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324 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Livres de commerçants saisis
Cote
3L/2077
 Date
1774-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Livres de commerçants saisis
Résultat n°2

Adjudications, main-levées, correspondance
Cote
3L/2075
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Adjudications, main-levées, correspondance
Résultat n°3

Documents épars
Cote
3L/1928-3L/1931
 Date
1791-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Greffe
  • Documents épars
Résultat n°4

1792-1793
Cote
3L/2051
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 1792-1793
Résultat n°5

Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Cote
3L/2073
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Arbitrage, emprunte de timbre, nominations et réceptions
Résultat n°6

Faillites
Cote
3L/2076
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Faillites
Résultat n°7

Enregistrement des lois
Cote
3L/2050
 Date
1792-1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Enregistrement des lois
Résultat n°8

1792
Cote
3L/2054
 Date
1792
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • 1792
Résultat n°9

1792-an III
Cote
3L/2067
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • 1792-an III
Résultat n°10

Actes de propriété
Cote
3L/2074
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Actes de propriété
Résultat n°11

Janvier-novembre 1793
Cote
3L/2055
 Date
1793
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • Janvier-novembre 1793
Résultat n°12

4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Cote
3L/2052
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Résultat n°13

An II
Cote
3L/2056
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An II
Résultat n°14

Conclusions
Cote
3L/2066
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Conclusions
Résultat n°15

An III
Cote
3L/2057
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An III
Résultat n°16

An IV
Cote
3L/2058
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An IV
Résultat n°17

An IV
Cote
3L/2068
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An IV
Résultat n°18

12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Cote
3L/2053
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Résultat n°19

An V
Cote
3L/2059
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Minutes de jugements
  • An V
Résultat n°20

An V
Cote
3L/2069
 Date
an V (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Feuilles d'audience
  • An V