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137 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)

Date

1790-1796

Cote

4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

Date

1790

Cote

1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

Résultat n°3

16 juillet 1790-16 juillet 1792

Date

1790-1792

Cote

1L/1357, 1L/1356 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets de l’Assemblée Nationale

Date

1790

Cote

1L/1321, 1L/1321 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

Date

1790

Cote

4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Personnel, élections

Date

1790

Cote

4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises

Date

1790-1795

Cote

4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

Date

1790-1794

Cote

1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Contribution foncière

Date

1790-1794

Cote

4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

Résultat n°10

24 novembre 1790-23 janvier 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/1322, 1L/1322 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

Date

1790

Cote

4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

Date

1790

Cote

1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation

Date

1790

Cote

1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Impositions

Date

1790-1793

Cote

4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

Résultat n°15

18 décembre 1790-17 février 1792

Date

1790-1792

Cote

1L/1370, 1L/1369 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Etat des rôles de la contribution patriotique déposés

Date

1790-1792

Cote

1L/1386, 1L/1384 (Ancienne cote)

Résultat n°17

6 août 1790-6 avril 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/1378, 1L/1377 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson

Date

1790-1793

Cote

4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects

Date

1790-1796

Cote

4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Avec les autorités constituées et les particuliers

Date

1791-1792

Cote

4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)