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74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Date

    1941-1969

    Cote

    3203W/20

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
    • Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  2. Résultat n°2

    Service des eaux, réseaux, transports en commun

    Date

    1876-1963

    Cote

    76EDT/40

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-des-Besaces

    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Service des eaux, réseaux, transports en commun

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin des Besaces.

  3. Résultat n°3

    Chemin de fer (Bayeux-Vire par Caumont). Projet, exploitation, suppression

    Date

    1860-1952

    Cote

    787EDT/57/6

    • Contexte : Archives communales de Caumont-l'Eventé

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de fer (Bayeux-Vire par Caumont). Projet, exploitation,...
  4. Résultat n°4

    Chemins de fer

    Date

    1885-1939

    Cote

    523EDT/25/12

    • Contexte : Archives communales d'Agy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins de fer

    Producteur :

    Mairie d'Agy.

  5. Résultat n°5

    Tramway de Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces

    Date

    1889-1935

    Cote

    787EDT/57/7

    • Contexte : Archives communales de Caumont-l'Eventé

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Tramway de Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
  6. Résultat n°6

    Chemin de fer de Caen à Aunay, tramway de Caumont à Saint-Martin-des-Besaces. Construction, indemnisation

    Date

    1872-1933

    Cote

    631EDT/42/1

    • Contexte : Archives communales d'Aunay-sur-Odon

    • Chemin de fer de Caen à Aunay, tramway de Caumont à...

    Producteur :

    Mairie d'Aunay-sur-Odon.

  7. Résultat n°7

    Tramway (ligne de Bayeux à la gare de la Besace). Construction, déclassement

    Date

    1899-1932

    Cote

    639EDT/33/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Loup-Hors

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Tramway (ligne de Bayeux à la gare de la Besace). Construction,...
  8. Résultat n°8

    Chemin de fer

    Date

    1891-1932

    Cote

    144EDT/39/8

    • Contexte : Archives communales du Tronquay

    • Voirie, transport, régime des eaux, électrification
    • Chemin de fer

    Producteur :

    Mairie du Tronquay.

  9. Résultat n°9

    Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway de la Mine de Littry à Balleroy (1901). Chemin de grande communication de la Malbrèche à Balleroy (1901). Tramway de Bayeux à La Besace (1904). Chemin de grande communication n°30 :Saint-Laurent-sur-Mer (1913). Arromanches : agrandissement de la place de l'église (1922). Grandcamp : établissement d'un port-abri (1924). Bazenville : agrandissement de la cour de l'école(1924). Commes : agrandissement du cimetière (1925)

    Date

    1900-1925

    Cote

    3U/1/961

    • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux

    • ​​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway...

    Producteur :

    Tribunal de Première instance de Bayeux

  10. Résultat n°10

    Voies, garages, bâtiments, exploitation. Plaintes et réclamations. Accidents.

    Date

    1913-1919

    Cote

    S/2953

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Voies, garages, bâtiments, exploitation. Plaintes et...
  11. Résultat n°11

    Affaires diverses

    Date

    1906-1912

    Cote

    S/2533

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Affaires diverses
  12. Résultat n°12

    Infrastructure : exécution des travaux

    Date

    1904-1911

    Cote

    S/13299

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : exécution des travaux
  13. Résultat n°13

    Traverse de Bayeux, affaire Estienne

    Date

    1904-1907

    Cote

    S/13287

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Traverse de Bayeux, affaire Estienne
  14. Résultat n°14

    Chemin de fer de Port en Bessin à la ligne de Vire, tramway de Bayeux à la gare de la Besace. Construction, expropriations&

    Date

    1880-1907

    Cote

    725EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Subles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de fer de Port en Bessin à la ligne de Vire,...
  15. Résultat n°15

    Infrastructure : projet acquisition de terrains, projet d'exécution (entreprise Caillet)

    Date

    1903-1906

    Cote

    S/13293

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : projet acquisition de terrains, projet...
  16. Résultat n°16

    Infrastructure : acquisition des terrains

    Date

    1901-1906

    Cote

    S/13284

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : acquisition des terrains
  17. Résultat n°17

    Construction

    Date

    1904-1906

    Cote

    S/13295

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Construction
  18. Résultat n°18

    Infrastructure : projet d'exécution des travaux (plans des ponts, traverses, etc)

    Date

    1904-1906

    Cote

    S/13302

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : projet d'exécution des travaux (plans...
  19. Résultat n°19

    Infrastructure : travaux et comptabilité

    Date

    1904-1906

    Cote

    S/13300

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : travaux et comptabilité
  20. Résultat n°20

    idem (contentieux)

    Date

    1903-1906

    Cote

    S/13292

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • idem (contentieux)