Courseulles-sur-Mer
Date
1940 - 2004
Cote
3248W/670
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Courseulles-sur-Mer
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1940 - 2004
3248W/670
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1953-1975
3203W/10
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1874-1946
3203W/6
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1991
3170W/55
1888-1972
2753W/44
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1856-1991
2753W/25
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/7
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1947-1963
2133W/1
1948-1961
1545W/616
1494W/42
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1494W/41
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1959
1464W/534
1958
1464W/533
1957
1464W/532
1956
1464W/531
1955
1464W/530
1952-1954
1464W/529
1950-1951
1464W/528
1948-1949
1464W/527
1946-1947
1464W/526
1944-1945
1464W/525
1941-1943
1464W/524
1074W/708
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/212
926W/211
926W/210
926W/209
925W/5, 1543W/42 (Ancienne cote)
923W/667
923W/666
923W/665
923W/664
923W/663
923W/660
923W/659
923W/658
923W/657
923W/656
922W/53
1963
841W/44264
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