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114 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Secours

Date

1792-1795

Cote

4L/105, 4L/94 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits de délibérations. Tableau des prêtres domiciliés à Falaise. Dépouille des églises. Traitement des ecclésiastiques (1791-1792)

Date

1791-1792

Cote

4L/104, 4L/93 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Translation de la bibliothèque de Falaise du château à l'abbaye Saint-Jean

Date

an III

Cote

4L/103, 4L/93 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)

Date

1792-1796

Cote

4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions et indemnités. Adjudications d’entretien des routes. Ponts. Correspondance diverse

Date

1792-1796

Cote

4L/101, 4L/91 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Dragons de la Manche et Ecole de Mars

Date

1793-1795

Cote

4L/100, 4L/90 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Levées de chevaux

Date

an II-an III

Cote

4L/99, 4L/89 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Recrutement, réquisitions : registre des volontaires, tableau des mandats délivrés aux citoyens engagés dans les troupes de ligne, garde départementale, réquisition de bas, couvertures et dons patriotiques, fabrication de piques, extraits mortuaires et secours aux parents de volontaires, logement du commandant dans le château de Falaise

Date

1791-1795

Cote

4L/98, 4L/88 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement : correspondance, états et extraits de délibérations relatifs aux volontaires (1792-an III)

Date

1792-1795

Cote

4L/97, 4L/87 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Correspondance

Date

1791-1796

Cote

4L/96, 4L/86 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Correspondance entre le district de Falaise, l’administration départementale, les départements et le Gouvernement

Date

1791-1796

Cote

4L/95, 4L/85 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations

Date

1790-1796

Cote

4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance

Date

1792-1796

Cote

4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de visites (1792-an III). Elevage : états des étalons et juments poulinières (an II-an III). Commerce : correspondance, affiches (an II-an IV)

Date

1792-1796

Cote

4L/92, 4L/82 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Agriculture

Date

1791-1795

Cote

4L/91, 4L/81 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Correspondance et états des ensemencements des terres des communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Pont. Subsistances: correspondance, maximum (1791-an IV)

Date

1791-1796

Cote

4L/90, 4L/80 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Police et sûreté

Date

1793-1795

Cote

4L/89, 4L/79 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Personnel, élections

Date

1792-1796

Cote

4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Enregistrement des pétitions

Date

1790-1795

Cote

4L/87, 4L/78/1 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain

Date

an II-an IV

Cote

4L/86, 4L/77 (Ancienne cote)