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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers administratifs, pièces techniques

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Dossiers administratifs, pièces techniques
  2. Résultat n°2

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1986

    Cote

    2907W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Pièces d'enquêtes
  3. Résultat n°3

    Notifications propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/3 - 2525W/4 ; 2525W/9

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Notifications propriétaires
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/25

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/38

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  6. Résultat n°6

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1986

    Cote

    2907W/21

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Notifications aux propriétaires
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  8. Résultat n°8

    Plans d'enquêtes, pièces techniques

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Plans d'enquêtes, pièces techniques
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  10. Résultat n°10

    Plans d'enquêtes

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/5 - 2525W/6 ; 2525W/10

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Plans d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    Documents administratifs

    Date

    1986

    Cote

    2907W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Documents administratifs
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/2 ; 2525W/8

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Identification des propriétaires