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350 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Billy

    10 medias

    Billy

    Date

    1964 - 1966

    Cote

    3248W/250

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Billy

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    n° 232 à 235

    Date

    1888-1900

    Cote

    2753W/54

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 232 à 235

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  3. Résultat n°3
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Billy

    Cote

    1074W/703

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Billy

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  5. Résultat n°5

    Billy

    Cote

    1074W/642

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Billy

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  6. Résultat n°6

    Dossiers 1842BP, 2353BP

    Cote

    926W/77

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Billy
    • Dossiers 1842BP, 2353BP
  7. Résultat n°7

    Dossier 2847BP

    Cote

    926W/77

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Billy
    • Dossier 2847BP
  8. Résultat n°8

    Berville, Beuville, Beuvillers, Beuvron-en-Auge, Biéville-en-Auge, Biéville-sur-Orne, Billy, Bigne (La), Bissières, Blainville

    Cote

    922W/12

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Berville, Beuville, Beuvillers, Beuvron-en-Auge, Biéville-en-Auge,...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1965

    Cote

    841W/44262

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Billy - Chicheboville
    • Procès-verbaux de remembrement
  10. Résultat n°10

    Plans d'enquêtes

    Date

    1965

    Cote

    753W/21143

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Billy - Chicheboville
    • Plans d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    Dossiers administratifs

    Date

    1965

    Cote

    753W/21142

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Billy - Chicheboville
    • Dossiers administratifs
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires

    Date

    1965

    Cote

    753W/21141

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Billy - Chicheboville
    • Identification des propriétaires
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1965

    Cote

    753W/21140

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Billy - Chicheboville
    • Notifications propriétaires, documents définitifs
  14. Résultat n°14

    Billy

    Date

    2005-2007

    Cote

    14T/16/404

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Billy
  15. Résultat n°15

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    34 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1965

    Cote

    3P/2599

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    34 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2598

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    196 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1965

    Cote

    3P/2597

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    54 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2596

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    171 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2595

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  21. Résultat n°21
    état de section

    87 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/2594

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • matrice cadastrale
    • état de section
  22. Résultat n°22
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    25 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/2593

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  23. Résultat n°23
    Section C des Ecourties

    1 media

    Section C des Ecourties

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • plan cadastral
    • Section C des Ecourties
  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  25. Résultat n°25
    Section D du Val Robert

    1 media

    Section D du Val Robert

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • plan cadastral
    • Section D du Val Robert
  26. Résultat n°26
    Section A de Navarre

    1 media

    Section A de Navarre

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • plan cadastral
    • Section A de Navarre
  27. Résultat n°27
    Section B du Trop

    1 media

    Section B du Trop

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Billy
    • plan cadastral
    • Section B du Trop
  28. Résultat n°28
    Billy, Bougy, Bricqueville

    3 lots 10 medias

    Billy, Bougy, Bricqueville

    Date

    1921-1963

    Cote

    162J/46

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Billy, Bougy, Bricqueville

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  29. Résultat n°29

    Plan d'ensemble

    Date

    1945

    Cote

    21J/34

    • Contexte : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

    • Plans
    • Billy : église
    • Plan d'ensemble

    Producteur :

    Poutaraud, Marcel (1885-1981)

  30. Résultat n°30

    Restauration des clochetons d'angle du clocher

    Date

    octobre 1933

    Cote

    21J/33

    • Contexte : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

    • Plans
    • Billy : église
    • Restauration des clochetons d'angle du clocher

    Producteur :

    Poutaraud, Marcel (1885-1981)

  31. Résultat n°31

    Couronnement de la Flèche

    Cote

    21J/32

    • Contexte : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

    • Plans
    • Billy : église
    • Couronnement de la Flèche

    Producteur :

    Poutaraud, Marcel (1885-1981)

  32. Résultat n°32

    Restauration de la Flèche

    Date

    octobre 1929

    Cote

    21J/31

    • Contexte : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

    • Plans
    • Billy : église
    • Restauration de la Flèche

    Producteur :

