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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZT bis

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZT bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2

    ZD 7

    Date

    1991

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD 7

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3

    ZH-ZI

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH-ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    B1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    A

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    B2

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    ZA

    Date

    1986

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    A

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    ZO

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZM

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZC

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZE

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZN

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZV

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZV

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZK

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZT

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZT

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZD

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22

    ZY

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZY

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23

    B1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  24. Résultat n°24

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  25. Résultat n°25

    ZP

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZP

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  26. Résultat n°26

    ZR

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZR

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27

    AB

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28

    ZH-ZW

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH-ZW

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29

    B2

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30

    ZX-YA

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZX-YA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31

    YB

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • YB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    B1

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    ZX

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZX

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34

    ZL

    Date

    1988

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35

    ZS

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZS

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    B2

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37

    ZW

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZW

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    ZB

    Date

    1986

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    A

    Date

    1964

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    YB-ZK-ZL

    Date

    1989

    Cote

    3248W/121

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : A
    • Anctoville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • YB-ZK-ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.