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303 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Canton d'Isigny-sur-Mer

    29 medias

    Canton d'Isigny-sur-Mer

    Cote

    2731W/12

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Isigny-sur-Mer

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  2. Résultat n°2

    Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer

    Date

    1908-1994

    Cote

    14T/31/341

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer
  3. Résultat n°3

    Réunion des communes de Baynes et de Sainte-Marguerite-d'Elle : arrêté préfectoral

    Date

    1965

    Cote

    819EDT/60/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Administration générale de la commune
    • Réunion des communes de Baynes et de Sainte-Marguerite-d'Elle...
  4. Résultat n°4

    Chapitres additionnels (1856-1964)

    Date

    1856-1964

    Cote

    819EDT/72/12

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1856-1964)
  5. Résultat n°5

    Comptes administratifs

    Date

    1900-1964

    Cote

    819EDT/71/3

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  6. Résultat n°6

    Budgets (1837-1964)

    Date

    1837-1964

    Cote

    819EDT/72/11

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1837-1964)
  7. Résultat n°7

    Comptes administratifs (1871,1949-1964)

    Date

    1871-1964

    Cote

    819EDT/72/13

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1871,1949-1964)
  8. Résultat n°8

    Changement de nature de culture. Déclarations

    Date

    1948-1964

    Cote

    819EDT/67/3

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Contributions
    • Changement de nature de culture. Déclarations
  9. Résultat n°9

    Budgets primitifs

    Date

    1859-1964

    Cote

    819EDT/71/1

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  10. Résultat n°10

    1963-1964

    Date

    1963-1964

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • Baynes
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1964
  11. Résultat n°11

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1837-1963

    Cote

    819EDT/71/2

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  12. Résultat n°12

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1923-1963

    Cote

    819EDT/67/2

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  13. Résultat n°13

    Etats du montant des rôles

    Date

    1888-1962

    Cote

    819EDT/68/1

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  14. Résultat n°14

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • Baynes
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  15. Résultat n°15

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • Baynes
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  16. Résultat n°16

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10086

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • Baynes
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  17. Résultat n°17

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1937-1962

    Cote

    819EDT/70/7

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  18. Résultat n°18

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1954-1960

    Cote

    819EDT/68/4

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Contributions
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt
  19. Résultat n°19

    Police de la circulation : arrêté du maire

    Date

    1960

    Cote

    819EDT/69/7

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Police-justice-hygiène publique
    • Police de la circulation : arrêté du maire
  20. Résultat n°20

    Adduction d'eau potable

    Date

    1958-1959

    Cote

    819EDT/72/7

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Adduction d'eau potable
  21. Résultat n°21

    Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles : liste des administrateurs, adhésion

    Date

    1959

    Cote

    819EDT/72/21

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Assistance et prévoyance
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles : liste...
  22. Résultat n°22

    Caisse départementale scolaire

    Date

    1954-1959

    Cote

    819EDT/72/30

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale scolaire
  23. Résultat n°23

    Exploit d'huissier

    Date

    1959

    Cote

    819EDT/69/8

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Police-justice-hygiène publique
    • Exploit d'huissier
  24. Résultat n°24

    Transferts et transports de corps

    Date

    1957-1959

    Cote

    819EDT/69/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Police-justice-hygiène publique
    • Transferts et transports de corps
  25. Résultat n°25

    Guerre 1939-1945. Reconstruction : décisions d'engagement

    Date

    1955-1959

    Cote

    819EDT/69/4

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Reconstruction : décisions d'engagement
  26. Résultat n°26

    Electricité. Extension du réseau électrique

    Date

    1938-1959

    Cote

    819EDT/72/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electricité. Extension du réseau électrique
  27. Résultat n°27

    Loi Barangé : extraits de délibérations municipales, factures

    Date

    1952-1959

    Cote

    819EDT/72/28

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé : extraits de délibérations municipales,...
  28. Résultat n°28

    Pupilles de la nation

    Date

    1957-1958

    Cote

    819EDT/72/32

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Pupilles de la nation
  29. Résultat n°29

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1958)

    Date

    1852-1958

    Cote

    819EDT/70/5

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1958)
  30. Résultat n°30

    Mobilier et fournitures scolaires

    Date

    1870-1958

    Cote

    819EDT/72/27

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier et fournitures scolaires
  31. Résultat n°31

    Fièvre aphteuse. Levée de déclaration : arrêté du préfet

    Date

    1958

    Cote

    819EDT/69/9

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Police-justice-hygiène publique
    • Fièvre aphteuse. Levée de déclaration : arrêté du préfet
  32. Résultat n°32

    Instituteurs, institutrices. Traitement, nomination

    Date

    1847-1958

    Cote

    819EDT/72/22

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Traitement, nomination
  33. Résultat n°33

    Débits de boissons. Renouvellement de déclaration

    Date

    1958

    Cote

    819EDT/69/5

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boissons. Renouvellement de déclaration
  34. Résultat n°34

    Mobilier de la mairie. Inventaire

    Date

    1957

    Cote

    819EDT/60/7

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Administration générale de la commune
    • Mobilier de la mairie. Inventaire
  35. Résultat n°35

    Distribution de lait dans les écoles

    Date

    1955-1957

    Cote

    819EDT/72/31

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Distribution de lait dans les écoles
  36. Résultat n°36
    Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes

    2 lots 18 medias

    Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes

    Date

    1934 - 1957

    Cote

    3248W/36

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  37. Résultat n°37

    Eglise. Travaux (1886, 1901), restauration de vitraux (1955-1956)

    Date

    1886-1956

    Cote

    819EDT/71/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux (1886, 1901), restauration de vitraux...
  38. Résultat n°38

    Matrices générales

    Date

    1833-1956

    Cote

    819EDT/67/4

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Contributions
    • Matrices générales
  39. Résultat n°39
    1912-1956

    189 medias

    1912-1956

    Date

    1912-1956

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Sainte-Marguerite-d'Elle
    • Baynes
    • 1912-1956
  40. Résultat n°40

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, tableau nominatif…

    Date

    1832-1956

    Cote

    819EDT/70/6

    • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

    • Baynes
    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....