Bernières-sur-Mer
Date
1938 - 1973
Cote
3248W/251
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bernières-sur-Mer
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1938 - 1973
3248W/251
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1953-1975
3203W/10
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1874-1889
3203W/5
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1856-1991
2753W/25
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/8
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1947-1955
2133W/4
1947-1963
2133W/1
1952-1960
1545W/53
1952-1960
1545W/53
1952-1960
1545W/52
1494W/11
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/74
926W/73
926W/72
926W/71
926W/71
923W/35
923W/34
923W/33
923W/32
922W/11
1963
841W/44264
1948
810W/35938
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1963
753W/21146
1963
753W/21145
1963
753W/21144
1981-1989
14T/31/765
2011-2017
14T/16/513/1
2004-2013
14T/16/342
1969-2024
14T/16/52
1994
Delbèque, Xavier
14T/13/182/29
1847-1924
S/13493
1845-1933
S/13461
1852-1935
S/13458
1843-1911
S/13456
1940-1959
S/13134
1939-1947
S/13105
1929
S/13105
1930-1947
S/13103
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