Filtrer les résultats
Multimédias
  • 66
Période
  • 29
  • 39
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 62
  • 4
Sujets
  • 62
  • 4
  • 4
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 66
  • 4
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique (lettre C)
Cote
3304W/307
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3304W - Tribunaux de commerce de Lisieux et Honfleur

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Dossiers et actes des groupements d'intérêt économique...
Résultat n°2

Procédures
Cote
3L/2007, 3L/2212 (Ancienne cote)
 Date
1791-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Procédures
Résultat n°3

an V-an XI
Cote
3L/2006, 3L/2211 (Ancienne cote)
 Date
an V-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Enquêtes
  • an V-an XI
Résultat n°4

1791-an II
Cote
3L/2005, 3L/2210 (Ancienne cote)
 Date
1791-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Enquêtes
  • 1791-an II
Résultat n°5

1792-1826
Cote
3L/2004, 3L/2209 (Ancienne cote)
 Date
1792-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Enquêtes
  • 1792-1826
Résultat n°6

2 février 1807-27 mai 1808
Cote
3L/2003, 3L/2208 (Ancienne cote)
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 2 février 1807-27 mai 1808
Résultat n°7

6 vendémiaire an XIII-19 décembre 1806
Cote
3L/2002, 3L/2207 (Ancienne cote)
 Date
1804-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 6 vendémiaire an XIII-19 décembre 1806
Résultat n°8

28 thermidor an IX-4e complémentaire an XII
Cote
3L/2001, 3L/2206 (Ancienne cote)
 Date
an IX-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 28 thermidor an IX-4e complémentaire an XII
Résultat n°9

Octobre-décembre 1809
Cote
3L/2000, 3L/2205 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Octobre-décembre 1809
Résultat n°10

Juillet-septembre 1809
Cote
3L/1999, 3L/2204 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juillet-septembre 1809
Résultat n°11

Avril-juin 1809
Cote
3L/1998, 3L/2203 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Avril-juin 1809
Résultat n°12

Janvier-mars 1809
Cote
3L/1997, 3L/2202 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Janvier-mars 1809
Résultat n°13

Novembre-décembre 1808
Cote
3L/1996, 3L/2201 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Novembre-décembre 1808
Résultat n°14

Septembre-octobre 1808
Cote
3L/1995, 3L/2200 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Septembre-octobre 1808
Résultat n°15

Juin-août 1808
Cote
3L/1994, 3L/2199 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juin-août 1808
Résultat n°16

Janvier-mai 1808
Cote
3L/1993, 3L/2198 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Janvier-mai 1808
Résultat n°17

Octobre-décembre 1807
Cote
3L/1992, 3L/2197 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Octobre-décembre 1807
Résultat n°18

Juillet-septembre 1807
Cote
3L/1991, 3L/2196 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juillet-septembre 1807
Résultat n°19

Avril-juin 1807
Cote
3L/1990, 3L/2195 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Avril-juin 1807
Résultat n°20

Janvier-mars 1807
Cote
3L/1989, 3L/2194 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Janvier-mars 1807