Bernières-d'Ailly (Calvados)

Résultat n°1

17 medias
Bernières-d'Ailly

Date

1960 - 1961

Cote

3248W/252
- Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bernières-d'Ailly
Producteur :

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
Résultat n°2

17 medias
Canton de Morteaux-Couliboeuf

Cote

2731W/15
- Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
- Voies communales
- Canton de Morteaux-Couliboeuf
Producteur :

Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
Résultat n°3
Dossier 3058BP

Cote

926W/71
- Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
- Bernières-d'Ailly
- Dossier 3058BP
Résultat n°4
Benerville, Bénouville, Bény-Bocage, Bény-sur-Mer, Bernesq, Bernières-d'Ailly

Cote

922W/10
- Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
- Fichier géographique
- Benerville, Bénouville, Bény-Bocage, Bény-sur-Mer,...
Résultat n°5
Procès-verbaux de remembrement

Date

1962

Cote

652W/8246
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Bernières-d'Ailly
- Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°6
Pièces techniques, plans d'enquêtes

Date

1957-1962

Cote

652W/7998
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Bernières-d'Ailly
- Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°7
Dossiers administratifs

Date

1957-1962

Cote

652W/7997
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Bernières-d'Ailly
- Dossiers administratifs
Résultat n°8
Documents définitifs, identification des propriétaires, notifications

Date

1957-1962

Cote

652W/7996
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Bernières-d'Ailly
- Documents définitifs, identification des propriétaires,...
Résultat n°9
Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

Cote

3U/3/265
- Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
- GREFFE CIVIL
- Jugements civils spécifiques
- Expropriations pour cause d'utilité publique
- Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
- Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...
Producteur :

Tribunal de Première Instance de Falaise
Résultat n°10
Communauté de communes du Pays de Falaise

Date

1993-2022

Cote

14T/16/190
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
Résultat n°11
Syndicat de battage de Démouville. Courseulles-sur-Mer. Bucéels. Mesnil-Villement. Sully. Bonneville-sur-Touques. Maisoncelles-Pelvey. Colleville. Syndicat d'outillage de Rouvres. Roullours. Saint-Contest. Ouistreham. Bernières-d'Ailly. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf

Cote

S/12651
- Contexte : Syndicats, associations syndicales
- Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
- Syndicat de battage de Démouville. Courseulles-sur-Mer....
Résultat n°12

36 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1962

Cote

3P/2526
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°13

41 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/2525
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°14

203 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1962

Cote

3P/2524
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°15

83 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1824-1913

Cote

3P/2523
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Bernières-sur-Dive
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°16

166 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1824-1913

Cote

3P/2522
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Bernières-sur-Dive
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°17

120 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1824-1857

Cote

3P/2521
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Ailly
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°18

61 medias
état de section

Date

1824

Cote

3P/2520
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Bernières-sur-Dive
- état de section
Résultat n°19

35 medias
état de section

Date

1824

Cote

3P/2519
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Ailly
- état de section
Résultat n°20

26 medias
état de section

Date

1824

Cote

3P/2518
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- état de section
Résultat n°21

52 medias
état de section

Date

s.d.

Cote

3P/2517
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Bernières-sur-Dive
- état de section
Résultat n°22

29 medias
état de section

Date

s.d.

Cote

3P/2516
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Ailly
- état de section
Résultat n°23

27 medias
état de section

Date

s.d.

Cote

3P/2515
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- état de section
Résultat n°24

14 medias
Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1819

Cote

3P/2514
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Bernières-sur-Dive
- Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°25

16 medias
Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1819

Cote

3P/2513
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°26

12 medias
Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1819

Cote

3P/2512
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- matrice cadastrale
- Ailly
- Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°27

1 media
Section A du Canton

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Ailly
- Section A du Canton
Résultat n°28

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Bernières-sur-Dive
- Tableau d'assemblage
Résultat n°29

1 media
Section C de la Roves

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Bernières-sur-Dive
- Section C de la Roves
Résultat n°30

1 media
Section B du Mont d' Erennes

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Bernières-sur-Dive
- Section B du Mont d' Erennes
Résultat n°31

1 media
Section A de l'Eglise

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Bernières-sur-Dive
- Section A de l'Eglise
Résultat n°32

1 media
Section B dite de Damblainville

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Section B dite de Damblainville
Résultat n°33

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Ailly
- Tableau d'assemblage
Résultat n°34

1 media
Section A dite contre le Bois

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Section A dite contre le Bois
Résultat n°35

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Tableau d'assemblage
Résultat n°36

1 media
Section B du Château

Date

1813

Cote

3P/1959
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Bernières-d'Ailly
- plan cadastral
- Ailly
- Section B du Château
Résultat n°37
Bernières d'Ailly . - Comtesse de Vigneral : château d'Ailly, ferme de Saint-Anne ; M. F. Jouanne : maison du lieu-dit L'Herbage ; M. A. Jouanne : maison d'habitation

Date

1946-1958

Cote

155J/43, F/4375 ; F/4283 ; F/4375 (Ancienne cote)
- Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte
- Fonctionnement du cabinet
- Dossiers clients
- Normandie
- Calvados
- Bernières d'Ailly . - Comtesse de Vigneral : château...
Producteur :

Le Boullanger, Henri
Résultat n°38
Bernières-d'Ailly

Date

2001

Cote

126FI/2
- Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
- Communes commençant par les lettres A et B
- Bernières-d'Ailly
Résultat n°39
Eglise, intérieur et extérieur (photos n°1, 5)

Date

Vers 1970-1989

Cote

14FI/5
- Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...
- Photographies et négatifs (principalement les objets...
- Bazenville à Berville
- Bernières-d'Ailly
- Eglise, intérieur et extérieur (photos n°1, 5)
Producteur :

Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Résultat n°40
Régions de Caen, Falaise et Lisieux - Communes de l'Orne

Cote

83F/985
- Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie
- Collection J. L'Hermitte (albums photographiques)
- Régions de Caen, Falaise et Lisieux - Communes de l'Orne
Producteur :

Société des Antiquaires de Normandie
Résultat n°41
1971-1985

Date

1971-1985

Cote

291EDT/19
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Archives de l'école
- Registre d'appel journalier
- 1971-1985
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°42
Registre matricule

Date

1862-1982

Cote

291EDT/19
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Archives de l'école
- Registre matricule
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°43
1928-1970

Date

1928-1970

Cote

291EDT/18
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Archives de l'école
- Registre d'appel journalier
- 1928-1970
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°44
Liste des élèves bénéficiant de l'allocation scolaire

Date

1952-1971

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Archives de l'école
- Liste des élèves bénéficiant de l'allocation scolaire
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°45
Nomination des membres

Date

1938

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Bureau de bienfaisance
- Nomination des membres
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°46
Règlement des dépenses

Date

1950-1951

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Assistance et prévoyance
- Règlement des dépenses
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°47
Liste annuelle des élèves

Date

1927-1957

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Archives de l'école
- Liste annuelle des élèves
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°48
Eglise

Date

1830-1845

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Eglise
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°49
Baux

Date

1853-1865

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Bâtiments et biens communaux
- Baux
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°50
Elections sénatoriales

Date

1962

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Elections sénatoriales
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°51
Mutualité scolaire : registre matricule

Date

1900-1920

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Assistance et prévoyance
- Mutualité scolaire : registre matricule
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°52
Mare de Sainte Anne

Date

1906-1911

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Bâtiments et biens communaux
- Mare de Sainte Anne
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°53
Papiers de famille (Debaize, Séron, Dubois....)

Date

1644-1872

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Papiers de famille (Debaize, Séron, Dubois....)
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°54
Fixation des points géodésiques

Date

1954

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Contributions
- Fixation des points géodésiques
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°55
Eglise, cimetière, presbytère

Date

1819-1933

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Bâtiments et biens communaux
- Eglise, cimetière, presbytère
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°56
Syndicat d'initiative des cantons de Saint-Pierre-sur-Dives et Morteaux-Couliboeuf

Date

1953

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Syndicat d'initiative des cantons de Saint-Pierre-sur-Dives...
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°57
Chemin vicinal n°1 de Bernières à Sainte Anne

Date

1896-1897

Cote

291EDT/17
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Voirie
- Chemin vicinal n°1 de Bernières à Sainte Anne
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°58

2 medias
Guerre 1914-1918 : diplôme " Aux morts pour la France "

Date

s.d.

Cote

291EDT/16
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Guerre 1914-1918 : diplôme " Aux morts pour la France...
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°59
1911-1962

Date

1911-1962

Cote

291EDT/15
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés bâties
- 1911-1962
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°60
1963-1974

Date

1963-1974

Cote

291EDT/14
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
- 1963-1974
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°61
1914-1962

Date

1914-1962

Cote

291EDT/13
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Cadastre
- Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
- 1914-1962
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°62
1963-1981

Date

1963-1981

Cote

291EDT/12
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Bernières-sur-Dives, puis Bernières-d’Ailly
- Cadastre
- Etats de section
- 1963-1981
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°63
Matrice cadastrale des propriétés foncières

Date

1824-1837

Cote

291EDT/11/5
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Cadastre
- Matrice cadastrale des propriétés foncières
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°64
Etats de sections

Date

1824

Cote

291EDT/11/4
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Cadastre
- Etats de sections
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°65
Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

Date

1819-1825

Cote

291EDT/11/3
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Cadastre
- Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°66
An V-1822

Date

1796-1822

Cote

291EDT/11/2
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Etat civil
- Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
- An V-1822
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°67
Décès (an II)

Date

1793-1794

Cote

291EDT/11/1
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Sainte-Anne-d'Entremont
- Etat civil
- Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
- Décès (an II)
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°68
Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes (1833, 1835, 1836)

Date

1833-1836

Cote

291EDT/10/10
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Finances de la commune
- Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes (1833,...
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°69
Comptes de gestion (1832, 1834, 1836, 1858, 1859)

Date

1832-1859

Cote

291EDT/10/9
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Finances de la commune
- Comptes de gestion (1832, 1834, 1836, 1858, 1859)
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°70
Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal : procès-verbal

Date

1837

Cote

291EDT/10/8
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Municipalité. Election et installation des membres...
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°71
Matrices générales des contributions

Date

1854-1858

Cote

291EDT/10/7
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Cadastre
- Matrices générales des contributions
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°72
Matrice cadastrale des propriétés foncières

Date

1824-1858

Cote

291EDT/10/6
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Cadastre
- Matrice cadastrale des propriétés foncières
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°73
Etats de sections

Date

1824

Cote

291EDT/10/5
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Cadastre
- Etats de sections
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°74
Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

Date

1819-1825

Cote

291EDT/10/4
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Cadastre
- Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°75
Etats de sections

Date

1796-1797

Cote

291EDT/10/3
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Cadastre
- Etats de sections
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°76
Dénombrement de la population : liste nominative

Date

1836

Cote

291EDT/10/2
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Dénombrement de la population : liste nominative
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°77
1843-1858

Date

1843-1858

Cote

291EDT/10/1
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Etat civil
- Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
- 1843-1858
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°78
1813-1842

Date

1813-1842

Cote

291EDT/9/3
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Etat civil
- Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
- 1813-1842
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°79
An V-1812

Date

1796-1812

Cote

291EDT/9/2
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Etat civil
- Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
- An V-1812
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.
Résultat n°80
1793-an IV

Date

1793-1796

Cote

291EDT/9/1
- Contexte : Archives communales de Bernières-d'Ailly
- Ailly
- Etat civil
- Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
- 1793-an IV
Producteur :

Mairie de Bernières d'Ailly.

Résultats de la recherche

Bernières-d'Ailly

Date

Cote

Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Producteur :

Canton de Morteaux-Couliboeuf

Cote

Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

Producteur :

Dossier 3058BP

Cote

Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

Benerville, Bénouville, Bény-Bocage, Bény-sur-Mer, Bernesq, Bernières-d'Ailly

Cote

Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

Procès-verbaux de remembrement

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Pièces techniques, plans d'enquêtes

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Dossiers administratifs

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Documents définitifs, identification des propriétaires, notifications

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

Cote

Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

Producteur :

Communauté de communes du Pays de Falaise

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Syndicat de battage de Démouville. Courseulles-sur-Mer. Bucéels. Mesnil-Villement. Sully. Bonneville-sur-Touques. Maisoncelles-Pelvey. Colleville. Syndicat d'outillage de Rouvres. Roullours. Saint-Contest. Ouistreham. Bernières-d'Ailly. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf

Cote

Contexte : Syndicats, associations syndicales

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

état de section

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

état de section

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

état de section

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

état de section