    Poutaraud, Marcel (1885-1981)

  33. Résultat n°33

    De B à C

    Date

    1941-1965

    Cote

    21J/2/1

    • Contexte : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

    • Dommages de guerre sur les monuments
    • De B à C

    Producteur :

    Poutaraud, Marcel (1885-1981)

  34. Résultat n°34

    Conseil de fabrique, comptabilité

    Date

    1544-1926

    Cote

    4J/476

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • B
    • Billy
    • Conseil de fabrique, comptabilité
  35. Résultat n°35

    Abbaye Saint-Léger de Préaux (possessions à Ranville et Billy)

    Date

    1597-1776

    Cote

    2H/152/2

    • Contexte : 2H. Communautés de femmes

    • Abbaye Saint-Léger de Préaux (possessions à Ranville...
  36. Résultat n°36

    Billy

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Billy
  37. Résultat n°37

    Régions de Caen, Falaise et Lisieux - Communes de l'Orne

    Cote

    83F/985

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Collection J. L'Hermitte (albums photographiques)
    • Régions de Caen, Falaise et Lisieux - Communes de l'Orne

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  38. Résultat n°38

    Livrets de famille (Thaudait-Anne, Justin-Monde-Dumoutier)

    Date

    1951-1952

    Cote

    202EDT/22/28

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Divers
    • Livrets de famille (Thaudait-Anne, Justin-Monde-Dumoutier)
  39. Résultat n°39

    Mobilier, fournitures scolaires

    Date

    1909-1972

    Cote

    202EDT/22/27

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier, fournitures scolaires
  40. Résultat n°40

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets, nomination des membres

    Date

    1887-1908

    Cote

    202EDT/22/26

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets,...
  41. Résultat n°41

    Règlement des dépenses d'assistance

    Date

    1917

    Cote

    202EDT/22/25

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses d'assistance
  42. Résultat n°42

    Assistance aux familles nombreuses (1930-s.d.)

    Date

    s.d.

    Cote

    202EDT/22/24

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses (1930-s.d.)
  43. Résultat n°43

    Enfants assistés

    Date

    1914

    Cote

    202EDT/22/23

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  44. Résultat n°44

    Assistance publique

    Date

    1915-1942

    Cote

    202EDT/22/22

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  45. Résultat n°45

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1918-1959

    Cote

    202EDT/22/21

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  46. Résultat n°46

    Accident du travail

    Date

    1946

    Cote

    202EDT/22/20

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Accident du travail
  47. Résultat n°47

    Comptes de gestion (1854-1856)

    Date

    1854-1856

    Cote

    202EDT/22/19

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes de gestion (1854-1856)
  48. Résultat n°48

    Comptes administratifs (1960-1969)

    Date

    1960-1969

    Cote

    202EDT/22/18

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1960-1969)
  49. Résultat n°49

    Budgets supplémentaires (1962-1970)

    Date

    1962-1970

    Cote

    202EDT/22/17

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets supplémentaires (1962-1970)
  50. Résultat n°50

    Budgets (1958-1968)

    Date

    1958-1968

    Cote

    202EDT/22/16

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1958-1968)
  51. Résultat n°51

    Election, nomination des membres (1930-1931)

    Date

    1930-1931

    Cote

    202EDT/22/15

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election, nomination des membres (1930-1931)
  52. Résultat n°52

    Délibérations (1963-1967)

    Date

    1963-1967

    Cote

    202EDT/22/14

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1963-1967)
  53. Résultat n°53

    Création (1909)

    Date

    1909

    Cote

    202EDT/22/13

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Création (1909)
  54. Résultat n°54

    Pièce comptable (1907)

    Date

    1907

    Cote

    202EDT/22/12

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Cultes
    • Fabrique
    • Pièce comptable (1907)
  55. Résultat n°55

