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  1. Résultat n°1

    2001

    Date

    2001

    Cote

    3394W/94

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bény-sur-Mer
    • Église
    • 2001

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    Château

    Date

    1979

    Cote

    3394W/94

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bény-sur-Mer
    • Château

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1987

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C

    1 media

    C

    Date

    1936

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1987

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    1990

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1936

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    D

    1 media

    D

    Date

    1936

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZL 1 à 7

    1 media

    ZL 1 à 7

    Date

    1990

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL 1 à 7

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    A

    1 media

    A

    Date

    1936

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    B2 bis

    1 media

    B2 bis

    Date

    1936

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Reviers - Fontaine-Henry - Amblie extension Lantheuil...
    • Procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/37

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Procès-verbaux
  22. Résultat n°22

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1104

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bény-sur-Mer
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  23. Résultat n°23

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/835

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bény-sur-Mer
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  24. Résultat n°24

    Comptes supprimés

    Date

    1936-1974

    Cote

    2829W/43

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bény-sur-Mer
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1936-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  25. Résultat n°25

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2829W/42

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bény-sur-Mer
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1936-1974
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  26. Résultat n°26

    ZM

    Date

    1991

    Cote

    2803W/259

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27

    ZL

    Date

    1991

    Cote

    2803W/258

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28

    ZK

    Date

    1989

    Cote

    2803W/257

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29

    ZI

    Date

    1989

    Cote

    2803W/256

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30

    ZH

    Date

    1958

    Cote

    2803W/255

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31

    ZE

    Date

    1958

    Cote

    2803W/254

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    ZD

    Date

    1958

    Cote

    2803W/253

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    ZA

    Date

    1958

    Cote

    2803W/252

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34

    D

    Date

    1936

    Cote

    2803W/251

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35

    C

    Date

    1936

    Cote

    2803W/250

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    B2

    Date

    1936

    Cote

    2803W/249

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37

    B1

    Date

    1936

    Cote

    2803W/248

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    A

    Date

    1936

    Cote

    2803W/247

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    Tableau d'assemblage

    Date

    1936

    Cote

    2803W/246

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    n° 73 à 79

    Date

    1856-1991

    Cote

    2753W/25

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 73 à 79

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  41. Résultat n°41
    Canton de Creully

    2 lots 50 medias

    Canton de Creully

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Creully

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  42. Résultat n°42

    B1

    Date

    1936

    Cote

    2545W/1236

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  43. Résultat n°43

    B2

    Date

    1936

    Cote

    2545W/1235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  44. Résultat n°44

    Plans d'enquêtes

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/30

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Plans d'enquêtes
  45. Résultat n°45

    Notifications propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Notifications propriétaires
  46. Résultat n°46

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/28

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  47. Résultat n°47

    Dossiers administratifs

    Date

    1979-1979

    Cote

    2525W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Dossiers administratifs
  48. Résultat n°48
    1959

    1 media

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1464W/534

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1959
  49. Résultat n°49
    1958

    1 media

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1958
  50. Résultat n°50
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1464W/532

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1957
  51. Résultat n°51
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1464W/531

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1956
  52. Résultat n°52
    1955

    1 media

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1464W/530

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1955
  53. Résultat n°53
    1952, 1954

    1 media

    1952, 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1464W/529

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1952, 1954
  54. Résultat n°54
    1950-1951

    1 media

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1464W/528

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1950-1951
  55. Résultat n°55
    1948-1949

    1 media

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1464W/527

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1948-1949
  56. Résultat n°56
    1946-1947

    1 media

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1464W/526

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1946-1947
  57. Résultat n°57
    1944-1945

    1 media

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1464W/525

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1944-1945
  58. Résultat n°58
    1941-1943

    1 media

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    1464W/524

    • Contexte : Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1941-1943
  59. Résultat n°59

    ZH

    Date

    1958-1983

    Cote

    1390W/4/284

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  60. Résultat n°60

    ZE

    Date

    1958-1983

    Cote

    1390W/4/283

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  61. Résultat n°61

    ZD

    Date

    1958-1983

    Cote

    1390W/4/282

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  62. Résultat n°62

    ZC

    Date

    1958-1983

    Cote

    1390W/4/281

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  63. Résultat n°63

    ZB

    Date

    1958-1983

    Cote

    1390W/4/280

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  64. Résultat n°64

    ZA

    Date

    1958-1983

    Cote

    1390W/4/279

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  65. Résultat n°65

    D unique

    Date

    1936-1979

    Cote

    1390W/4/278

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • D unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  66. Résultat n°66

    C unique

    Date

    1936-1979

    Cote

    1390W/4/277

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • C unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  67. Résultat n°67

    B2

    Date

    1936-1979

    Cote

    1390W/4/276

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  68. Résultat n°68

    B1

    Date

    1936-1979

    Cote

    1390W/4/275

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  69. Résultat n°69

    A unique

    Date

    1936-1979

    Cote

    1390W/4/274

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  70. Résultat n°70

    Tableau d'assemblage

    Date

    1936

    Cote

    1390W/4/273

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  71. Résultat n°71

    B2

    Date

    1936-1965

    Cote

    1143W/2/74

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  72. Résultat n°72

    B1

    Date

    1936-1965

    Cote

    1143W/2/73

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  73. Résultat n°73

    1900-1921

    Date

    1900-1921

    Cote

    1076W/114

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Bény-sur-Mer
    • Église
    • 1900-1921

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  74. Résultat n°74

    D (dite de Bracqueville)

    Date

    1965

    Cote

    1017W/1/22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • D (dite de Bracqueville)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  75. Résultat n°75

    C (dite des Longues Rayes)

    Date

    1965

    Cote

    1017W/1/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • C (dite des Longues Rayes)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  76. Résultat n°76

    B2 (dite du Bourg)

    Date

    1965

    Cote

    1017W/1/20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B2 (dite du Bourg)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  77. Résultat n°77

    B1 (dite du Bourg)

    Date

    1965

    Cote

    1017W/1/19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • B1 (dite du Bourg)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  78. Résultat n°78

    A (dite de la Bruyère)

    Date

    1965

    Cote

    1017W/1/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bény-sur-Mer
    • Cadastre rénové
    • A (dite de la Bruyère)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  79. Résultat n°79

    Benerville, Bénouville, Bény-Bocage, Bény-sur-Mer, Bernesq, Bernières-d'Ailly

    Cote

    922W/10

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Benerville, Bénouville, Bény-Bocage, Bény-sur-Mer,...
  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    841W/44267

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
    • Procès-verbaux de remembrement