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114 résultats

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  1. Résultat n°1

    Secours

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/105, 4L/94 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Assistance et prévoyance
    • Secours
  2. Résultat n°2

    Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits de délibérations. Tableau des prêtres domiciliés à Falaise. Dépouille des églises. Traitement des ecclésiastiques (1791-1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/104, 4L/93 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Culte
    • Correspondance et procès-verbaux d'installation, extraits...
  3. Résultat n°3

    Translation de la bibliothèque de Falaise du château à l'abbaye Saint-Jean

    Date

    an III

    Cote

    4L/103, 4L/93 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Enseignement et affaires culturelles
    • Translation de la bibliothèque de Falaise du château...
  4. Résultat n°4

    Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Justice et prisons
    • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
  5. Résultat n°5

    Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions et indemnités. Adjudications d’entretien des routes. Ponts. Correspondance diverse

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/101, 4L/91 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Travaux publics et transports
    • Route de Falaise à Domfront, expropriations : pétitions...
  6. Résultat n°6

    Dragons de la Manche et Ecole de Mars

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/100, 4L/90 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Dragons de la Manche et Ecole de Mars
  7. Résultat n°7

    Levées de chevaux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/99, 4L/89 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Levées de chevaux
  8. Résultat n°8

    Recrutement, réquisitions : registre des volontaires, tableau des mandats délivrés aux citoyens engagés dans les troupes de ligne, garde départementale, réquisition de bas, couvertures et dons patriotiques, fabrication de piques, extraits mortuaires et secours aux parents de volontaires, logement du commandant dans le château de Falaise

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/98, 4L/88 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Recrutement, réquisitions : registre des volontaires,...
  9. Résultat n°9

    Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement : correspondance, états et extraits de délibérations relatifs aux volontaires (1792-an III)

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/97, 4L/87 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Dépenses et pièces comptables (an II) . Recrutement...
  10. Résultat n°10

    Correspondance

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/96, 4L/86 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Correspondance
  11. Résultat n°11

    Correspondance entre le district de Falaise, l’administration départementale, les départements et le Gouvernement

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/95, 4L/85 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Correspondance entre le district de Falaise, l’administration...
  12. Résultat n°12

    Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
  13. Résultat n°13

    Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Affaires communales
    • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
  14. Résultat n°14

    Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de visites (1792-an III). Elevage : états des étalons et juments poulinières (an II-an III). Commerce : correspondance, affiches (an II-an IV)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/92, 4L/82 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Bois et forêts : correspondance et procès-verbaux de...
  15. Résultat n°15

    Agriculture

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/91, 4L/81 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Agriculture
  16. Résultat n°16

    Correspondance et états des ensemencements des terres des communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Pont. Subsistances: correspondance, maximum (1791-an IV)

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/90, 4L/80 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture, élevage et commerce
    • Correspondance et états des ensemencements des terres...
  17. Résultat n°17

    Police et sûreté

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/89, 4L/79 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Police et sûreté
  18. Résultat n°18

    Personnel, élections

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  19. Résultat n°19

    Enregistrement des pétitions

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/87, 4L/78/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Enregistrement des pétitions
  20. Résultat n°20

    Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/86, 4L/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Cantons d'Ouilly-le-Basset, Pont et Saint-Sylvain
  21. Résultat n°21

    Canton d'Harcourt

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/85, 4L/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Canton d'Harcourt
  22. Résultat n°22

    Correspondance et extraits de délibérations entre les administrateurs du district et la commune de Falaise, et les communes du canton de Falaise, et entre le district de Falaise et les communes des cantons de Bretteville-sur-Laize et de Clécy

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/84, 4L/75 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance et extraits de délibérations entre les...
  23. Résultat n°23

    Entre le district de Falaise et l’administration départementale (1790-an IV) ; avec les départements étrangers et les sociétés républicaines (an II) ; affaires administratives diverses (an II-an III)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/83, 4L/74 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Correspondance
    • Entre le district de Falaise et l’administration départementale...
  24. Résultat n°24

    Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux des séances, arrêtés du directoire et du conseil général du district

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/82, 4L/73 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Généralités
    • Enregistrement des lois et correspondance, procès-verbaux...
  25. Résultat n°25

    Enregistrement des déclarations de résidence des religieux étrangers ou pensionnés qui viennent s’établir dans le district de Falaise

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1117, 1L/1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des déclarations de résidence des religieux...
  26. Résultat n°26

    Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département après avis du District

    Date

    1792

    Cote

    1L/1116, 1L/1118 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Traitement accordés aux ecclésiastiques par le Département...
  27. Résultat n°27

    Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District

    Date

    1792

    Cote

    1L/1115, 1L/1117 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Traitements des ecclésiastiques, avec les avis du District
  28. Résultat n°28

    Enregistrement des créances et traitements du clergé

    Date

    1791

    Cote

    1L/1114, 1L/1116 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des créances et traitements du clergé
  29. Résultat n°29

    Etat des effets d’habillement, équipement et armement délivrés aux citoyens requis par le décret du 23 août 1793

    Date

    s.d. ; an II

    Cote

    1L/1113, 1L/1115 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Affaires militaires
    • Etat des effets d’habillement, équipement et armement...
  30. Résultat n°30

    Enregistrement des affirmations et dépôts de titres des créanciers d’émigrés

    Date

    1792

    Cote

    1L/1112, 1L/1114 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Emigrés
    • Enregistrement des affirmations et dépôts de titres...
  31. Résultat n°31

    Enregistrement des certificats de résidence des prévenus et non prévenus d'émigration, enregistrement des demandes de radiation de la liste des émigrés

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1111, 1L/1113 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Emigrés
    • Enregistrement des certificats de résidence des prévenus...
  32. Résultat n°32

    Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
  33. Résultat n°33

    Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes

    Date

    1790

    Cote

    1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
  34. Résultat n°34

    Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
  35. Résultat n°35

    Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
  36. Résultat n°36

    Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
  37. Résultat n°37

    Enregistrement des pétitions envoyées au Département, après avis du district avec la date des ordonnances rendues

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1105, 1L/1107/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Enregistrement des pétitions envoyées au Département,...
  38. Résultat n°38

    Travaux publics, indemnités, églises et presbytères

    Date

    1792-1800

    Cote

    1L/1104, 1L/1107/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés départementaux
    • Travaux publics, indemnités, églises et presbytères
  39. Résultat n°39

    Travaux publics

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1103, 1L/1107/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés départementaux
    • Travaux publics
  40. Résultat n°40

    15 floréal an III-1er germinal an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1102, 1L/1107/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre
    • Arrêtés pris par le district
    • Affaires militaires
    • 15 floréal an III-1er germinal an IV