Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1957-1959	Cote 1464W/635	Date 1957-1959	Lieu Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison Répertoires Collection du greffe du tribunal 1957-1959
Résultat n°2		1953-1956	Cote 1464W/634	Date 1953-1956	Lieu Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison Répertoires Collection du greffe du tribunal 1953-1956
Résultat n°3		1949-1952	Cote 1464W/633	Date 1949-1952	Lieu Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison Répertoires Collection du greffe du tribunal 1949-1952
Résultat n°4	3 lots 207 medias	1876-1919, 1922-1926, 1928-1936	Cote 8U/1/24	Date 1876-1936	Lieu Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison Répertoires Collection du greffe du tribunal 1876-1919, 1922-1926, 1928-1936
Résultat n°5	587 medias	1826-1830, 7 juillet 1834-1875	Cote 8U/1/23	Date 1826-1875	Lieu Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison Répertoires Collection du greffe du tribunal 1826-1830, 7 juillet 1834-1875
Résultat n°6	170 medias	an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825	Cote 8U/1/17	Date 1799-1825	Lieu Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison Répertoires Collection du greffe du tribunal an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825
Résultat n°7	38 medias	an III-an VII	Cote 3L/1220	Date 1794-1799	Lieu Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)	Type de document répertoire
		Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison Répertoires Collection du greffe du tribunal an III-an VII
Résultat n°8		Licitation Anne : jugement	Cote 777EDT/23/16	Date 1958	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Divers Licitation Anne : jugement
Résultat n°9		Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin du Bosq à Monsieur Joseph Guilloy	Cote 777EDT/23/15	Date 1932	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Divers Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin...
Résultat n°10		Papiers de famille Richet : actes notariés	Cote 777EDT/23/14	Date 1853-1894	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Divers Papiers de famille Richet : actes notariés
Résultat n°11		Loi Barangé	Cote 777EDT/23/13	Date 1952-1954	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Instruction publique-arts-tourisme Loi Barangé
Résultat n°12		Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations du bureau de bienfaisance	Cote 777EDT/23/12	Date 1905	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Instruction publique-arts-tourisme Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations...
Résultat n°13		Inventaire du mobilier et fournitures scolaires	Cote 777EDT/23/11	Date 1895-1953	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Instruction publique-arts-tourisme Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
Résultat n°14		Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans	Cote 777EDT/23/10	Date 1919	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Instruction publique-arts-tourisme Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
Résultat n°15		Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations	Cote 777EDT/23/9	Date 1875-1946	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Instruction publique-arts-tourisme Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations
Résultat n°16		Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut, budgets	Cote 777EDT/23/8	Date 1883-1933	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Instruction publique-arts-tourisme Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut,...
Résultat n°17		Règlement des dépenses	Cote 777EDT/23/7	Date 1924-1929	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Règlement des dépenses
Résultat n°18		Assistance aux vieillards, infirmes et incurables	Cote 777EDT/23/6	Date 1933	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Résultat n°19		Encouragement national aux familles nombreuses	Cote 777EDT/23/5	Date 1939-1940	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Encouragement national aux familles nombreuses
Résultat n°20		Allocation temporaire d’allaitement	Cote 777EDT/23/4	Date 1924	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Allocation temporaire d’allaitement
Résultat n°21		Enfants assistés	Cote 777EDT/23/3	Date 1891-1896	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Enfants assistés
Résultat n°22		Protection des enfants du premier âge	Cote 777EDT/23/2	Date 1878-1948	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Protection des enfants du premier âge
Résultat n°23		Assistance médicale gratuite	Cote 777EDT/23/1	Date 1910-1945	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Assistance médicale gratuite
Résultat n°24		Retraites ouvrières et paysannes	Cote 777EDT/22/11	Date 1911-1925	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Retraites ouvrières et paysannes
Résultat n°25		Allocations militaires	Cote 777EDT/22/10	Date 1915-1925	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Allocations militaires
Résultat n°26		Soins médicaux aux victimes de la guerre	Cote 777EDT/22/9	Date 1924	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Soins médicaux aux victimes de la guerre
Résultat n°27		Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)	Cote 777EDT/22/8	Date 1903-1923	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)
Résultat n°28		Legs Pagny (1951-1953)	Cote 777EDT/22/7	Date 1951-1953	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Legs Pagny (1951-1953)
Résultat n°29		Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron et les époux Grandin (1910-1911)	Cote 777EDT/22/6	Date 1910-1911	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron...
Résultat n°30		Election des membres (1903-1911)	Cote 777EDT/22/5	Date 1903-1911	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Election des membres (1903-1911)
Résultat n°31		Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)	Cote 777EDT/22/4	Date 1860-1882	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)
Résultat n°32		Comptes administratifs (1900-1935)	Cote 777EDT/22/3	Date 1900-1935	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Comptes administratifs (1900-1935)
Résultat n°33		Chapitres additionnels (1847-1935)	Cote 777EDT/22/2	Date 1847-1935	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Chapitres additionnels (1847-1935)
