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114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secours
Cote
4L/105, 4L/94 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Assistance et prévoyance
  • Secours
Résultat n°2

Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits de délibérations. Tableau des prêtres domiciliés à Falaise. Dépouille des églises. Traitement des ecclésiastiques (1791-1792)
Cote
4L/104, 4L/93 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Falaise (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Culte
  • Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits...
Résultat n°3

Translation de la bibliothèque de Falaise du château à l'abbaye Saint-Jean
Cote
4L/103, 4L/93 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu
Falaise (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Enseignement et affaires culturelles
  • Translation de la bibliothèque de Falaise du château...
Résultat n°4

Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)
Cote
4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Justice et prisons
  • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
Résultat n°5

Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions et indemnités. Adjudications d’entretien des routes. Ponts. Correspondance diverse
Cote
4L/101, 4L/91 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Travaux publics et transports
  • Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions...
Résultat n°6

Dragons de la Manche et Ecole de Mars
Cote
4L/100, 4L/90 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Dragons de la Manche et Ecole de Mars
Résultat n°7

Levées de chevaux
Cote
4L/99, 4L/89 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Levées de chevaux
Résultat n°8

Recrutement, réquisitions : registre des volontaires, tableau des mandats délivrés aux citoyens engagés dans les troupes de ligne, garde départementale, réquisition de bas, couvertures et dons patriotiques, fabrication de piques, extraits mortuaires et secours aux parents de volontaires, logement du commandant dans le château de Falaise
Cote
4L/98, 4L/88 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Recrutement, réquisitions : registre des volontaires,...
Résultat n°9

Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement : correspondance, états et extraits de délibérations relatifs aux volontaires (1792-an III)
Cote
4L/97, 4L/87 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement...
Résultat n°10

Correspondance
Cote
4L/96, 4L/86 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Correspondance
Résultat n°11

Correspondance entre le district de Falaise, l’administration départementale, les départements et le Gouvernement
Cote
4L/95, 4L/85 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires militaires
  • Correspondance entre le district de Falaise, l’administration...
Résultat n°12

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations
Cote
4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
Résultat n°13

Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance
Cote
4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu
Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires communales
  • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
Résultat n°14

Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de visites (1792-an III). Elevage : états des étalons et juments poulinières (an II-an III). Commerce : correspondance, affiches (an II-an IV)
Cote
4L/92, 4L/82 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de...
Résultat n°15

Agriculture
Cote
4L/91, 4L/81 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Agriculture
Résultat n°16

Correspondance et états des ensemencements des terres des communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Pont. Subsistances: correspondance, maximum (1791-an IV)
Cote
4L/90, 4L/80 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados), Pont (Calvados ; jusqu'en 1830)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
  • Correspondance et états des ensemencements des terres...
Résultat n°17

Police et sûreté
Cote
4L/89, 4L/79 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Police et sûreté
Résultat n°18

Personnel, élections
Cote
4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°19

Enregistrement des pétitions
Cote
4L/87, 4L/78/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°20

Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain
Cote
4L/86, 4L/77 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Pont (Calvados ; jusqu'en 1830), Saint-Sylvain (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Généralités
  • Correspondance
  • Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain