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197 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bréville-les-Monts

    11 medias

    Bréville-les-Monts

    Date

    1951 - 1991

    Cote

    3248W/239

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bréville-les-Monts

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    n° 35 à 37

    Date

    1856-1891

    Cote

    2753W/13

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 35 à 37

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  3. Résultat n°3
    Canton de Cabourg

    14 medias

    Canton de Cabourg

    Cote

    2731W/5

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Cabourg

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Bréville-les-Monts

    Cote

    1548W/10

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Bréville-les-Monts

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  5. Résultat n°5

    UC 3

    Date

    1950-1958

    Cote

    1545W/81

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bréville-les-Monts
    • UC 3
  6. Résultat n°6

    UC 1

    Date

    1948-1959

    Cote

    1545W/80

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bréville-les-Monts
    • UC 1
  7. Résultat n°7

    UC 2

    Date

    1949-1959

    Cote

    1545W/80

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bréville-les-Monts
    • UC 2
  8. Résultat n°8

    P.A.R.

    Cote

    1494W/2

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bréville-les-Monts
    • P.A.R.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  9. Résultat n°9

    Bréville

    Cote

    1074W/704

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Bréville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  10. Résultat n°10

    Bréville

    Cote

    1074W/644

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Bréville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  11. Résultat n°11

    Dossiers 1147BP, 1148BP, 5021BP

    Cote

    926W/99

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bréville-les-Monts
    • Dossiers 1147BP, 1148BP, 5021BP
  12. Résultat n°12

    Dossier 380BP

    Cote

    926W/98

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bréville-les-Monts
    • Dossier 380BP
  13. Résultat n°13

    Bréville-les-Monts

    Cote

    923W/48

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Bréville-les-Monts
  14. Résultat n°14

    Bretteville-sur-Odon, Breuil-en-Auge (Le), Breuil-en-Bessin (Le), Brévedent (Le), Brévière (La), Bréville-les-Monts, Bricqueville

    Cote

    922W/16

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Bretteville-sur-Odon, Breuil-en-Auge (Le), Breuil-en-Bessin...
  15. Résultat n°15

    Instruction du P.A.R.

    Date

    1948

    Cote

    810W/35928

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bréville-les-Monts
    • Instruction du P.A.R.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  16. Résultat n°16

    Plan d'urbanisme intercommunal

    Date

    1948

    Cote

    810W/35927

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bréville-les-Monts
    • Plan d'urbanisme intercommunal

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  17. Résultat n°17

    Plans d'enquêtes

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ranville extension Amfreville - Bréville-les-Monts
    • Plans d'enquêtes
  18. Résultat n°18

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8148

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ranville extension Amfreville - Bréville-les-Monts
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8147

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ranville extension Amfreville - Bréville-les-Monts
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  20. Résultat n°20

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  21. Résultat n°21

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 décembre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  22. Résultat n°22

    Canton de Cabourg

    Date

    1996-2010

    Cote

    14T/16/454

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Cabourg
  23. Résultat n°23

    Communauté de communes Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR)

    Date

    2005-2006

    Cote

    14T/16/343

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR)
  24. Résultat n°24

    Bréville-les-Monts

    Date

    1977-2011

    Cote

    14T/16/179

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Bréville-les-Monts
  25. Résultat n°25

    Bréville-les-Monts. Hérouvillette. Hamars. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf. Orbec. Cambes-en-Plaine. La Ferrière-Haran. Courseulles-sur-Mer. Ranville. Douvres-la-Délivrande. Syndicat Ouest de Caen

    Cote

    S/12653

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Bréville-les-Monts. Hérouvillette. Hamars. Syndicat...
  26. Résultat n°26

    La Hoguette. Bréville-les-Monts. Norolles

    Cote

    S/12552

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • La Hoguette. Bréville-les-Monts. Norolles
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    45 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1962

    Cote

    3P/2815

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    37 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2814

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  29. Résultat n°29
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    159 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1962

    Cote

    3P/2813

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  30. Résultat n°30
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    169 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/2812

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  31. Résultat n°31
    état de section

    42 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/2811

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  32. Résultat n°32
    état de section

    36 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/2810

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  33. Résultat n°33
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/2809

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  34. Résultat n°34
    Section A du Bas de Bréville

    1 media

    Section A du Bas de Bréville

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Section A du Bas de Bréville
  35. Résultat n°35
    Section C2 de la Campagne

    1 media

    Section C2 de la Campagne

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Section C2 de la Campagne
  36. Résultat n°36
    Section C1 de la Campagne

    1 media

    Section C1 de la Campagne

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Section C1 de la Campagne
  37. Résultat n°37
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  38. Résultat n°38
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bréville-les-Monts (Bréville)
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  39. Résultat n°39

    Bréville

    Date

    an II

    Cote

    1L/1995, 1L/1969 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Bréville
  40. Résultat n°40

    Bréville à Bricqueville

    Date

    1893-1912

    Cote

    98J/78

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Plans
    • Plans roulés
    • Calvados
    • Bréville à Bricqueville

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.