Filtrer les résultats
Multimédias
  • 167
  • 102
  • 2
Période
  • 1
  • 14
  • 140
  • 134
  • 3
Lieux
  • 269
  • 17
  • 15
  • 11
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 77
  • 10
  • 9
  • 9
  • 8
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 70
  • 18
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 7
  • 7
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

269 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Condé-sur-Seulles

    8 medias

    Condé-sur-Seulles

    Date

    1936 - 1970

    Cote

    3248W/99

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Condé-sur-Seulles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    2893W/32

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3

    n° 94 à 97

    Date

    1862-1898

    Cote

    2753W/31

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 94 à 97

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4

    n° 33 à 34

    Date

    1866-1914

    Cote

    2753W/10

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 33 à 34

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  5. Résultat n°5
    Canton de Balleroy

    23 medias

    Canton de Balleroy

    Cote

    2731W/1

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Balleroy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    PLA-PLA

    Date

    1946-1968

    Cote

    1554W/3, 1554W/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1554W - Dossiers d'indemnisations et de reconstruction...

    • Dossiers AG (dommages agricoles)
    • Condé-sur-Seulles
    • PLA-PLA
  7. Résultat n°7

    Dossiers 740BP, 763BP

    Cote

    926W/203

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Condé-sur-Seulles
    • Dossiers 740BP, 763BP
  8. Résultat n°8

    Dossier 7628RIC

    Cote

    923W/654

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Condé-sur-Seulles
    • Dossier 7628RIC
  9. Résultat n°9

    Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon, Cordebugle, Cordey.

    Cote

    922W/51

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon,...
  10. Résultat n°10
    Condé-sur-Seulles. Carte, notice

    2 lots 2 medias

    Condé-sur-Seulles. Carte, notice

    Date

    1878

    Cote

    844W/45302/18

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux

    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique...
    • Condé-sur-Seulles. Carte, notice
  11. Résultat n°11

    Identification des propriétaires

    Date

    1968

    Cote

    753W/21218

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Identification des propriétaires
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs

    Date

    1968

    Cote

    753W/21217

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1968

    Cote

    753W/21216

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs, notifications propriétaires

    Date

    1968

    Cote

    753W/21214

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs, notifications propriétaires
  15. Résultat n°15

    Plans d'enquêtes

    Date

    1968

    Cote

    753W/21213

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Plans d'enquêtes
  16. Résultat n°16

    Condé-sur-Seulles

    Cote

    301W/48

    • Contexte : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux

    • Association syndicale de reconstruction de Lingèvres...
    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations individuelles
    • Condé-sur-Seulles

    Producteur :

    Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.

  17. Résultat n°17

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2023

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  18. Résultat n°18

    Condé-sur-Seulles

    Cote

    5S/6

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Cherbourg
    • Condé-sur-Seulles
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    25 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/3399

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    34 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3398

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  21. Résultat n°21
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    77 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/3397

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  22. Résultat n°22
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    137 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1833-1913

    Cote

    3P/3396

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  23. Résultat n°23
    état de section

    39 medias

    état de section

    Date

    1831

    Cote

    3P/3395

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • état de section
  24. Résultat n°24
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/3394

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  25. Résultat n°25
    Section B de la Gde Route

    1 media

    Section B de la Gde Route

    Date

    1830

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • plan cadastral
    • Section B de la Gde Route
  26. Résultat n°26
    Section A de L'Eglise

    1 media

    Section A de L'Eglise

    Date

    1830

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • plan cadastral
    • Section A de L'Eglise
  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1830

    Cote

    3P/1921

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  28. Résultat n°28

    Commune de Condé-sur-Seulles

    Date

    an VII

    Cote

    1L/1720, 1L/1710 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Juaye
    • Contributions, vérification des émargements
    • Commune de Condé-sur-Seulles
  29. Résultat n°29

    Vérifications des rôles de contributions des communes de Nonant, Condé-sur-Seulles et Couvert

    Date

    an VII

    Cote

    1L/1718, 1L/1708 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Juaye
    • Vérifications des rôles de contributions des communes...
  30. Résultat n°30

    Condé-sur-Seulles, lieu-dit Le Douet-de-Chouain .- M. Vaussy : maison d'habitation

    Date

    1954

    Cote

    162J/274

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Plans
    • Plans à plat
    • Particuliers
    • Par communes
    • Condé-sur-Seulles, lieu-dit Le Douet-de-Chouain .-...

