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137 résultats

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  1. Résultat n°1

    Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers...
  2. Résultat n°2

    Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
  3. Résultat n°3

    16 juillet 1790-16 juillet 1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1357, 1L/1356 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 16 juillet 1790-16 juillet 1792
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets de l’Assemblée Nationale

    Date

    1790

    Cote

    1L/1321, 1L/1321 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets...
  5. Résultat n°5

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  6. Résultat n°6

    Personnel, élections

    Date

    1790

    Cote

    4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  7. Résultat n°7

    Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Cultes
    • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
  8. Résultat n°8

    Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
  9. Résultat n°9

    Contribution foncière

    Date

    1790-1794

    Cote

    4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contribution foncière
  10. Résultat n°10

    24 novembre 1790-23 janvier 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1322, 1L/1322 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
    • 24 novembre 1790-23 janvier 1791
  11. Résultat n°11

    Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1790

    Cote

    4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
  12. Résultat n°12

    Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
  13. Résultat n°13

    Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
  14. Résultat n°14

    Impositions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Impositions
  15. Résultat n°15

    18 décembre 1790-17 février 1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1370, 1L/1369 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Avis du district et arrêtés départementaux pris sur...
    • 18 décembre 1790-17 février 1792
  16. Résultat n°16

    Etat des rôles de la contribution patriotique déposés

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1386, 1L/1384 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
  17. Résultat n°17

    6 août 1790-6 avril 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1378, 1L/1377 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions, affaires diverses
    • 6 août 1790-6 avril 1791
  18. Résultat n°18

    Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
  19. Résultat n°19

    Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
  20. Résultat n°20

    Avec les autorités constituées et les particuliers

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers
  21. Résultat n°21

    Correspondance active du procureur syndic avec les autorités constituées, les particuliers, les municipalités et les autres districts

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1349, 1L/1348 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active du procureur syndic avec les...
  22. Résultat n°22

    District de Vire

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/189, 1L/185 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • District de Vire
  23. Résultat n°23

    8 juin-16 novembre 1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/1324, 1L/1324 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
    • 8 juin-16 novembre 1791
  24. Résultat n°24

    Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
  25. Résultat n°25

    19 mars 1791-15 septembre 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1326, 1L/1326 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 19 mars 1791-15 septembre 1792
  26. Résultat n°26

    Viessoix. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
  27. Résultat n°27

    Roucamps. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
  28. Résultat n°28

    Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)

    Date

    1791-1794

    Cote

    1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
  29. Résultat n°29

    Liste des jurés, états par cantons

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1421, 1L/1418 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Justice, jurés de jugement
    • Liste des jurés, états par cantons
  30. Résultat n°30

    Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
  31. Résultat n°31

    Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1390, 1L/1387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière
  32. Résultat n°32

    Contributions

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contributions
  33. Résultat n°33

    Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1392, 1L/1389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière
  34. Résultat n°34

    Vire

    Date

    1791

    Cote

    1L/257, 1L/266 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Clergé, traitements et pensions
    • Etats de traitements par district
    • Vire
  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil Général du district

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/151, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil...
  36. Résultat n°36

    16 janvier-20 mai 1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/1323, 1L/1323 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
    • 16 janvier-20 mai 1791
  37. Résultat n°37

    7 avril 1791-11 mai 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1379, 1L/1378 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions, affaires diverses
    • 7 avril 1791-11 mai 1792
  38. Résultat n°38

    15 octobre 1791-10 novembre 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1367, 1L/1366 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
    • 15 octobre 1791-10 novembre 1792
  39. Résultat n°39

    17 juillet-17 novembre 1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/1358, 1L/1357 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 17 juillet-17 novembre 1792
  40. Résultat n°40

    Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1792

    Cote

    1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière