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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pas d'analyse

Date

1887-1898

Cote

S/2790

Résultat n°2

Chemin de fer : correspondance

Date

1854-1929

Cote

184EDT/29/4

Résultat n°3
Pas d'analyse

3 medias

Pas d'analyse

Date

1858-1860

Cote

S/2794

Résultat n°4

Pas d'analyse

Date

-

Cote

S/2791

Résultat n°5

Pas d'analyse

Date

-

Cote

S/2792

Résultat n°6

Chemin de fer (ligne Mézidon-Le Mans). Expropriation, mur de soutènement, arrêt supplémentaire

Date

1858-1879

Cote

840EDT/96

Résultat n°7
Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

1 media

Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

Date

1856-1857

Cote

3U/4/448

Résultat n°8

Chemins de fer de l'Ouest. Ligne de Mézidon au Mans : tableaux récapitulatifs des expropriations pour les communes de Vignats, Pertheville, Fresné-la-Mère, Morteaux-Couliboeuf, Ailly, Bernières, Damblainville et Jort

Date

1958

Cote

292EDT/17

Résultat n°9

Acquisitions et expropriations

Date

-

Cote

3U/3/266​

Résultat n°10

Pas d'analyse

Date

1895-1912

Cote

S/2795

Résultat n°11

Pas d'analyse

Date

1851-1856

Cote

S/2793

Résultat n°12

Chemins de fer. Tarifs, horaires : arrêtés préfectoraux

Date

1858-1887

Cote

765EDT/26/2

Résultat n°13

Pas d'analyse

Date

1912-1938

Cote

S/13210

Résultat n°14

Réseaux, transports

Date

1892-1953

Cote

454EDT/109

Résultat n°15

Chemin de fer, gare de Mézidon. Aménagement, expropriations, liste des agents

Date

1845-1939

Cote

765EDT/26/1

Résultat n°16

Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

Date

-

Cote

3U/3/265