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  31. Résultat n°31
    Condé-sur-Seulles, Cottun, Crépon, Creully

    2 lots 9 medias

    Condé-sur-Seulles, Cottun, Crépon, Creully

    Date

    1927-1959

    Cote

    162J/180

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Particuliers
    • Calvados
    • Condé-sur-Seulles, Cottun, Crépon, Creully

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  32. Résultat n°32

    Condé-sur-Seulles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Condé-sur-Seulles
  33. Résultat n°33

    Pont sur la Seulles entre Condé et Ducy-Sainte-Marguerite

    Cote

    83F/466

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Archéologie
    • Archéologie normande
    • Calvados
    • Pont sur la Seulles entre Condé et Ducy-Sainte-Marguerite

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  34. Résultat n°34

    Portraits de présidents de la République (Deschanel, Doumer, Coty, Giscard d’Estaing)

    Date

    1901-2000

    Cote

    150EDT/10/9

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Divers
    • Portraits de présidents de la République (Deschanel,...
  35. Résultat n°35

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets, subventions

    Date

    1920-1933

    Cote

    150EDT/10/8

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets,...
  36. Résultat n°36

    Bannie d’une pièce de terre (1943-1944)

    Date

    1943-1944

    Cote

    150EDT/10/7

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Bannie d’une pièce de terre (1943-1944)
  37. Résultat n°37

    Fourniture de pain aux indigents (1930-1935)

    Date

    1930-1935

    Cote

    150EDT/10/6

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Fourniture de pain aux indigents (1930-1935)
  38. Résultat n°38

    Arrêtés du conseil de préfecture (1861-1871)

    Date

    1861-1871

    Cote

    150EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Arrêtés du conseil de préfecture (1861-1871)
  39. Résultat n°39

    Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1920-1935)

    Date

    1920-1935

    Cote

    150EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs...
  40. Résultat n°40

    Comptes de gestion (1827-1905)

    Date

    1827-1905

    Cote

    150EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion (1827-1905)
  41. Résultat n°41

    Comptes administratifs (1894-1905)

    Date

    1894-1905

    Cote

    150EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1894-1905)
  42. Résultat n°42

    Budgets (1850-1906)

    Date

    1850-1906

    Cote

    150EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1850-1906)
  43. Résultat n°43

    Chemin de grande communication n° 94 (de Bayeux à Bretteville-l’Orgueilleuse) Alignement, nivellement : plans

    Date

    1898

    Cote

    150EDT/9/16

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication n° 94 (de Bayeux à Bretteville-l’Orgueilleuse)...
  44. Résultat n°44

    Chemin de grande communication n° 33 (de Vieux-Pont à Villers-Bocage). Alignement, nivellement : plans

    Date

    1897

    Cote

    150EDT/9/15

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication n° 33 (de Vieux-Pont...
  45. Résultat n°45

    Chemins ruraux : plans parcellaires, plan d’ensemble

    Date

    1897-1898

    Cote

    150EDT/9/14

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux : plans parcellaires, plan d’ensemble
  46. Résultat n°46

    Budgets, chapitres additionnels

    Date

    1920-1935

    Cote

    150EDT/9/13

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Budgets, chapitres additionnels
  47. Résultat n°47

    Cimetière (murs). Travaux

    Date

    1929

    Cote

    150EDT/9/12

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière (murs). Travaux
  48. Résultat n°48

    Monument aux morts. Secours pour érection : correspondance

    Date

    1920

    Cote

    150EDT/9/11

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux morts. Secours pour érection : correspondance
  49. Résultat n°49

    Bâtiments communaux. Travaux

    Date

    1932-1935

    Cote

    150EDT/9/10

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux
  50. Résultat n°50

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1861-1879

    Cote

    150EDT/9/9

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  51. Résultat n°51

    Comptes de gestion

    Date

    1890-1909

    Cote

    150EDT/9/8

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  52. Résultat n°52

    Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs

    Date

    1920-1947

    Cote

    150EDT/9/7

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets...
  53. Résultat n°53

    Compte de recettes et dépenses

    Date

    1812-1813

    Cote

    150EDT/9/6

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Finances de la commune
    • Compte de recettes et dépenses
  54. Résultat n°54

    Conseil d’administration mutualité agricole : listes électorales

    Date

    1950

    Cote

    150EDT/9/5

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration mutualité agricole : listes...
  55. Résultat n°55

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux, tableaux de rectification

    Date

    1946-1951

    Cote

    150EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  56. Résultat n°56

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1946-1950

    Cote

    150EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  57. Résultat n°57

    Chambre d'agriculture : procès-verbaux

    Date

    1951-1964

    Cote

    150EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : procès-verbaux
  58. Résultat n°58

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1950

    Cote

    150EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  59. Résultat n°59

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1884-1950

    Cote

    150EDT/8/12

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  60. Résultat n°60

    Municipalité (conseil municipal, adjoints, maire). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1848-1948

    Cote

    150EDT/8/11

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseil municipal, adjoints, maire)....
  61. Résultat n°61

    Conseil général (1949)

    Date

    1949

    Cote

    150EDT/8/10

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Conseil général (1949)
  62. Résultat n°62

    Législatives (1946)

    Date

    1946

    Cote

    150EDT/8/9

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1946)
  63. Résultat n°63

    Conseil de la république (1946-1948)

    Date

    1946-1948

    Cote

    150EDT/8/8

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Conseil de la république (1946-1948)
  64. Résultat n°64

    Référendums (1946)

    Date

    1946

    Cote

    150EDT/8/7

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1946)
  65. Résultat n°65

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1922-1948

    Cote

    150EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  66. Résultat n°66

    Livrets d’ouvriers délivrés. Enregistrement

    Date

    1856-1859

    Cote

    150EDT/8/5

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Police-justice-hygiène publique
    • Livrets d’ouvriers délivrés. Enregistrement
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux d’élections (1848-1850)

    Date

    1848-1850

    Cote

    150EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d’élections (1848-1850)
  68. Résultat n°68

    Contrôles [1832]

    Date

    1832

    Cote

    150EDT/8/3

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Contrôles [1832]
  69. Résultat n°69

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1863-1927

    Cote

    150EDT/8/2

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  70. Résultat n°70

    Dégrèvements d’impôts. Déclarations

    Date

    1901-1952

    Cote

    150EDT/8/1

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Dégrèvements d’impôts. Déclarations
  71. Résultat n°71

    Taxe des prestations vicinales

    Date

    1888-1909

    Cote

    150EDT/7/6

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Taxe des prestations vicinales
  72. Résultat n°72

    Taxe municipale sur les chiens

    Date

    1888-1909

    Cote

    150EDT/7/5

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Taxe municipale sur les chiens
  73. Résultat n°73

    Etats du montant des rôles

    Date

    1958-1973

    Cote

    150EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  74. Résultat n°74

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1893-1967

    Cote

    150EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  75. Résultat n°75

    Matrices générales des contributions

    Date

    1896-1921

    Cote

    150EDT/7/2

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  76. Résultat n°76

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    150EDT/7/1

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  77. Résultat n°77

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    150EDT/6/4

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
  78. Résultat n°78

    Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

    Date

    1833-1914

    Cote

    150EDT/6/3

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...
  79. Résultat n°79

    Atlas cadastral

    Date

    1830

    Cote

    150EDT/6/2

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Contributions
    • Atlas cadastral
  80. Résultat n°80

    Mouvement de la population

    Date

    1878-1905

    Cote

    150EDT/6/1

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Seulles

    • Population-économie-statistique
    • Mouvement de la population