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409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1464W/635

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1957-1959
  2. Résultat n°2

    1953-1956

    Date

    1953-1956

    Cote

    1464W/634

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1953-1956
  3. Résultat n°3

    1949-1952

    Date

    1949-1952

    Cote

    1464W/633

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1949-1952
  4. Résultat n°4
    1876-1919, 1922-1926, 1928-1936

    3 lots 207 medias

    1876-1919, 1922-1926, 1928-1936

    Date

    1876-1936

    Cote

    8U/1/24

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1876-1919, 1922-1926, 1928-1936
  5. Résultat n°5
    1826-1830, 7 juillet 1834-1875

    587 medias

    1826-1830, 7 juillet 1834-1875

    Date

    1826-1875

    Cote

    8U/1/23

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1826-1830, 7 juillet 1834-1875
  6. Résultat n°6
    an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825

    170 medias

    an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825

    Date

    1799-1825

    Cote

    8U/1/17

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825
  7. Résultat n°7
    an III-an VII

    38 medias

    an III-an VII

    Date

    1794-1799

    Cote

    3L/1220

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • an III-an VII
  8. Résultat n°8

    Licitation Anne : jugement

    Date

    1958

    Cote

    777EDT/23/16

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Licitation Anne : jugement
  9. Résultat n°9

    Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin du Bosq à Monsieur Joseph Guilloy

    Date

    1932

    Cote

    777EDT/23/15

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin...
  10. Résultat n°10

    Papiers de famille Richet : actes notariés

    Date

    1853-1894

    Cote

    777EDT/23/14

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Papiers de famille Richet : actes notariés
  11. Résultat n°11

    Loi Barangé

    Date

    1952-1954

    Cote

    777EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé
  12. Résultat n°12

    Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1905

    Cote

    777EDT/23/12

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations...
  13. Résultat n°13

    Inventaire du mobilier et fournitures scolaires

    Date

    1895-1953

    Cote

    777EDT/23/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
  14. Résultat n°14

    Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans

    Date

    1919

    Cote

    777EDT/23/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
  15. Résultat n°15

    Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations

    Date

    1875-1946

    Cote

    777EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations
  16. Résultat n°16

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut, budgets

    Date

    1883-1933

    Cote

    777EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut,...
  17. Résultat n°17

    Règlement des dépenses

    Date

    1924-1929

    Cote

    777EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  18. Résultat n°18

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1933

    Cote

    777EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  19. Résultat n°19

    Encouragement national aux familles nombreuses

    Date

    1939-1940

    Cote

    777EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Encouragement national aux familles nombreuses
  20. Résultat n°20

    Allocation temporaire d’allaitement

    Date

    1924

    Cote

    777EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Allocation temporaire d’allaitement
  21. Résultat n°21

    Enfants assistés

    Date

    1891-1896

    Cote

    777EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  22. Résultat n°22

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1878-1948

    Cote

    777EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1910-1945

    Cote

    777EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  24. Résultat n°24

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911-1925

    Cote

    777EDT/22/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
  25. Résultat n°25

    Allocations militaires

    Date

    1915-1925

    Cote

    777EDT/22/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires
  26. Résultat n°26

    Soins médicaux aux victimes de la guerre

    Date

    1924

    Cote

    777EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux victimes de la guerre
  27. Résultat n°27

    Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)

    Date

    1903-1923

    Cote

    777EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)
  28. Résultat n°28

    Legs Pagny (1951-1953)

    Date

    1951-1953

    Cote

    777EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs Pagny (1951-1953)
  29. Résultat n°29

    Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron et les époux Grandin (1910-1911)

    Date

    1910-1911

    Cote

    777EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron...
  30. Résultat n°30

    Election des membres (1903-1911)

    Date

    1903-1911

    Cote

    777EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1903-1911)
  31. Résultat n°31

    Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)

    Date

    1860-1882

    Cote

    777EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)
  32. Résultat n°32

    Comptes administratifs (1900-1935)

    Date

    1900-1935

    Cote

    777EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1900-1935)
  33. Résultat n°33

    Chapitres additionnels (1847-1935)

    Date

    1847-1935

    Cote

    777EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1847-1935)
  34. Résultat n°34

    Budgets (1845-1937)

    Date

    1845-1937

    Cote

    777EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1845-1937)
  35. Résultat n°35

    Délibérations (1827-1873)

    Date

    1827-1873

    Cote

    777EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1827-1873)
  36. Résultat n°36

    Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)

    Date

    1871

    Cote

    777EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)
  37. Résultat n°37

    Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance (1910)

    Date

    1910

    Cote

    777EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance...
  38. Résultat n°38

    Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)

    Date

    1830-1906

    Cote

    777EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)
  39. Résultat n°39

    Comptes administratifs (1894-1905)

    Date

    1894-1905

    Cote

    777EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1894-1905)
  40. Résultat n°40

    Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)

    Date

    1831-1906

    Cote

    777EDT/20/16

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)
  41. Résultat n°41

    Chemins de fer de l’Ouest. Ligne de Caen à Cherbourg : procès verbal de réception des chemins déviés ou nouveaux

    Date

    1848

    Cote

    777EDT/20/15

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins de fer de l’Ouest. Ligne de Caen à Cherbourg...
  42. Résultat n°42

    Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance

    Date

    1927-1954

    Cote

    777EDT/20/14

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
  43. Résultat n°43

    Carrière. Ouverture : déclaration

    Date

    1926

    Cote

    777EDT/20/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Carrière. Ouverture : déclaration
  44. Résultat n°44

    Ponceau, passerelle. Construction

    Date

    1910-1935

    Cote

    777EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Ponceau, passerelle. Construction
  45. Résultat n°45

    Curage des cours d’eau : arrêtés du maire

    Date

    1880-1940

    Cote

    777EDT/20/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Curage des cours d’eau : arrêtés du maire
  46. Résultat n°46

    Elagage et recépage des arbres et des haies : affiches

    Date

    1848-1935

    Cote

    777EDT/20/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Elagage et recépage des arbres et des haies : affiches
  47. Résultat n°47

    Chemin de grande communication numéro 15 (traverse de Cartigny-l’Epinay). Autorisation de traverser à niveau par une voie ferrée : correspondance

    Date

    1926

    Cote

    777EDT/20/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numéro 15 (traverse...
  48. Résultat n°48

    Chemin rural numéro 32 (dit le Jardin de la Porte ). Contentieux avec Monsieur Martin

    Date

    1910-1931

    Cote

    777EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 32 (dit le Jardin de la Porte )....
  49. Résultat n°49

    Chemin rural numéro 25 ( la Ruette du Vert Buisson ). Suppression d’un angle dangereux pour la circulation : affaire Minot (appropriation indue de terrain)

    Date

    1909-1910

    Cote

    777EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 25 ( la Ruette du Vert Buisson...
  50. Résultat n°50

    Chemin rural numéro 18. Affaire Tirard

    Date

    1914-1916

    Cote

    777EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 18. Affaire Tirard
  51. Résultat n°51

    Chemin rural numéro 12 (dit le Jardin Crochu ). Construction, entretien…

    Date

    1910-1913

    Cote

    777EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 12 (dit le Jardin Crochu ). Construction,...
  52. Résultat n°52

    Chemin rural numéro 6 (de Sainte Anne). Construction : plan, devis

    Date

    1889

    Cote

    777EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 6 (de Sainte Anne). Construction...
  53. Résultat n°53

    Chemin rural numéro 14, puis chemin vicinal ordinaire numéro 5 (dit rue Govin). Classement, construction, emprunt

    Date

    1908-1930

    Cote

    777EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 14, puis chemin vicinal ordinaire...
  54. Résultat n°54

    Chemin vicinal ordinaire numéro 4 (du Vert Buisson). Construction d’un ponceau

    Date

    1906-1914

    Cote

    777EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin vicinal ordinaire numéro 4 (du Vert Buisson)....
  55. Résultat n°55

    Chemin vicinal ordinaire numéro 2. Construction : correspondance

    Date

    1909

    Cote

    777EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin vicinal ordinaire numéro 2. Construction : correspondance
  56. Résultat n°56

    Chemins. Construction, entretien,

    Date

    1832-1937

    Cote

    777EDT/19/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien,
  57. Résultat n°57

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1935

    Cote

    777EDT/19/12

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  58. Résultat n°58

    Terrains et chemins inutiles. Aliénation

    Date

    1827-1916

    Cote

    777EDT/19/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Terrains et chemins inutiles. Aliénation
  59. Résultat n°59

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1840-1889

    Cote

    777EDT/19/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  60. Résultat n°60

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1889-1931

    Cote

    777EDT/19/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  61. Résultat n°61

    Lavoir. Construction, réparations

    Date

    1871-1910

    Cote

    777EDT/19/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir. Construction, réparations
  62. Résultat n°62

    Cimetière. Travaux de drainage

    Date

    1904

    Cote

    777EDT/19/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Travaux de drainage
  63. Résultat n°63

    Cantine scolaire. Projet de construction

    Date

    1946-1948

    Cote

    777EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cantine scolaire. Projet de construction
  64. Résultat n°64

    Presbytère. Acquisition, location, réparation puis transformation pour servir de mairie

    Date

    1835-1953

    Cote

    777EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Acquisition, location, réparation puis...
  65. Résultat n°65

    Eglise. Travaux d'entretien

    Date

    1883-1928

    Cote

    777EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux d'entretien
  66. Résultat n°66

    Ecole. Acquisition, travaux d'entretien

    Date

    1870-1908

    Cote

    777EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Acquisition, travaux d'entretien
  67. Résultat n°67

    Projet de construction d’une salle de mairie et de lieux d’aisance pour l’école : plan

    Date

    1854

    Cote

    777EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Projet de construction d’une salle de mairie et de...
  68. Résultat n°68

    Bâtiments communaux. Travaux

    Date

    1909-1911

    Cote

    777EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux
  69. Résultat n°69

    Emprunts

    Date

    1880-1940

    Cote

    777EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Finances de la commune
    • Emprunts
  70. Résultat n°70

    Etat des cotes irrécouvrables

    Date

    1862

    Cote

    777EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Finances de la commune
    • Etat des cotes irrécouvrables
  71. Résultat n°71

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1860-1882

    Cote

    777EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  72. Résultat n°72

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1943

    Cote

    777EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  73. Résultat n°73

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1944

    Cote

    777EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  74. Résultat n°74

    Budgets primitifs

    Date

    1833-1944

    Cote

    777EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  75. Résultat n°75

    Personnel communal. Nomination, démission

    Date

    1914-1940

    Cote

    777EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Nomination, démission
  76. Résultat n°76

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole ; listes électorales

    Date

    1950

    Cote

    777EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
  77. Résultat n°77

    Conseil d’administration de la caisse primaire de la caisse d’allocations familiales : procès-verbaux

    Date

    1947

    Cote

    777EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire de la...
  78. Résultat n°78

    Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1947

    Cote

    777EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité...
  79. Résultat n°79

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1954

    Cote

    777EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  80. Résultat n°80

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1957

    Cote

    777EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...