Filtrer les résultats
Multimédias
  • 99
Période
  • 98
    • 15
    • 97
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 85
  • 14
Sujets
  • 85
  • 29
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 99
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enfants trouvés, secours aux réfugiés ou déportés, Hôpital-général d’Honfleur ; secours délivrés aux réfugiés et déportés des Isles (an III) ; secours aux indigents et aux militaires (an II-an III)
Cote
4L/150, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Assistance
  • Enfants trouvés, secours aux réfugiés ou déportés,...
Résultat n°2

Mobilier des églises, démolition d’églises abandonnées
Cote
4L/149, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Culte
  • Mobilier des églises, démolition d’églises abandonnées
Résultat n°3

Jugements et mainlevées. Tribunal de Commerce de Pont-l'Evêque ; notaire
Cote
4L/148, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Justice
  • Jugements et mainlevées. Tribunal de Commerce de Pont-l'Evêque ;...
Résultat n°4

Correspondance. Pont de la Touques, états des marais. Postes et messageries
Cote
4L/147, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Travaux publics et transports
  • Correspondance. Pont de la Touques, états des marais....
Résultat n°5

Garde Nationale
Cote
4L/146, 4L/134 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Affaires militaires
  • Garde Nationale
Résultat n°6

Affaires militaires
Cote
4L/145, 4L/133 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Affaires militaires
  • Affaires militaires
Résultat n°7

Impositions
Cote
4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Impositions
Résultat n°8

Finances
Cote
4L/143, 4L/131 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Finances
Résultat n°9

Subsistances: agriculture et élevage
Cote
4L/142, 4L/131 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu
Norolles (Calvados), Les Parcs-Fontaines (Calvados ; jusqu'en 1853)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture et élevage
Résultat n°10

Police et sûreté
Cote
4L/141, 4L/130 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Police et sûreté
Résultat n°11

Administration générale, élections, police
Cote
4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)
 Date
1791-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Administration générale, élections, police
Résultat n°12

« Canevas de lettres » : Comité de Sûreté Générale et Comité de Salut Public (13 nivôse-6 germinal an II) ; Représentants du Peuple (6 germinal an III-26 vendémiaire an IV) ; commissions de la République (5 germinal-2 floréal an III) ; subsistances (4 prairial 28 messidor an II) ; département (1er germinal an III-14 vendémiaire an IV ; 8 frimaire-30 germinal an IV) ; municipalités (1er nivôse-27 ventôse an III, thermidor an III-ventôse an IV), circulaires (1er germinal an III-23 frimaire an IV) ; divers particuliers (germinal-messidor an III), adresse à la Convention Nationale: pétition au sujet des sucessions
Cote
4L/139, 4L/128 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Généralités
  • Correspondance
  • « Canevas de lettres » : Comité de Sûreté Générale...
Résultat n°13

Correspondance (1790-an IV) ; arrêtés (an II-an IV)
Cote
4L/138, 4L/127 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance (1790-an IV) ; arrêtés (an II-an IV)
Résultat n°14

Procès-verbaux de séances et arrêtés du directoire et du Conseil Général du district et correspondance
Cote
4L/137, 4L/126 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Généralités
  • Procès-verbaux de séances et arrêtés du directoire...
Résultat n°15

Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance de mandats pour le traitement du clergé
Cote
1L/1320, 1L/1320 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance...
Résultat n°16

Enregistrement des déclarations de résidence, de décès et de prestations de serment des ecclésiastiques
Cote
1L/1319, 1L/1319 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des déclarations de résidence, de décès...
Résultat n°17

Affaires ecclésiastiques : registre d’ordre des pétitions
Cote
1L/1318, 1L/1318 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Affaires ecclésiastiques : registre d’ordre des pétitions
Résultat n°18

Domaines nationaux et affaires ecclésiastiques : arrêtés départementaux pris sur pétition
Cote
1L/1317, 1L/1317 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Domaines nationaux et affaires ecclésiastiques : arrêtés...
Résultat n°19

21 floréal an III-9 pluviôse an IV
Cote
1L/1316, 1L/1316 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Travaux publics : délibérations et arrêtés du district...
  • 21 floréal an III-9 pluviôse an IV
Résultat n°20

