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137 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)
Cote
4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers...
Résultat n°2

Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
Résultat n°3

16 juillet 1790-16 juillet 1792
Cote
1L/1357, 1L/1356 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 16 juillet 1790-16 juillet 1792
Résultat n°4

Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets de l’Assemblée Nationale
Cote
1L/1321, 1L/1321 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets...
Résultat n°5

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°6

Personnel, élections
Cote
4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°7

Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises
Cote
4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Cultes
  • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
Résultat n°8

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé
Cote
1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
Résultat n°9

Contribution foncière
Cote
4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contribution foncière
Résultat n°10

24 novembre 1790-23 janvier 1791
Cote
1L/1322, 1L/1322 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
  • 24 novembre 1790-23 janvier 1791
Résultat n°11

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pontécoulant (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Roullours (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
Résultat n°12

Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Beaumesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
Résultat n°13

Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
Cote
1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
Résultat n°14

Impositions
Cote
4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Impositions
Résultat n°15

18 décembre 1790-17 février 1792
Cote
1L/1370, 1L/1369 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Avis du district et arrêtés départementaux pris sur...
  • 18 décembre 1790-17 février 1792
Résultat n°16

Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
Cote
1L/1386, 1L/1384 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
Résultat n°17

6 août 1790-6 avril 1791
Cote
1L/1378, 1L/1377 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions, affaires diverses
  • 6 août 1790-6 avril 1791
Résultat n°18

Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson
Cote
4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
Résultat n°19

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Cote
4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Résultat n°20

Avec les autorités constituées et les particuliers
Cote
4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers