Bavent
Date
1951 - 1954
Cote
3248W/258
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bavent
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1951 - 1954
3248W/258
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1885-1972
2753W/55
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2753W/51
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/5
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1954-1960
1545W/51
1951-1955
1545W/50
1951-1957
1545W/50
1545W/49
1494W/9
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/641
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/469
926W/468
926W/62
926W/61
926W/60
926W/59
925W/57, 1544W/67 (Ancienne cote)
923W/28
923W/27
922W/8
1949
810W/35933
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1914-1964
14T/31/688
1911
14T/31/43
2010-2011
14T/23/49
Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024
14T/16/529
1996-2010
14T/16/454
2005-2006
14T/16/343
1977-2016
14T/16/204
2023
Michelland, Virginie
14T/13/133/5
1882-1977
4T/327
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1855
4T/4
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
S/13077
S/12487
1911-1953
3P/6072
1881-1911
3P/6071
1913-1953
3P/6070
1827-1913
3P/6069
1827
3P/6068
1827
3P/6067
1825
3P/6066
1911-1953
3P/2381
1881-1911
3P/2380
1913-1953
3P/2379
1913-1953
3P/2378
1824-1913
3P/2377
1824-1913
3P/2376
1828
3P/2375
1827
3P/2374
1826
3P/2373
1826
3P/1978
1826
3P/1978
1826
3P/1978
1826
3P/1978
1826
3P/1978
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
an II-an III
1L/1968, 1L/1943 (Ancienne cote)
1946-1963
155J/40, F/4401 (Ancienne cote)
Le Boullanger, Henri
1934-1944
97J/26
Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.
s.d.
97J/21
Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.
1607
H/2798
Abbaye Saint-Etienne de Caen ; Abbaye aux Hommes
Vers 1920
132Fi/1
2001
126FI/1
118FI/8
Vers septembre 1917
77Fi/8
Vers 1920
77Fi/1
Vers 1945
31Fi/14/1
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
18FI/3
18FI/3
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