Résultat n°34		Budgets (1845-1937)	Cote 777EDT/22/1	Date 1845-1937	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Budgets (1845-1937)
Résultat n°35		Délibérations (1827-1873)	Cote 777EDT/21/5	Date 1827-1873	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale Délibérations (1827-1873)
Résultat n°36		Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)	Cote 777EDT/21/4	Date 1871	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Cultes Fabrique Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)
Résultat n°37		Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance (1910)	Cote 777EDT/21/3	Date 1910	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Cultes Fabrique Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance...
Résultat n°38		Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)	Cote 777EDT/21/2	Date 1830-1906	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Cultes Fabrique Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)
Résultat n°39		Comptes administratifs (1894-1905)	Cote 777EDT/21/1	Date 1894-1905	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Cultes Fabrique Comptes administratifs (1894-1905)
Résultat n°40		Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)	Cote 777EDT/20/16	Date 1831-1906	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Cultes Fabrique Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)
Résultat n°41		Chemins de fer de l’Ouest. Ligne de Caen à Cherbourg : procès verbal de réception des chemins déviés ou nouveaux	Cote 777EDT/20/15	Date 1848	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemins de fer de l’Ouest. Ligne de Caen à Cherbourg...
Résultat n°42		Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance	Cote 777EDT/20/14	Date 1927-1954	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
Résultat n°43		Carrière. Ouverture : déclaration	Cote 777EDT/20/13	Date 1926	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Carrière. Ouverture : déclaration
Résultat n°44		Ponceau, passerelle. Construction	Cote 777EDT/20/12	Date 1910-1935	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Ponceau, passerelle. Construction
Résultat n°45		Curage des cours d’eau : arrêtés du maire	Cote 777EDT/20/11	Date 1880-1940	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Curage des cours d’eau : arrêtés du maire
Résultat n°46		Elagage et recépage des arbres et des haies : affiches	Cote 777EDT/20/10	Date 1848-1935	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Elagage et recépage des arbres et des haies : affiches
Résultat n°47		Chemin de grande communication numéro 15 (traverse de Cartigny-l’Epinay). Autorisation de traverser à niveau par une voie ferrée : correspondance	Cote 777EDT/20/9	Date 1926	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin de grande communication numéro 15 (traverse...
Résultat n°48		Chemin rural numéro 32 (dit le Jardin de la Porte ). Contentieux avec Monsieur Martin	Cote 777EDT/20/8	Date 1910-1931	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin rural numéro 32 (dit le Jardin de la Porte )....
Résultat n°49		Chemin rural numéro 25 ( la Ruette du Vert Buisson ). Suppression d’un angle dangereux pour la circulation : affaire Minot (appropriation indue de terrain)	Cote 777EDT/20/7	Date 1909-1910	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin rural numéro 25 ( la Ruette du Vert Buisson...
Résultat n°50		Chemin rural numéro 18. Affaire Tirard	Cote 777EDT/20/6	Date 1914-1916	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin rural numéro 18. Affaire Tirard
Résultat n°51		Chemin rural numéro 12 (dit le Jardin Crochu ). Construction, entretien…	Cote 777EDT/20/5	Date 1910-1913	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin rural numéro 12 (dit le Jardin Crochu ). Construction,...
Résultat n°52		Chemin rural numéro 6 (de Sainte Anne). Construction : plan, devis	Cote 777EDT/20/4	Date 1889	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin rural numéro 6 (de Sainte Anne). Construction...
Résultat n°53		Chemin rural numéro 14, puis chemin vicinal ordinaire numéro 5 (dit rue Govin). Classement, construction, emprunt	Cote 777EDT/20/3	Date 1908-1930	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin rural numéro 14, puis chemin vicinal ordinaire...
Résultat n°54		Chemin vicinal ordinaire numéro 4 (du Vert Buisson). Construction d’un ponceau	Cote 777EDT/20/2	Date 1906-1914	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin vicinal ordinaire numéro 4 (du Vert Buisson)....
Résultat n°55		Chemin vicinal ordinaire numéro 2. Construction : correspondance	Cote 777EDT/20/1	Date 1909	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemin vicinal ordinaire numéro 2. Construction : correspondance
Résultat n°56		Chemins. Construction, entretien,	Cote 777EDT/19/13	Date 1832-1937	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemins. Construction, entretien,
Résultat n°57		Service vicinal : budgets, chapitres additionnels	Cote 777EDT/19/12	Date 1872-1935	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Résultat n°58		Terrains et chemins inutiles. Aliénation	Cote 777EDT/19/11	Date 1827-1916	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Terrains et chemins inutiles. Aliénation
Résultat n°59		Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...	Cote 777EDT/19/10	Date 1840-1889	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Résultat n°60		Alignements et autorisations de voirie	Cote 777EDT/19/9	Date 1889-1931	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des... Alignements et autorisations de voirie
Résultat n°61		Lavoir. Construction, réparations	Cote 777EDT/19/8	Date 1871-1910	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Bâtiments et biens communaux Lavoir. Construction, réparations
Résultat n°62		Cimetière. Travaux de drainage	Cote 777EDT/19/7	Date 1904	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Bâtiments et biens communaux Cimetière. Travaux de drainage
Résultat n°63		Cantine scolaire. Projet de construction	Cote 777EDT/19/6	Date 1946-1948	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Bâtiments et biens communaux Cantine scolaire. Projet de construction