    Comptes de gestion (1879-1905)

    Date

    1879-1905

    Cote

    202EDT/22/11

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion (1879-1905)
  56. Résultat n°56

    Comptes administratifs (1901-1903)

    Date

    1901-1903

    Cote

    202EDT/22/10

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1901-1903)
  57. Résultat n°57

    Budgets (1881-1905)

    Date

    1881-1905

    Cote

    202EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1881-1905)
  58. Résultat n°58

    Syndicat d'adduction d'eau potable de la région d'Argences

    Date

    1952-1982

    Cote

    202EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Syndicat d'adduction d'eau potable de la région d'Argences
  59. Résultat n°59

    Cours d'eau. Curage

    Date

    1889-1925

    Cote

    202EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Cours d'eau. Curage
  60. Résultat n°60

    Electrification

    Date

    1955-1976

    Cote

    202EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  61. Résultat n°61

    Chemin du pont à l'Ane de Billy à la ligne n° 50. Souscription

    Date

    1865

    Cote

    202EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin du pont à l'Ane de Billy à la ligne n° 50. Souscription
  62. Résultat n°62

    Chemin rural n° 1. Reconnaissance, ouverture

    Date

    1902-1906

    Cote

    202EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural n° 1. Reconnaissance, ouverture
  63. Résultat n°63

    Chemin d'intérêt commun de Bourguébus à Fierville-la-Campagne. Traverse de Billy (hameau de Torp) : plan d'alignement

    Date

    1868-1869

    Cote

    202EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin d'intérêt commun de Bourguébus à Fierville-la-Campagne....
  64. Résultat n°64

    Chemin de grande communication n° 232 (de Bourguébus à Cauvigny). Traverse de Billy (hameau de Navarre) : plan d'alignement, plan de nivellement

    Date

    1895

    Cote

    202EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication n° 232 (de Bourguébus...
  65. Résultat n°65

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1958

    Cote

    202EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  66. Résultat n°66

    Chemins. Construction, redressement, entretien

    Date

    1842-1978

    Cote

    202EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, redressement, entretien
  67. Résultat n°67

    Chemins ruraux. Notification aux riverains d'un arrêté de reconnaissance

    Date

    1890-1905

    Cote

    202EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux. Notification aux riverains d'un arrêté...
  68. Résultat n°68

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance, déclassement

    Date

    1855-1961

    Cote

    202EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance,...
  69. Résultat n°69

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1869-1961

    Cote

    202EDT/20/10

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  70. Résultat n°70

    Cimetière. Concessions

    Date

    1884-1976

    Cote

    202EDT/20/9

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Concessions
  71. Résultat n°71

    Marais : plan géométrique

    Date

    1793-1794

    Cote

    202EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais : plan géométrique
  72. Résultat n°72

    Adjudication de boues provenant des chemins

    Date

    1903-1909

    Cote

    202EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Adjudication de boues provenant des chemins
  73. Résultat n°73

    Presbytère. Construction, travaux, location

    Date

    1830-1948

    Cote

    202EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Construction, travaux, location
  74. Résultat n°74

    Eglise. Réparation, reconstruction : plan …

    Date

    1933-1965

    Cote

    202EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Réparation, reconstruction : plan …
  75. Résultat n°75

    Monument aux morts

    Date

    1964

    Cote

    202EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux morts
  76. Résultat n°76

    Ecole. Construction, travaux : devis, plans

    Date

    1876-1971

    Cote

    202EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Construction, travaux : devis, plans
  77. Résultat n°77

    Mairie. Construction : plan

    Date

    1975

    Cote

    202EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Construction : plan
  78. Résultat n°78

    Bâtiments communaux. Travaux

    Date

    1886-1904

    Cote

    202EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux
  79. Résultat n°79

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1862-1882

    Cote

    202EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  80. Résultat n°80

    Comptes de gestion

    Date

    1853-1909

    Cote

    202EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Billy

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion