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422 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cartigny-l'Épinay

    11 medias

    Cartigny-l'Épinay

    Date

    1936

    Cote

    3248W/112

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Cartigny-l'Épinay

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton d'Isigny-sur-Mer

    29 medias

    Canton d'Isigny-sur-Mer

    Cote

    2731W/12

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Isigny-sur-Mer

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Cartigny-l'Epinay

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Cartigny-l'Epinay

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  4. Résultat n°4
    Cartigny-l'Epinay. Carte

    2 lots 2 medias

    Cartigny-l'Epinay. Carte

    Date

    [1878]

    Cote

    844W/45302/93

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux

    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique...
    • Cartigny-l'Epinay. Carte
  5. Résultat n°5

    Lison

    Cote

    301W/8

    • Contexte : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux

    • Association syndicale de reconstruction d'Isigny-sur-Mer
    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations groupées
    • Programme ORA5
    • Lison

    Producteur :

    Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.

  6. Résultat n°6

    Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer

    Date

    1908-1994

    Cote

    14T/31/341

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer
  7. Résultat n°7

    Communauté de communes Isigny Grandcamp Intercom

    Date

    2003-2016

    Cote

    14T/16/337

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Isigny Grandcamp Intercom
  8. Résultat n°8

    Cantons d'Isigny-sur-Mer et Trévières

    Date

    1979

    Cote

    14T/16/36

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cantons d'Isigny-sur-Mer et Trévières
  9. Résultat n°9

    Cartigny-l'Epinay

    Date

    1954-1972

    Cote

    4T/340

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Cartigny-l'Epinay

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    38 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/3117

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    52 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3116

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    131 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/3115

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    41 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1827-1913

    Cote

    3P/3114

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    181 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1827-1913

    Cote

    3P/3113

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  15. Résultat n°15
    état de section

    66 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/3112

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • matrice cadastrale
    • état de section
  16. Résultat n°16
    état de section

    28 medias

    état de section

    Date

    1826

    Cote

    3P/3111

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • matrice cadastrale
    • état de section
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    18 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1823

    Cote

    3P/3110

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  19. Résultat n°19
    Section D1 de Govin

    1 media

    Section D1 de Govin

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Section D1 de Govin
  20. Résultat n°20
    Section A2 du Nord

    1 media

    Section A2 du Nord

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Section A2 du Nord
  21. Résultat n°21
    Section D2 du Couchant

    1 media

    Section D2 du Couchant

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Section D2 du Couchant
  22. Résultat n°22
    Section B1 de Livet

    1 media

    Section B1 de Livet

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Section B1 de Livet
  23. Résultat n°23
    Section A1 du Nord

    1 media

    Section A1 du Nord

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Section A1 du Nord
  24. Résultat n°24
    Section B2 de Livet

    1 media

    Section B2 de Livet

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Section B2 de Livet
  25. Résultat n°25
    Section C de l'Eglise

    1 media

    Section C de l'Eglise

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Section C de l'Eglise
  26. Résultat n°26
    Section A3 du Nord

    1 media

    Section A3 du Nord

    Date

    1824

    Cote

    3P/1949

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cartigny-l'Epinay
    • plan cadastral
    • Section A3 du Nord
  27. Résultat n°27
    Bricqueville, Cartigny-L'Epinay, Carcagny, Campigny

    2 lots 3 medias

    Bricqueville, Cartigny-L'Epinay, Carcagny, Campigny

    Date

    1931-1959

    Cote

    92J/114

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier

    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Bricqueville, Cartigny-L'Epinay, Carcagny, Campigny

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  28. Résultat n°28

    Cartigny-l'Epinay

    Date

    2001

    Cote

    126FI/3

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Cartigny-l'Epinay
  29. Résultat n°29
    Cartigny-l'Epinay

    3 medias

    Cartigny-l'Epinay

    Cote

    18FI/25

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Cartigny-l'Epinay
  30. Résultat n°30

    Licitation Anne : jugement

    Date

    1958

    Cote

    777EDT/23/16

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Licitation Anne : jugement
  31. Résultat n°31

    Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin du Bosq à Monsieur Joseph Guilloy

    Date

    1932

    Cote

    777EDT/23/15

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin...
  32. Résultat n°32

    Papiers de famille Richet : actes notariés

    Date

    1853-1894

    Cote

    777EDT/23/14

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Papiers de famille Richet : actes notariés
  33. Résultat n°33

    Loi Barangé

    Date

    1952-1954

    Cote

    777EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé
  34. Résultat n°34

    Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1905

    Cote

    777EDT/23/12

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations...
  35. Résultat n°35

    Inventaire du mobilier et fournitures scolaires

    Date

    1895-1953

    Cote

    777EDT/23/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
  36. Résultat n°36

    Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans

    Date

    1919

    Cote

    777EDT/23/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
  37. Résultat n°37

    Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations

    Date

    1875-1946

    Cote

    777EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations
  38. Résultat n°38

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut, budgets

    Date

    1883-1933

    Cote

    777EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut,...
  39. Résultat n°39

    Règlement des dépenses

    Date

    1924-1929

    Cote

    777EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  40. Résultat n°40

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1933

    Cote

    777EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  41. Résultat n°41

    Encouragement national aux familles nombreuses

    Date

    1939-1940

    Cote

    777EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Encouragement national aux familles nombreuses
  42. Résultat n°42

    Allocation temporaire d’allaitement

    Date

    1924

    Cote

    777EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Allocation temporaire d’allaitement
  43. Résultat n°43

    Enfants assistés

    Date

    1891-1896

    Cote

    777EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  44. Résultat n°44

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1878-1948

    Cote

    777EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  45. Résultat n°45

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1910-1945

    Cote

    777EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  46. Résultat n°46

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911-1925

    Cote

    777EDT/22/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
  47. Résultat n°47

    Allocations militaires

    Date

    1915-1925

    Cote

    777EDT/22/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires
  48. Résultat n°48

    Soins médicaux aux victimes de la guerre

    Date

    1924

    Cote

    777EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux victimes de la guerre
  49. Résultat n°49

    Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)

    Date

    1903-1923

    Cote

    777EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)
  50. Résultat n°50

    Legs Pagny (1951-1953)

    Date

    1951-1953

    Cote

    777EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs Pagny (1951-1953)
  51. Résultat n°51

    Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron et les époux Grandin (1910-1911)

    Date

    1910-1911

    Cote

    777EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron...
  52. Résultat n°52

    Election des membres (1903-1911)

    Date

    1903-1911

    Cote

    777EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1903-1911)
  53. Résultat n°53

    Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)

    Date

    1860-1882

    Cote

    777EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)
  54. Résultat n°54

    Comptes administratifs (1900-1935)

    Date

    1900-1935

    Cote

    777EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1900-1935)
  55. Résultat n°55

    Chapitres additionnels (1847-1935)

    Date

    1847-1935

    Cote

    777EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1847-1935)
  56. Résultat n°56

    Budgets (1845-1937)

    Date

    1845-1937

    Cote

    777EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1845-1937)
  57. Résultat n°57

    Délibérations (1827-1873)

    Date

    1827-1873

    Cote

    777EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1827-1873)
  58. Résultat n°58

    Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)

    Date

    1871

    Cote

    777EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)
  59. Résultat n°59

    Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance (1910)

    Date

    1910

    Cote

    777EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance...
  60. Résultat n°60

    Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)

    Date

    1830-1906

    Cote

    777EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)
  61. Résultat n°61

    Comptes administratifs (1894-1905)

    Date

    1894-1905

    Cote

    777EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1894-1905)
  62. Résultat n°62

    Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)

    Date

    1831-1906

    Cote

    777EDT/20/16

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)
  63. Résultat n°63

    Chemins de fer de l’Ouest. Ligne de Caen à Cherbourg : procès verbal de réception des chemins déviés ou nouveaux

    Date

    1848

    Cote

    777EDT/20/15

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins de fer de l’Ouest. Ligne de Caen à Cherbourg...
  64. Résultat n°64

    Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance

    Date

    1927-1954

    Cote

    777EDT/20/14

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
  65. Résultat n°65

    Carrière. Ouverture : déclaration

    Date

    1926

    Cote

    777EDT/20/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Carrière. Ouverture : déclaration
  66. Résultat n°66

    Ponceau, passerelle. Construction

    Date

    1910-1935

    Cote

    777EDT/20/12

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Ponceau, passerelle. Construction
  67. Résultat n°67

    Curage des cours d’eau : arrêtés du maire

    Date

    1880-1940

    Cote

    777EDT/20/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Curage des cours d’eau : arrêtés du maire
  68. Résultat n°68

    Elagage et recépage des arbres et des haies : affiches

    Date

    1848-1935

    Cote

    777EDT/20/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Elagage et recépage des arbres et des haies : affiches
  69. Résultat n°69

    Chemin de grande communication numéro 15 (traverse de Cartigny-l’Epinay). Autorisation de traverser à niveau par une voie ferrée : correspondance

    Date

    1926

    Cote

    777EDT/20/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numéro 15 (traverse...
  70. Résultat n°70

    Chemin rural numéro 32 (dit le Jardin de la Porte ). Contentieux avec Monsieur Martin

    Date

    1910-1931

    Cote

    777EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 32 (dit le Jardin de la Porte )....
  71. Résultat n°71

    Chemin rural numéro 25 ( la Ruette du Vert Buisson ). Suppression d’un angle dangereux pour la circulation : affaire Minot (appropriation indue de terrain)

    Date

    1909-1910

    Cote

    777EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 25 ( la Ruette du Vert Buisson...
  72. Résultat n°72

    Chemin rural numéro 18. Affaire Tirard

    Date

    1914-1916

    Cote

    777EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 18. Affaire Tirard
  73. Résultat n°73

    Chemin rural numéro 12 (dit le Jardin Crochu ). Construction, entretien…

    Date

    1910-1913

    Cote

    777EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 12 (dit le Jardin Crochu ). Construction,...
  74. Résultat n°74

    Chemin rural numéro 6 (de Sainte Anne). Construction : plan, devis

    Date

    1889

    Cote

    777EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 6 (de Sainte Anne). Construction...
  75. Résultat n°75

    Chemin rural numéro 14, puis chemin vicinal ordinaire numéro 5 (dit rue Govin). Classement, construction, emprunt

    Date

    1908-1930

    Cote

    777EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural numéro 14, puis chemin vicinal ordinaire...
  76. Résultat n°76

    Chemin vicinal ordinaire numéro 4 (du Vert Buisson). Construction d’un ponceau

    Date

    1906-1914

    Cote

    777EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin vicinal ordinaire numéro 4 (du Vert Buisson)....
  77. Résultat n°77

    Chemin vicinal ordinaire numéro 2. Construction : correspondance

    Date

    1909

    Cote

    777EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin vicinal ordinaire numéro 2. Construction : correspondance
  78. Résultat n°78

    Chemins. Construction, entretien,

    Date

    1832-1937

    Cote

    777EDT/19/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien,
  79. Résultat n°79

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1935

    Cote

    777EDT/19/12

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  80. Résultat n°80

    Terrains et chemins inutiles. Aliénation

    Date

    1827-1916

    Cote

    777EDT/19/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Terrains et chemins inutiles. Aliénation