Résultat n°64		Presbytère. Acquisition, location, réparation puis transformation pour servir de mairie	Cote 777EDT/19/5	Date 1835-1953	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Bâtiments et biens communaux Presbytère. Acquisition, location, réparation puis...
Résultat n°65		Eglise. Travaux d'entretien	Cote 777EDT/19/4	Date 1883-1928	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Bâtiments et biens communaux Eglise. Travaux d'entretien
Résultat n°66		Ecole. Acquisition, travaux d'entretien	Cote 777EDT/19/3	Date 1870-1908	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Bâtiments et biens communaux Ecole. Acquisition, travaux d'entretien
Résultat n°67		Projet de construction d’une salle de mairie et de lieux d’aisance pour l’école : plan	Cote 777EDT/19/2	Date 1854	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Bâtiments et biens communaux Projet de construction d’une salle de mairie et de...
Résultat n°68		Bâtiments communaux. Travaux	Cote 777EDT/19/1	Date 1909-1911	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Bâtiments et biens communaux Bâtiments communaux. Travaux
Résultat n°69		Emprunts	Cote 777EDT/18/5	Date 1880-1940	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Finances de la commune Emprunts
Résultat n°70		Etat des cotes irrécouvrables	Cote 777EDT/18/4	Date 1862	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Finances de la commune Etat des cotes irrécouvrables
Résultat n°71		Arrêtés du conseil de préfecture	Cote 777EDT/18/3	Date 1860-1882	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Finances de la commune Arrêtés du conseil de préfecture
Résultat n°72		Comptes administratifs	Cote 777EDT/18/2	Date 1843-1943	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Finances de la commune Comptes administratifs
Résultat n°73		Chapitres additionnels, budgets supplémentaires	Cote 777EDT/18/1	Date 1836-1944	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Finances de la commune Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°74		Budgets primitifs	Cote 777EDT/17/5	Date 1833-1944	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Finances de la commune Budgets primitifs
Résultat n°75		Personnel communal. Nomination, démission	Cote 777EDT/17/4	Date 1914-1940	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Elections-personnel municipal Personnel communal. Nomination, démission
Résultat n°76		Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole ; listes électorales	Cote 777EDT/17/3	Date 1950	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Elections-personnel municipal Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
Résultat n°77		Conseil d’administration de la caisse primaire de la caisse d’allocations familiales : procès-verbaux	Cote 777EDT/17/2	Date 1947	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Elections-personnel municipal Conseil d’administration de la caisse primaire de la...
Résultat n°78		Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux	Cote 777EDT/17/1	Date 1947	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Elections-personnel municipal Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité...
Résultat n°79		Chambre des métiers : listes électorales	Cote 777EDT/16/5	Date 1932-1954	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Elections-personnel municipal Chambre des métiers : listes électorales
Résultat n°80		Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux	Cote 777EDT/16/4	Date 1946-1957	Lieu Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)	Type de document -
		Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay Elections-personnel municipal Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...

Résultats de la recherche

1957-1959

Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

1953-1956

Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

1949-1952

Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

1876-1919, 1922-1926, 1928-1936

Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

1826-1830, 7 juillet 1834-1875

Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825

Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

an III-an VII

Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

Licitation Anne : jugement

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin du Bosq à Monsieur Joseph Guilloy

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Papiers de famille Richet : actes notariés

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Loi Barangé

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations du bureau de bienfaisance

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Inventaire du mobilier et fournitures scolaires

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut, budgets

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Règlement des dépenses

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Encouragement national aux familles nombreuses

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Allocation temporaire d’allaitement

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Enfants assistés

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Protection des enfants du premier âge

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Assistance médicale gratuite

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Retraites ouvrières et paysannes

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Allocations militaires

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Soins médicaux aux victimes de la guerre

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Legs Pagny (1951-1953)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron et les époux Grandin (1910-1911)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Election des membres (1903-1911)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Comptes administratifs (1900-1935)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Chapitres additionnels (1847-1935)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Budgets (1845-1937)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Délibérations (1827-1873)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance (1910)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Comptes administratifs (1894-1905)

Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)