16 avril-31 juillet 1793
Résultat n°70

7 avril-23 juillet 1793
Cote
1L/1071, 1L/1076 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 7 avril-23 juillet 1793
Résultat n°71

19 germinal an II-12 brumaire an III
Cote
1L/1050, 1L/1055 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les autorités du département,...
  • 19 germinal an II-12 brumaire an III
Résultat n°72

28 prairial an II-5 ventôse an III
Cote
1L/1057, 1L/1062 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Registre d’ordre de la correspondance passive
  • 28 prairial an II-5 ventôse an III
Résultat n°73

13 germinal an II-4 nivôse an III
Cote
1L/1038, 1L/1043 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement de la correspondance active avec le...
  • 13 germinal an II-4 nivôse an III
Résultat n°74

8 nivôse-17 germinal an II
Cote
1L/1043, 1L/1048 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Copies de correspondances adressées au Département...
  • 8 nivôse-17 germinal an II
Résultat n°75

Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse
Cote
1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
Résultat n°76

12 thermidor an II-28 messidor an III
Cote
1L/1091, 1L/1096 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 12 thermidor an II-28 messidor an III
Résultat n°77

15 floréal-13 fructidor an II
Cote
1L/1077, 1L/1082 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
  • 15 floréal-13 fructidor an II
Résultat n°78

6 ventôse-3e complémentaire an II
Cote
1L/1060, 1L/1065 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance du procureur syndic puis de l’agent...
  • 6 ventôse-3e complémentaire an II
Résultat n°79

25 ventôse-11 thermidor an II
Cote
1L/1090, 1L/1095 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions
  • 25 ventôse-11 thermidor an II
Résultat n°80

11 fructidor an II-8 pluviôse an III
Cote
1L/1078, 1L/1083 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
  • Arrêtés pris sur requêtes et pétitions. Bureau du séquestre
  • 11 fructidor an II-8 pluviôse an III