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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3L/1946, 3L/2155/1 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 1er juin-30 décembre 1791
Résultat n°2
Cote
3L/1966, 3L/2171 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Prairial-complémentaire an VIII
Résultat n°3
Cote
3L/1999, 3L/2204 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juillet-septembre 1809
Résultat n°4
Cote
3L/2000, 3L/2205 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Octobre-décembre 1809
Résultat n°5
Cote
3L/2003, 3L/2208 (Ancienne cote)
Date
1807-1808
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 2 février 1807-27 mai 1808
Résultat n°6
Cote
3304W/135-306
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur

  • Tribunal de commerce de Honfleur
  • Dossiers et actes des personnes morales comemrciales...
Résultat n°7
Cote
3L/1998, 3L/2203 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Avril-juin 1809
Résultat n°8
Cote
3L/1983, 3L/2188 (Ancienne cote)
Date
an XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Messidor-complémentaire an XIII
Résultat n°9
Cote
3L/1959, 3L/2164 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 1er messidor-4e complémentaire an VI
Résultat n°10
Cote
3L/1987, 3L/2192 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juillet-septembre 1806
Résultat n°11
Cote
3L/1949, 3L/2155/4 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Brumaire-complémentaire an II
Résultat n°12
Cote
3L/1961, 3L/2166 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Pluviôse-ventôse an VII
Résultat n°13
Cote
3L/1980, 3L/2185 (Ancienne cote)
Date
an XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Vendémiaire-frimaire an XIII
Résultat n°14
Cote
3L/2004, 3L/2209 (Ancienne cote)
Date
1792-1826
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Enquêtes
  • 1792-1826
Résultat n°15
Cote
3L/1986, 3L/2191 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Avril-juin 1806
Résultat n°16
Cote
3L/1962, 3L/2167 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Germinal-prairial an VII
Résultat n°17
Cote
3L/1950, 3L/2155/5 (Ancienne cote)
Date
an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 5 vendémiaire-19 floréal an III
Résultat n°18
Cote
3L/1965, 3L/2170 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Pluviôse-floréal an VIII
Résultat n°19
Cote
3L/1969, 3L/2174 (Ancienne cote)
Date
an IX-an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Prairial an IX-8 vendémiaire an X
Résultat n°20
Cote
3L/1975, 3L/2180 (Ancienne cote)
Date
an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Thermidor-complémentaire an XI