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36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Historique de la ligne ; aliénations de propriétés bâties et non bâties, ventes de rails

    Date

    1897-1963

    Cote

    3203W/21

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Courseulles-sur-Mer à Bayeux via Arromanches
    • Historique de la ligne ; aliénations de propriétés...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  2. Résultat n°2

    De Bayeux à Saint-Aubin, remises en état des bâtiments et voie : dépenses

    Date

    1944-1954

    Cote

    660W/2, 660W/9156-9157 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Bayeux à Saint-Aubin, remises en état des bâtiments...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados.
    Conseil général du Calvados.

  3. Résultat n°3

    Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg, gares de Bayeux, Lison et Le Molay : excuses d'un juré ; annexes du procès- verbal des opérations du jury pour la ville d'Isigny (1858). Caumont : agrandissement du cimetière communal (1862).Arromanches : construction du clocher de l'église (1868).Chemin de Grandcamp à Lison : Monfréville (1868). Chemin de fer, ligne de Port d'Isigny à la ligne de Caen à Cherbourg (plan,1880). Longueville :construction d'un lavoir (1881). Canchy :construction d'une école (1884). Lingèvres : construction d'un chemin de Lingèvres à Cordillon (1885). Chemin de grande communication de Courseulles à Arromanches : communes de Ryes, Arromanches et Tracy-sur-Mer (1894). Chemin de la Bellaie au Douet : Monfréville (1896). Bayeux : agrandissement du cimetière de l'Ouest (1896). Tramway de Port-en-Bessin à Bayeux (1898). Tramway de Courseulles à Arromanches (1898). Tramway de Grandcamp à la gare du Molay-Littry (1898-1899)

    Date

    1858-1899

    Cote

    3U/1/960

    • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux

    • ​​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg,...

    Producteur :

    Tribunal de Première instance de Bayeux

  4. Résultat n°4

    1ère section (de Courseulles à Arromanches)

    Date

    1897-1899

    Cote

    S/13334

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • 1ère section (de Courseulles à Arromanches)
  5. Résultat n°5

    Plans et indemnités de terrains

    Date

    1897-1899

    Cote

    S/13333

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Plans et indemnités de terrains
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de dommages

    Date

    1897-1898

    Cote

    S/13332

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Procès-verbaux de dommages
  7. Résultat n°7

    Ryes à Caen

    Cote

    S/3118

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Ryes à Caen
  8. Résultat n°8
    2ème section. Projet d'exécution. Entreprise Durand-Fils.

    1 media

    2ème section. Projet d'exécution. Entreprise Durand-Fils.

    Cote

    S/3099

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Ryes à Bayeux (2ème section)
    • 2ème section. Projet d'exécution. Entreprise Durand-Fils.
  9. Résultat n°9

    Expropriation

    Cote

    S/3073

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Ryes à Bayeux (2ème section)
    • Expropriation
  10. Résultat n°10

    Pas d'analyse

    Cote

    S/3068

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Pas d'analyse
  11. Résultat n°11

    2ème section. Acquisitions des terrains.

    Cote

    S/3060

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Ryes à Bayeux (2ème section)
    • 2ème section. Acquisitions des terrains.
  12. Résultat n°12

    Pas d'analyse

    Cote

    S/3059

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Arromanches à Port-en-Bessin
    • Pas d'analyse
  13. Résultat n°13

    Raccordement de Luc-sur-Mer à Courseulles-sur-Mer. Voie, exploitation, horaires, tarifs, arrêts facultatifs, alignements, réclamation, accidents.

    Date

    1912-1919

    Cote

    S/2956

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Raccordement de Luc-sur-Mer à Courseulles-sur-Mer....
  14. Résultat n°14
    Projet

    15 medias

    Projet

    Cote

    S/2922

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Arromanches à Port-en-Bessin
    • Projet
  15. Résultat n°15

    1ère section (Courseulles-sur-Mer à Arromanches)

    Cote

    S/2914

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • 1ère section (Courseulles-sur-Mer à Arromanches)
  16. Résultat n°16

    Affaires diverses.

    Date

    1899-1911

    Cote

    S/2904

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Affaires diverses.
  17. Résultat n°17
    2ème section de Ryes à Balleroy

    2 medias

    2ème section de Ryes à Balleroy

    Cote

    S/2893

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Ryes à Bayeux (2ème section)
    • 2ème section de Ryes à Balleroy
  18. Résultat n°18

    Exploitation.

    Cote

    S/2596

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Exploitation.
  19. Résultat n°19

    Indemnités de terrain.

    Cote

    S/2593

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Indemnités de terrain.
  20. Résultat n°20

    Pas d'analyse

    Date

    1898-1900

    Cote

    S/2566

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Pas d'analyse