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279 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Troarn ; Bures-sur-Dives

    2 lots 17 medias

    Troarn ; Bures-sur-Dives

    Date

    1960 - 1974

    Cote

    3248W/151

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Troarn ; Bures-sur-Dives

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1975

    Cote

    2893W/10

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bures-sur-Dives
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3
    Canton de Troarn

    22 medias

    Canton de Troarn

    Cote

    2731W/20

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Troarn

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    UC 2

    Date

    1951-1957

    Cote

    1545W/88

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bures-sur-Dives
    • UC 2
  5. Résultat n°5

    PEL-VIL

    Date

    1950-1959

    Cote

    1545W/87

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bures-sur-Dives
    • UC 1
    • PEL-VIL
  6. Résultat n°6

    DEV-LEL

    Date

    1950-1959

    Cote

    1545W/86

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bures-sur-Dives
    • UC 1
    • DEV-LEL
  7. Résultat n°7

    BEL-CHA

    Date

    1950-1961

    Cote

    1545W/85

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bures-sur-Dives
    • UC 1
    • BEL-CHA
  8. Résultat n°8

    Bures-sur-Dives

    Cote

    1074W/704

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Bures-sur-Dives

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Documents définitifs, plans d'enquêtes, pièces techniques, dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/36

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bures-sur-Dives
    • Documents définitifs, plans d'enquêtes, pièces techniques,...
  10. Résultat n°10

    Notifications propriétaires, identification des propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/35

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bures-sur-Dives
    • Notifications propriétaires, identification des propriétaires
  11. Résultat n°11

    Bures-sur-Dives

    Date

    1951

    Cote

    810W/36053

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Bures-sur-Dives

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  12. Résultat n°12

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    43 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1959

    Cote

    3P/2869

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • matrice cadastrale
    • Bures-sur-Dives
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    40 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2868

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • matrice cadastrale
    • Bures-sur-Dives
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    119 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1959

    Cote

    3P/2867

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • matrice cadastrale
    • Bures-sur-Dives
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    153 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/2866

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • matrice cadastrale
    • Bures-sur-Dives
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  17. Résultat n°17
    état de section

    41 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/2865

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • matrice cadastrale
    • Bures-sur-Dives
    • état de section
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/2864

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • matrice cadastrale
    • Bures-sur-Dives
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  19. Résultat n°19
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/2863

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • matrice cadastrale
    • Bures-sur-Dives
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  20. Résultat n°20
    Section A2 de Roncheville

    1 media

    Section A2 de Roncheville

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • plan cadastral
    • Bures-sur-Dives
    • Section A2 de Roncheville
  21. Résultat n°21
    Section A1 1ère subdivision de Roncheville

    1 media

    Section A1 1ère subdivision de Roncheville

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • plan cadastral
    • Bures-sur-Dives
    • Section A1 1ère subdivision de Roncheville
  22. Résultat n°22
    Section B1 du Haut-Debures

    1 media

    Section B1 du Haut-Debures

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • plan cadastral
    • Bures-sur-Dives
    • Section B1 du Haut-Debures
  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • plan cadastral
    • Bures-sur-Dives
    • Tableau d'assemblage
  24. Résultat n°24
    Section B2 du Haut-Debures

    1 media

    Section B2 du Haut-Debures

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • plan cadastral
    • Bures-sur-Dives
    • Section B2 du Haut-Debures
  25. Résultat n°25
    Section A1 2e subdivision de Roncheville

    1 media

    Section A1 2e subdivision de Roncheville

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Troarn (Bures-sur-Dives)
    • plan cadastral
    • Bures-sur-Dives
    • Section A1 2e subdivision de Roncheville
  26. Résultat n°26

    Bures-sur-Dives

    Date

    1946-1952

    Cote

    86J/66

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Dossiers clients
    • Dossiers clients par commune
    • Normandie
    • Calvados
    • Bures-sur-Dives

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  27. Résultat n°27

    Plan du rez-de-chaussée

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    21J/45

    • Contexte : 21J - Marcel Poutaraud, architecte

    • Plans
    • Bures-sur-Dives : manoir de Tourpes
    • Plan du rez-de-chaussée

    Producteur :

    Poutaraud, Marcel (1885-1981)

  28. Résultat n°28
    Bures-sur-Dives : Eglise (n°1) ; Pont sur la Dives (n°2)

    2 medias

    Bures-sur-Dives : Eglise (n°1) ; Pont sur la Dives (n°2)

    Cote

    18FI/10

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Bures-sur-Dives : Eglise (n°1) ; Pont sur la Dives...
  29. Résultat n°29

    Caisse des écoles et des cours d'adultes : budgets

    Date

    1884-1964

    Cote

    744EDT/34/5

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d'adultes : budgets
  30. Résultat n°30

    Règlement des dépenses

    Date

    1905-1936

    Cote

    744EDT/34/4

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  31. Résultat n°31

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1914-1924

    Cote

    744EDT/34/3

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  32. Résultat n°32

    Protection des enfants du premier âge : registre des maires

    Date

    1882-1911

    Cote

    744EDT/34/2

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : registre des...
  33. Résultat n°33

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1914-1934

    Cote

    744EDT/34/1

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires

    Date

    1903-1959

    Cote

    744EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires
  35. Résultat n°35

    Location des biens (1909-1968)

    Date

    1909-1968

    Cote

    744EDT/33/3

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Location des biens (1909-1968)
  36. Résultat n°36

    Comptes de gestion (1890-1919)

    Date

    1890-1919

    Cote

    744EDT/33/2

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes de gestion (1890-1919)
  37. Résultat n°37

    Comptes administratifs (1894-1970)

    Date

    1894-1970

    Cote

    744EDT/33/1

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1894-1970)
  38. Résultat n°38

    Chapitres additionnels (1890-1970)

    Date

    1890-1970

    Cote

    744EDT/32/15

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1890-1970)
  39. Résultat n°39

    Budgets (1891-1971)

    Date

    1891-1971

    Cote

    744EDT/32/14

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1891-1971)
  40. Résultat n°40

    Nomination, élection des membres (1896-1965)

    Date

    1896-1965

    Cote

    744EDT/32/13

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Nomination, élection des membres (1896-1965)
  41. Résultat n°41

    Création suite au legs de Madame veuve Rivière (1888-1891)

    Date

    1888-1891

    Cote

    744EDT/32/12

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Création suite au legs de Madame veuve Rivière (1888-1891)
  42. Résultat n°42

    Vallée de la Dives. Association syndicale pour l'entretien des travaux d'assainissement : règlement

    Date

    1873

    Cote

    744EDT/32/11

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Vallée de la Dives. Association syndicale pour l'entretien...
  43. Résultat n°43

    Canal Saint-Oursin, marais. Travaux de curage et fauchage

    Date

    1808-1861

    Cote

    744EDT/32/10

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Canal Saint-Oursin, marais. Travaux de curage et fauchage
  44. Résultat n°44

    Electrification

    Date

    1922-1936

    Cote

    744EDT/32/9

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Electrification
  45. Résultat n°45

    Pont sur la Dives. Construction, travaux d'entretien, péage du pont et du quai

    Date

    1853-1923

    Cote

    744EDT/32/8

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Pont sur la Dives. Construction, travaux d'entretien,...
  46. Résultat n°46

    Chemin rural dit de Touffréville (de Touffréville à Bures). Construction, entretien

    Date

    1845-1943

    Cote

    744EDT/32/7

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin rural dit de Touffréville (de Touffréville à...
  47. Résultat n°47

    Chemin vicinal numéro 2 dit du Pont de Bures de Troarn à Bures. Travaux d'élargissement

    Date

    1893-1910

    Cote

    744EDT/32/6

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin vicinal numéro 2 dit du Pont de Bures de Troarn...
  48. Résultat n°48

    Chemin vicinal numéro 1 de Bures à Troarn. Contentieux avec un riverain suite à des travaux d'élargissement

    Date

    1832-1843

    Cote

    744EDT/32/5

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin vicinal numéro 1 de Bures à Troarn. Contentieux...
  49. Résultat n°49

    Chemin de moyenne communication numéro 9 de Troarn à Dives, par Varaville.

    Date

    1848-1864

    Cote

    744EDT/32/4

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de moyenne communication numéro 9 de Troarn...
  50. Résultat n°50

    Chemin de grande communication numéro 95 de Troarn à Varaville. Rectification de tracé, alignement

    Date

    1889-1899

    Cote

    744EDT/32/3

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de grande communication numéro 95 de Troarn...
  51. Résultat n°51

    Chemin de grande communication de Moult au Bac du Port. Travaux d'entretien

    Date

    1848-1853

    Cote

    744EDT/32/2

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de grande communication de Moult au Bac du Port....
  52. Résultat n°52

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1958

    Cote

    744EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  53. Résultat n°53

    Chemins. Entretien

    Date

    1815-1943

    Cote

    744EDT/31/10

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins. Entretien
  54. Résultat n°54

    Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement...