2 octobre 1790-27 germinal an III
Cote
1L/1315, 1L/1315 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Travaux publics : délibérations et arrêtés du district...
  • 2 octobre 1790-27 germinal an III
Résultat n°21

Affaires militaires : registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1314, 1L/1314 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Affaires militaires : registre d’ordre des pétitions...
Résultat n°22

Délibérations et arrêtés du district concernant la première réquisition
Cote
1L/1313, 1L/1313 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés du district concernant la...
Résultat n°23

26 ventôse an III-22 germinal an IV
Cote
1L/1312, 1L/1312 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés du district sur pétitions...
  • 26 ventôse an III-22 germinal an IV
Résultat n°24

1er messidor an II-25 ventôse an III
Cote
1L/1311, 1L/1311 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Délibérations et arrêtés du district sur pétitions...
  • 1er messidor an II-25 ventôse an III
Résultat n°25

Analyse et état de la situation dans le district par le citoyen Letellier du bureau militaire
Cote
1L/1310, 1L/1310/2 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Analyse et état de la situation dans le district par...
Résultat n°26

6 brumaire an III-25 ventôse an IV
Cote
1L/1309, 1L/1310/1 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Affaires militaires et maritimes :délibérations et...
  • 6 brumaire an III-25 ventôse an IV
Résultat n°27

2 floréal an II-6 brumaire an III
Cote
1L/1308, 1L/1309 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Affaires militaires et maritimes :délibérations et...
  • 2 floréal an II-6 brumaire an III
Résultat n°28

15 brumaire -2 floréal an II
Cote
1L/1307, 1L/1308 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Affaires militaires et maritimes :délibérations et...
  • 15 brumaire -2 floréal an II
Résultat n°29

Registre d’ordre des pétitions
Cote
1L/1306, 1L/1307 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions
Résultat n°30

Domaines nationaux : délibérations et arrêtés du district sur pétitions
Cote
1L/1305, 1L/1306 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Domaines nationaux : délibérations et arrêtés du district...
Résultat n°31

Table alphabétique des pétitionnaires du registre précédent
Cote
1L/1304, 1L/1305 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Table alphabétique des pétitionnaires du registre précédent
Résultat n°32

Enregistrement des pétitions et renvois pour avis, (concerne les biens des émigrés, les contributions patriotiques etc.)
Cote
1L/1303, 1L/1304 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des pétitions et renvois pour avis,...
Résultat n°33

21 fructidor an III-17 brumaire an VI
Cote
1L/1302, 1L/1303 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, vente et adjudications de biens nationaux :...
  • 21 fructidor an III-17 brumaire an VI
Résultat n°34

5 mars 1792-14 fructidor an III
Cote
1L/1301, 1L/1302 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, vente et adjudications de biens nationaux :...
  • 5 mars 1792-14 fructidor an III
Résultat n°35

14 messidor an III-17 floréal an V
Cote
1L/1300, 1L/1301 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, biens des émigrés : registre d'ordre des...
  • 14 messidor an III-17 floréal an V
Résultat n°36

30 vendémiaire an II-18 messidor an III
Cote
1L/1299, 1L/1300 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, biens des émigrés : registre d'ordre des...
  • 30 vendémiaire an II-18 messidor an III
Résultat n°37

20 mars 1793-21 germinal an III
Cote
1L/1298, 1L/1299 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, biens des émigrés : registre d'ordre des...
  • 20 mars 1793-21 germinal an III
Résultat n°38

29 août 1791-3 frimaire an II
Cote
1L/1297, 1L/1298 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre : arrêtés pris sur pétitions
  • 29 août 1791-3 frimaire an II
Résultat n°39

3 septembre 1790-27 août 1791
Cote
1L/1296, 1L/1297 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre : arrêtés pris sur pétitions
  • 3 septembre 1790-27 août 1791
Résultat n°40

1er fructidor an III-30 germinal an IV
Cote
1L/1295, 1L/1296 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre et vente des biens nationaux : délibérations...
  • 1er fructidor an III-30 germinal an IV