Bréville-les-Monts
Date
1951 - 1991
Cote
3248W/239
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bréville-les-Monts
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1951 - 1991
3248W/239
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1856-1891
2753W/13
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/5
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1548W/10
Versement de la Direction départementale de la construction.
1950-1958
1545W/81
1948-1959
1545W/80
1949-1959
1545W/80
1494W/2
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/704
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/644
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/99
926W/98
923W/48
922W/16
1948
810W/35928
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1948
810W/35927
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1949-1954
652W/8149
1949-1954
652W/8148
1949-1954
652W/8147
1914-1964
14T/31/688
Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024
14T/16/529
1996-2010
14T/16/454
2005-2006
14T/16/343
1977-2011
14T/16/179
S/12653
S/12552
1911-1962
3P/2815
1881-1911
3P/2814
1913-1962
3P/2813
1828-1913
3P/2812
1828
3P/2811
1828
3P/2810
1825
3P/2809
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
1826
3P/1977
an II
1L/1995, 1L/1969 (Ancienne cote)
1893-1912
98J/78
Cabinet d'architecture Auvray.
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