    Date

    1845-1887

    Cote

    744EDT/31/9

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement...
  55. Résultat n°55

    Contentieux relatif à des empiètements de riverains sur des chemins

    Date

    1810-1861

    Cote

    744EDT/31/8

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Contentieux relatif à des empiètements de riverains...
  56. Résultat n°56

    Donation d'un terrain à la commune par les époux Barbe et Madame veuve Lechevalier

    Date

    1951-1952

    Cote

    744EDT/31/7

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Donation d'un terrain à la commune par les époux Barbe...
  57. Résultat n°57

    Puits communal. Installation d'une pompe

    Date

    1906

    Cote

    744EDT/31/6

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Puits communal. Installation d'une pompe
  58. Résultat n°58

    Aliénation d'une parcelle de terre (B 13-16) à un particulier

    Date

    1951-1952

    Cote

    744EDT/31/5

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Aliénation d'une parcelle de terre (B 13-16) à un particulier
  59. Résultat n°59

    Location de biens communaux

    Date

    1909-1968

    Cote

    744EDT/31/4

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Location de biens communaux
  60. Résultat n°60

    Vente d'arbres, herbes, fruits& (cimetière, marais, chemins&)

    Date

    1909-1940

    Cote

    744EDT/31/3

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Vente d'arbres, herbes, fruits& (cimetière, marais,...
  61. Résultat n°61

    Grande bruyère de Troarn . Contentieux entre les communes de Sannerville, Touffréville, Troarn et Bures relatif à la propriété

    Date

    1551-1836

    Cote

    744EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Grande bruyère de Troarn . Contentieux entre les communes...
  62. Résultat n°62

    Contentieux entre la commune de Bures et Meussieurs Duhamel, Duval, Exmelin relatif au préjudice causé par l'inondation du marais (1859-1862)

    Date

    1859-1862

    Cote

    744EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais de Troarn, Basseneville, Bures et Saint-Samson
    • Contentieux entre la commune de Bures et Meussieurs...
  63. Résultat n°63

    Engagement des habitants en vue du partage du marais (1837-1838)

    Date

    1837-1838

    Cote

    744EDT/30/6

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais de Troarn, Basseneville, Bures et Saint-Samson
    • Engagement des habitants en vue du partage du marais...
  64. Résultat n°64

    Marquage des animaux (1806-1836)

    Date

    1806-1836

    Cote

    744EDT/30/5

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais de Troarn, Basseneville, Bures et Saint-Samson
    • Marquage des animaux (1806-1836)
  65. Résultat n°65

    Gestion, projet de partage (1806-1854)

    Date

    1806-1854

    Cote

    744EDT/30/4

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais de Troarn, Basseneville, Bures et Saint-Samson
    • Gestion, projet de partage (1806-1854)
  66. Résultat n°66

    Comptes des produits du marais depuis 1761 (1782-1783)

    Date

    1761-1783

    Cote

    744EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais de Troarn, Basseneville, Bures et Saint-Samson
    • Comptes des produits du marais depuis 1761 (1782-1783)
  67. Résultat n°67

    Procès-verbal de l'enquête du subdélégué de Caen sur le différend entre des paroissiens de Bures et de Troarn (1671-1777)

    Date

    1671-1777

    Cote

    744EDT/30/2

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais de Troarn, Basseneville, Bures et Saint-Samson
    • Procès-verbal de l'enquête du subdélégué de Caen sur...
  68. Résultat n°68

    Procédures (1540 cop. 1767-1764 cop. 1767)

    Date

    1540-1764

    Cote

    744EDT/30/1

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais de Troarn, Basseneville, Bures et Saint-Samson
    • Procédures (1540 cop. 1767-1764 cop. 1767)
  69. Résultat n°69

    Lavoir. Construction, travaux

    Date

    1890-1896

    Cote

    744EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir. Construction, travaux
  70. Résultat n°70

    Monument aux Morts. Erection

    Date

    1919-1921

    Cote

    744EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux Morts. Erection
  71. Résultat n°71

    Ecole. Construction, travaux

    Date

    1850-1969

    Cote

    744EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Construction, travaux
  72. Résultat n°72

    1967-1972

    Date

    1967-1972

    Cote

    744EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1967-1972
  73. Résultat n°73

    1956-1966

    Date

    1956-1966

    Cote

    744EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1956-1966
  74. Résultat n°74

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1826-1864

    Cote

    744EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  75. Résultat n°75

    Comptes de gestion

    Date

    1806-1919

    Cote

    744EDT/27

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  76. Résultat n°76

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1971

    Cote

    744EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  77. Résultat n°77

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1845-1971

    Cote

    744EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  78. Résultat n°78

    Budgets primitifs

    Date

    1827-1972

    Cote

    744EDT/25

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  79. Résultat n°79

    Correspondance

    Date

    1835

    Cote

    744EDT/24/6

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Finances de la commune
    • Correspondance
  80. Résultat n°80

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1953-1959

    Cote

    744EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Troarn

    • Bures-sur-Dives
    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...