Filtrer les résultats
Multimédias
  • 137
Période
  • 136
  • 2
Lieux
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 110
  • 27
Sujets
  • 110
  • 29
  • 18
  • 16
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 137
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

137 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers...
  2. Résultat n°2

    23 fructidor an II-23 fructidor an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
    • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
  3. Résultat n°3

    9 floréal-23 messidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1361, 1L/1360 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 9 floréal-23 messidor an II
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district relatifs aux subsistances et à l'approvisionnement des halles

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1377, 1L/1376 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district...
  5. Résultat n°5

    1er floréal an II-26 pluviôse an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1329, 1L/1329 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 1er floréal an II-26 pluviôse an III
  6. Résultat n°6

    Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des pétitions

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Enregistrement des pétitions
  8. Résultat n°8

    Avec les autorités constituées et les particuliers

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers
  9. Résultat n°9

    15 ventôse an III-16 brumaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1350, 1L/1349 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
    • 15 ventôse an III-16 brumaire an V
  10. Résultat n°10

    17 juillet-17 novembre 1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/1358, 1L/1357 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 17 juillet-17 novembre 1792
  11. Résultat n°11

    Correspondance active du procureur syndic avec les autorités constituées, les particuliers, les municipalités et les autres districts

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1349, 1L/1348 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active du procureur syndic avec les...
  12. Résultat n°12

    Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1792

    Cote

    1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
  13. Résultat n°13

    16 juillet 1790-16 juillet 1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1357, 1L/1356 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 16 juillet 1790-16 juillet 1792
  14. Résultat n°14

    27 pluviôse an III-15 brumaire an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1330, 1L/1330 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 27 pluviôse an III-15 brumaire an IV
  15. Résultat n°15

    20 juin 1793-15 brumaire an II

    Date

    1793-1793

    Cote

    1L/1369, 1L/1368 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
    • 20 juin 1793-15 brumaire an II
  16. Résultat n°16

    District de Vire

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/189, 1L/185 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • District de Vire
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets de l’Assemblée Nationale

    Date

    1790

    Cote

    1L/1321, 1L/1321 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets...
  18. Résultat n°18

    22 brumaire an III-22 frimaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
    • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
  19. Résultat n°19

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  20. Résultat n°20

    Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités et particuliers : travaux publics, commerce, subsistances, affaires militaires (9 juin 1793-14 floréal an II), et avec les administrateurs du Département, les commissions de la République et les corps constitués (16 juin 1793-15 floréal an II)

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1335, 1L/1335 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités...