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99 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Cote
1L/109, 1L/105 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Résultat n°2

Administration générale, élections, police
Cote
4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)
 Date
1791-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Administration générale, élections, police
Résultat n°3

21 fructidor an III-17 brumaire an VI
Cote
1L/1302, 1L/1303 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, vente et adjudications de biens nationaux :...
  • 21 fructidor an III-17 brumaire an VI
Résultat n°4

19 thermidor an III-21 floréal an V
Cote
1L/1282, 1L/1283 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Bureau du séquestre : arrêtés départementaux sur pétitions
  • 19 thermidor an III-21 floréal an V
Résultat n°5

14 messidor an III-17 floréal an V
Cote
1L/1300, 1L/1301 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, biens des émigrés : registre d'ordre des...
  • 14 messidor an III-17 floréal an V
Résultat n°6

Subsistances: agriculture et élevage
Cote
4L/142, 4L/131 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu
Norolles (Calvados), Les Parcs-Fontaines (Calvados ; jusqu'en 1853)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture et élevage
Résultat n°7

Enregistrement des lois de la municipalité de Villerville
Cote
1L/1285, 1L/1785/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu
Villerville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des lois de la municipalité de Villerville
Résultat n°8

Mobilier des églises, démolition d’églises abandonnées
Cote
4L/149, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Culte
  • Mobilier des églises, démolition d’églises abandonnées
Résultat n°9

Arrêtés départementaux sur pétitions municipales. Décharges et réductions d’impositions
Cote
1L/1288, 1L/1288 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés départementaux sur pétitions municipales. Décharges...
Résultat n°10

Enfants trouvés, secours aux réfugiés ou déportés, Hôpital-général d’Honfleur ; secours délivrés aux réfugiés et déportés des Isles (an III) ; secours aux indigents et aux militaires (an II-an III)
Cote
4L/150, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Assistance
  • Enfants trouvés, secours aux réfugiés ou déportés,...
Résultat n°11

Correspondance (1790-an IV) ; arrêtés (an II-an IV)
Cote
4L/138, 4L/127 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance (1790-an IV) ; arrêtés (an II-an IV)
Résultat n°12

Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du Conseil Général
Cote
1L/1260, 1L/1261 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Procès verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du Conseil...
Résultat n°13

Procès-verbaux de séances et arrêtés du directoire et du Conseil Général du district et correspondance
Cote
4L/137, 4L/126 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Généralités
  • Procès-verbaux de séances et arrêtés du directoire...
Résultat n°14

Pont-l'Evêque
Cote
1L/256, 1L/265 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Pont-l'Evêque
Résultat n°15

3 frimaire an III-14 germinal an IV
Cote
1L/1287, 1L/1287 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés relatifs aux contributions
  • 3 frimaire an III-14 germinal an IV
Résultat n°16

25 thermidor an II-2 vendémiaire an IV
Cote
1L/1274, 1L/1275 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Subsistances : arrêtés pris sur pétitions
  • 25 thermidor an II-2 vendémiaire an IV
Résultat n°17

21 thermidor an III-30 germinal an IV
Cote
1L/1273, 1L/1274 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés relatifs à la grande police
  • 21 thermidor an III-30 germinal an IV
Résultat n°18

Correspondance avec les receveurs de l’Enregistrement
Cote
1L/1249, 1L/1249 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance avec les receveurs de l’Enregistrement
Résultat n°19

Correspondance active avec les municipalités du district, affaires de police civile et militaire
Cote
1L/1245, 1L/1245 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les municipalités du district,...
Résultat n°20

Correspondance active de l’Agent National avec différentes autorités constituées, affaires diverses
Cote
1L/1257, 1L/1257 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’Agent National avec différentes...